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nrw283
Nouveau Membre
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 Posté - 18 août 2003 : 12:59:46
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Nous avons vendus récemment notre bien immobilier - une petite maison en copropriété de sol - Lors de l'entrée dans les lieux les acquéreurs ont ressenti de l'humidité dans la cuisine.La maison était fermée depuis plus de 3 semaines.Cette pièce est de plus en contact direct avec l'exterieur - le plafond étant une chape de béton et donc subit les intempéries -
Dans cette cuisine se trouvait des éléments fixaient sur un mur que les acquéreurs n'ont pas souhaité gardé et voulait par la même occasion en savoir un peu plus sur l'humidité ressentie dans cette cuisine.Le retrait de ces meubles a mis en évidence un mur porteur défaillant - l'humidité ayant vraisemblablement son rôle -Quelques jours plus tard lors d'une bonne averse ils constatent une fuite d'eau sans grande conséquence mais reelle dans la cuisine venant de la chape couvrant cette cuisine.Ils ont fait constaté par huissier l'insalubrité de la cuisine et le vice caché découvert dans cette cuisine et ce après le déplacement des meubles qui étaient sur le mur porteur.Le fait que la cuisine est devenue dangereuse (l'était elle avant d'ailleurs si oui remercions les dieux de l'immobilier de nous en avoir protéger) a contraint les acquéreurs a tranférer un ballon d'eau chaude dans une autre pièce et à ne pas pouvoir jouir de cette pièce avant une réhabilitation nécessaire.Ils exigent que nous payons -sans nous fournir de justificatifs sur le montant -cette réhabilitation de part le fait qu'informer de ce qu'ils ont découvert ils aurait accepter de payer moins cher notre maison sans nous demander des dommages et interets pour les préjudices qu'ils ont subis après le retrait de ces meubles et ce à titre de réglements à l'amiable.sinon ce sera par voie de justice.Maintenant ces acquéreurs ont visité à 3 reprises notre maison - dont une visite accompagné d'une maçon pour devis en vue de travaux (principalement pour rehausser la toiture- qu'ils ont vu chaque pièce de la maison (dont évidemment la cuisine qui est une pièce dont nous n'avons fait aucun travaux intérieur des vices apparents permettait de décider des travaux sans pour autant en mesurer l'ampleur- qu'ils sont montés sur la chape dangereuse - qu'ils ambitionnaientt de déposer un permis de démolition de la cuisine pour travaux conséquents dans celle ci (nous pouvons pas prouver cette ambition malheureusement -).
Nous ne souhaitons pas particulièrement d'histoire et nous comprenons (pour avoir déjà connu des situations pas très marrante)les soucis rencontrés par ces personnes.Néamoins devons accepter de payer pour ces soucis au risque de revoir ces personnes pour d'autres soucis (trop bon trop con)- devons nous nous laisser poursuivre ces personnes qui n'ont pas l'air de savoir qu'ils se passera un certain temps dans une procédure judiciaire avant de se voir verser une somme d'argent (à la condition qu'il gagne)?Des personnes sur ce forum ont elles déjà réussi un réglement à l'amiable (nous avons peur de voir un radicalisme dans l'attitude de ces acquéreurs aveugler par leur amertume du moment)? Toutes réflexions objectives nous sera la bienvenue en marge des informations que nous collectons ailleurs.Merci.
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thoveyrat
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8410 réponses |
Posté - 18 août 2003 : 19:20:36
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Ils auraient motif à demander la résolution de la vente pour erreur... à moins que le vice ne soit pas aussi important qu'ils le prétendent. Pour erreur, donc sans frais pour vous (ou à frais partagés). La diminution du prix, ce n'est pas certain. Or, d'après ce que j'ai compris, ils tiennent à cette maison, et vous devriez pouvoir la revendre, si la vente était annulée, pour un prix similaire en donnant à l'acquéreur connaissance du vice de la cuisine? Les cartes sont donc plutôt dans vos mains. Attention toutefois, si vous recherchez un règlement amiable, à ne pas rédiger un courrier maladroit qui donnerait du grain à moudre à leur avocat : il vaudrait donc mieux ne leur écrire que ce qui sera rédigé par votre propre avocat.
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Raymond
Pilier de forums
678 réponses |
Posté - 19 août 2003 : 09:18:19
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J'ignorais que l'on pouvait annuler une vente pour erreur...
On peut effectivement l'annuler pour vice caché mais à condition qu'il soit démontré que vous étiez au courant du vice.
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joseph toison
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4897 réponses |
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nrw283
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 21 août 2003 : 08:48:07
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Merci de vos remarques et informations.Cela dit quelle(s) preuve(s) permettent à un acheteur d'invoquer l'erreur,le dol,la réticence dolosive quand dans notre cas aucun type de trace écrite (assurance,facture,intervention de société)ne traîne ou n'a été fais échos aux acheteurs et qu'un voisin nous avais aidé pour faire des petits travaux d'amélioration pour une fuite d'eau dans le passé (fuite qui non pas réapparu à sa connaissance - ce dont lui nous disions puisque c'était vrai).
Combien dure une action en justice (au minimun)quel est vraiment l'intéret dans ce contexte pour les acheteurs qui aveuglait par leur amertume nous ont adressé un courrier qui rentrait soit disnat dans une démarche à l'amiable et qui est plutôt une mise en demeure (pas terrible d'ailleurs).De plus la maison était en l'état -état que les venderus ont retrouvé à la prise en possession du bien-
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Raymond
Pilier de forums
678 réponses |
Posté - 21 août 2003 : 13:00:03
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Le vice caché doit effectivement être prouvé par l'acquéreur.
Des tarces écrites de travaux ou d'expertises passées sont des preuves, tout comme une expertise présente, à la demande de l'acquéreur (et donc à ses frais) , qui viendrait démontrer que le vendeur à utilisé récemment un procédé pour cacher le vice (peinture refaite juste avant la vente, ...). |
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nrw283
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 16 sept. 2003 : 10:51:45
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Nous avons reçu de nos acheteurs un devis pour les travaux à faire dans le cuisine plus le rapport d'un constat d'huissier mentionnant l'état de la cuisine après qu'ils ait déplacé les meubles -ils ont même creusé dans le sol pour constater qu'un des mur de la cuisine n'avait pas de fondation.Comment nous qui avons joui de cette cuisine sans problème particulier aurions pu savoir cela ?Comment nos acheteurs qui nous mettent le couteau sous la gorge pour que l'on paye leur travaux peuvent prouver que nous étions connaisseurs des "malheurs" qu'ils rencontrent ?Qu'est ce qu'un expert peut bien avoir comme mission dans ce genre de situation (état de la cuisisne différent de l'état à l'achat)Combien peut durer un procés ?peut on leur demander réparation pour harcélement (fait qu'il nous demande de de l'argent en substituant à la justice (courrier pas judicieux d'ailleurs pour régler à l'amiable une situation dans lequel on se sent pas responsable).Merci de vos infos,expériences.
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Raymond
Pilier de forums
678 réponses |
Posté - 16 sept. 2003 : 12:50:27
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Faute d'arguments de la part des acquéreurs prouvant que vous étiez informé de ces vices, renvoyez-leur un RAR précisant qu'ils ont acheté la maison en l'état et que tous ces frais sont à leur charge.
Ils engageront donc une procédure judiciaire qu'ils ne sont pas sûrs de gagner (même si leur avocat leur dit que c'est dans la poche).
Dans le cas le plus probable que le dénouement soit en votre faveur (la procédure peut durer une année), vous pourrez exiger de l'acquéreur des dommages et intérêts couvrant vos frais judiciaires (avocat), dans l'autre cas (une action judiciaire n'est jamais gagnée d'avance à 100%), vous aurez à dédommager votre adversaire de ses frais judiciaires et vous aurez à payer les travaux.
Supposant que le montant du devis des travaux est très élevé en comparaison de frais de justice potentiels, vous avez tout intérêt à ne pas accepter ce devis.
Pour l'humidité, je ne sais pas (la présence d'humidité peut-elle être considérée comme un vice caché?..), mais pour les fondations, je suis sûr que votre acquéreur aura bien du mal à démontrer que vous étiez au courant de ce défaut.
Quant à poursuivre votre acquéreur pour harcèlement, cela semble fantaisiste. Soit il lance son action judiciaire, soit il ne cesse de vous envoyer des devis et courriers, dans ce cas répondez au premier puis laissez tomber.. |
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nrw283
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 16 sept. 2003 : 13:05:20
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Merci de votre analyse.Pour tout vous dire notre position s'approche de votre avis et sincérement on trouve ça un peu nul de ne pas assumer ce dont on achète.On comprend l'amertume car lorsqu'on avait acheté ce bien on avait découvert des vertes et des pas murs (tiens,tiens déjà) on avait même attendu près de 4 ans avant de refaire notre salle de bains (faute de moyens).Chez ses personnes on sait plutôt une envie de fric parce que cela se presente pas comme il le souhaite.Voila en tout cas je ne manquerai pas de raconter notre futur dans cette histoire ou finalement un peu de courtoisie et de savoir vivre éviterai bien des tonnes de soucis qui finissent par vous pourrir la vie.A tout ce qui ont la gentillesse de nous apporter leur concours par leurs observations,remarques et autres recevez nos sincères remerciements.
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TR
Pilier de forums
2318 réponses |
Posté - 16 sept. 2003 : 16:13:21
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Vous pouvez leur indiquer ironiquement que s'ils ont besoin d'argent pour les travaux de démolition qu'ils avaient prévus avant la vente, ils peuvent solliciter un prêt Pass-Travaux de leur organisme 1% logement, voire une prime à l'amélioration de l'habitat.
Thoveyrat |
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