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 Calcul des tantiemes
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Embrun
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 16 sept. 2003 :  12:54:25  Voir le profil
Bonjour,

Etant un propriétaire novice, je me pose la question du calcul des tantiemes.
Sur mon acte de vente je possede :
Lot 1 (rdc)
68/10 000 du sol des parties communes générales.
49/1000 des parties communes spéciales.

Lot 2 (1ere étage)
48/10 000 du sol des parties communes générales.
18/1000 des parties communes spéciales.

Lot 3 (cave)
8/10 000 du sol des parties communes générales.
3/1000 des parties communes spéciales.


Selon le Syndic je possède 47 tantiemes pour le paiement des charges.

Selon l'ancien propriétaire je possede 124 tantiemes pour le paiement au prorata temporis de la taxe foncière.

Qui dit vrai ?

Merci de votre aide.


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P.F. Barde
Pilier de forums

1972 réponses

Posté - 16 sept. 2003 :  13:09:19  Voir le profil
68 + 48 + 8 = 124

Vous devez donc 124/10 000 de la taxe foncière.

Je ne vois pas d'où sortent les 47 tantièmes.



Cordialement

P.F. Barde
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viradafa
Pilier de forums

321 réponses

Posté - 16 sept. 2003 :  13:15:19  Voir le profil  Envoyer à viradafa un message ICQ
Bonjour,


J'ajouterai une précision sémantique mais d'importance:

copropriétaire novice et non propriétaire novice.

Chez un propriétaire: l'assemblée générale, c'est lui...

LBH
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Embrun
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 16 sept. 2003 :  13:53:48  Voir le profil
Citation :

68 + 48 + 8 = 124

Vous devez donc 124/10 000 de la taxe foncière.

Je ne vois pas d'où sortent les 47 tantièmes.



Cordialement

P.F. Barde



Merci de votre précison.

L'ancien propriétaire possedait encore 396 tantiemes dans l'immeuble au 1 Janvier 2003.
J'ai acheté l'appartement le 23 janvier 2003.
La taxe fonciére est selon lui de 509 euros.

Aprés calcul de sa part je dois lui rembourser 149,78 euros.

Cela vous semble correct ?

Cordialement.

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Prados
Pilier de forums

3625 réponses

Posté - 16 sept. 2003 :  16:05:19  Voir le profil
Au 1er janvier, il a du payer 509/396*124= 159.38 euros pour les lots que vous avez achetés.

Votre quote part est de 159.38/365*342=149.33 euros



Prados
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