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christelle123
Contributeur actif

40 réponses

Posté - 15 sept. 2003 :  14:21:58  Voir le profil
Je suis élue présidente de l'ASL avec un trésorier. C'est la première fois que je fais cela; je viens d'acheter un petit bouquin et il est écrit qu'il faut souscrire une assurance volontaire couvrant les mêmes risques que celles souscrites par les syndics professionnels...

Où vais-je souscrire cette assurance là?

Quels sont les erreurs à éviter en copropriétés?

Merci de m'aider

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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 21 sept. 2003 :  13:22:45  Voir le profil
Votre question et le flou total de votre question montrent à l'évidence que vos connaissances en matière de copropriété sont infimes. Gérer une copropriété n'est pas une mince affaire.

Donc seul conseil : prenez un syndic professionnel. Même choisir un syndic compétent exige, si l'on ne veut pas faire d'erreur, d'avoir de solides connaissances en matière de copropriété.

Elisabeth
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clblt
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 22 sept. 2003 :  19:24:44  Voir le profil  Voir la page de clblt
Bonjour Christelle123

Un pro n'est pas toujours nécessaire, et il coûte souvent cher pour ce qu'il fournit dans le cas de petites rédidences.


Association syndicale libre (ASL)
Sur ce site http://www.universimmo.com/www/uniweb00e.asp?url=http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/UPEDR.htm
Vous allez trouver tout ce que vous cherchez.

ASL :
Association relevant de la loi du 21 juin 1865, créée à l'occasion d'un lotissement pour appliquer le cahier des charges du lotissement et gérer les parties communes et éléments d'équipement collectifs : espaces verts, voiries, réseaux, bâtiments collectifs, etc.. Tous les propriétaires sont membres de droit de l'association, directement ou par l'intermédiaire d'un syndicat des copropriétaires lorsqu'une partie des terrains du lotissement ont donné lieu à construction d'immeubles en copropriété.

Lotissement
Acte consistant à diviser un terrain en lots en vue de la construction de maisons individuelles ou autres bâtiments.
Désigne aussi l'ensemble de propriétés résultant d'une telle division.

Les lotissements sont en général accompagnés d'un cahier des charges et de la création d'une association syndicale libre (ASL).


Cahier des charges
Les ensembles immobiliers en sont dotés lors de leur conception dès lors que l'autorisation de lotissement et/ou le permis de construire ont été conditionnés par la mise en place d'obligations et de servitudes internes, ou vis à vis des propriétés ou ouvrages riverains, ou encore pour l'utilisation d'ouvrages et équipements mis en place par la commune ou le syndicat de communes éventuel (assainissement, chauffage urbain, etc.).

Le cahier des charges est indissociable du permis de construire et ne peut être modifié qu'avec l'autorisation des autorités qui l'ont délivré.

D’autres infos sur
http://sos-net.eu.org/copropriete/2/2-6.htm
http://www.p-h-redoutey.com/xass.htm
un modèle : http://www.asl-mennecy.org

Je pense qu'il faut
- un très bon réglement de copropriété reprenant exactement la loi du 21 juin 1865, et la complétant par ses manques que sont par exemple le nombre maxi de manadats.
- du courage
- un bon trésorier
- une bonne gestion administrative de tous vos documents

et beaucoup de bonne volonté

Pour votre assurance vous trouverez toutes les infos nécessaires au bureau local de l'UNPI ( http://www.unpi.org )

Bon courage





Claude Boudillet
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P.F. Barde
Pilier de forums

1972 réponses

Posté - 22 sept. 2003 :  22:38:10  Voir le profil
Ne mélangeons pas tout. ASL et copropriété sont deux statuts très distincts. Il n'y a pas de règlement de copropriété dans une ASL, mais des statuts.

La première chose à faire est de lire les statuts pour voir comment fonctionne votre ASL.

Cordialement

P.F. Barde
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