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kkouette
Contributeur débutant
16 réponses |
 Posté - 25 sept. 2003 : 23:49:55
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…Mais nous espérons y trouver une solution !!!
Sept 02 nous visitons un appart, il nous plait, ok on l’achète et signons au notaire fin déc 02.
Il se situe au 6ème et dernier étage (3 pièces).
Au dessus (7eme) y’a un appart (5 pièces duplex villa sur le toit) avec son entré à notre 6 ème étage ! celui ci est en travaux depuis sept 02 (9 mois) puisque cela durera jusque fin mai 03. ils ont tout refait carrelage, sanitaires, cuisine et réaménagement des pièces, avec des entreprises gérées par un maître d’œuvre !
Au bout du couloir, y’a un autre appart (5 pièces d’angle), le proprio fait parti du conseil syndical, qui fait lui aussi des travaux de jan 03 à février 03 (soit 2 mois) (réfection des cuisine et sanitaire et réinstallations éslectriques).
Ceux ci ont abîmé et en plus entreposé leurs baignoires et wc etc..dans le couloir…
Et NOUS….début janvier 03 faisons venir un peintre pour 4,5 jours de travail (afin de faire 3 plafonds en peinture et un crépi dans le séjour !..le reste des « travaux » CAD de propreté de l’appart, peintures des boiseries des placards, et papiers peints faits par nos soins !
Nous emménageons que le 19 avril 03 à cause des travaux du dessus qui dureront donc jusque fin mai !
Et à notre surprise le 05 mai 03 nous recevons une lettre du syndic (professionnel) avec devis de travaux de réfection du carrelage du couloir (cristallisation) pour dégradation lors des travaux, réparti à égalité sur les 3 apparts.
Nous contestons par lettre en AR en demandant des preuves de cette dégradation de notre part ! car en fait nous n’avons pas fait vraiment de « travaux » !
A ce jour aucune réponse du syndic à cette lettre !
Mais nous venons de recevoir une lettre de celui-ci, avec la facture des travaux de cristallisation (au fait ils ont été faits rapidement fin du mois de mai) dont la somme sera débité de notre compte des charges !!
Que devons nous faire , car il nous semble qu’il ait injustice, nous n’avons rien abîmé !!!! Et au pire, injustice surtout dans la répartition !!!!
Déjà sur » la durée et le volume » des travaux des voisins par rapport a nous !
Puis sur la surface des appart (soit les « tantièmes »).
Alors que pouvons nous faire ??
Merci de votre aide ;
Kkouette.
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kkouette
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 26 sept. 2003 : 12:10:10
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alors vraiment personne pour nous aider?
c'est sérieux nous avons besoin de conseils merci encore...et dans l'espoir de vous lire bientôt?
SOS
kkouette.
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TR
Pilier de forums
2318 réponses |
Posté - 27 sept. 2003 : 10:39:14
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A défaut d'attribution précise des responsabilités (vous n'avez pas fait venir d'huissier, mais vous pouvez prouver la nature des travaux que vous-même avez réalisés, donc je ne sais pas ce qui peut se faire à ce propos), les travaux de réfection des parties communes doivent être mis sur le compte des charges générales, réparties entre tous les copropriétaires (ou sur les charges spéciales de cette cage d'escalier si des charges spéciales par cage d'escalier sont prévues).
Thoveyrat |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 28 sept. 2003 : 12:56:29
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Je confirme la réponse de TR: répartition de ces travaux suivant la clé de répartition prévue dans le réglement de copropriété, à défaut de pouvoir prouver qui est l'auteur des dégats.
Quel est le montant de ces travaux?
Ce montant est il inférieur au montant de dépenses autorisé par une résolution d'AG pour le syndic?
Le conseil syndical a t il été consulté?
De plus il n'y avait pas d'urgence à entreprendre ces travaux.
Cela pouvait attendre la prochaine AG.
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aulde
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 29 sept. 2003 : 07:35:56
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Demander au syndic qu'il vous prouve que c'est bien vous qui avez occasionner les degats.
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zjuto
Pilier de forums
301 réponses |
Posté - 30 sept. 2003 : 15:06:41
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Voilà enfin un syndic qui a réellement le courage de décompter les frais occasionnés au syndicat des copropriétaires au titre de l'aggravation des charges!
Quant à vos peintres, les avez-vous réellement suivis à la trace d'un bout à l'autre du chantier? Peut-être sont-ce eux qui ont occasionné le plus de dégâts. Avez-vous la preuve du contraire?
Concernant la répartition des frais, elle est mauvaise, mais je ne trouve pas un critère meilleur qui pourrait être appliqué.
Ne vous plaignez pas. Si le hall d'entrée était saccagé, vous seriez la première à vouloir une réparation rapide aux frais des fautifs.
Je n'affirme pas que vous soyez fautive, j'affirme qu'au total cela est préférable à l'inertie, et que vous avez maintenant un pallier refait.
Pour finir, un petit proverbe :
"Souriez à la vie, la vie vous sourira"
Cordialement.
Z.Juto |
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christoph9
Pilier de forums
955 réponses |
Posté - 30 sept. 2003 : 20:29:06
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Je ne suis pas tout à fait d'accord avec l'avis ci-dessus.
Je pense que le syndic devrait prouver que le dégat à bien été commis et trouver le/les coupables avant d'accuser n'importe qui.
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Prados
Pilier de forums
3625 réponses |
Posté - 30 sept. 2003 : 22:36:30
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Christoph9,
Le role du syndic n'est pas de mener des investigations. Des dégâts ont été causés aux parties communes et il est de sa responsabilité d'engager les travaux nécessaires ou de porter ce point en AG.
Il se contente ensuite de ventiler le montant en suivant la moins pire des solutions.
Prados |
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kkouette
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 03 oct. 2003 : 12:31:01
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Tout d'abord je ne m'éterniserai pas avec zjuto car soit il est syndic et dans ce cas je plains sa copropriété soit "il sourie tant à la vie qui lui sourie" dans un étât de béatitude mais il faut savoir atterrir à notre époque!
Pour les autres, merci de vos sugestions.
Ces travaux du couloir executés très rapidement (avant même que les travaux du dessus (appart) ne soit finis)ne pouvaient être votés à l'AG, puisque'il s'agit des charges speciales.
Après divers renseignements auprès d'antennes justice et d'assistants juridiques où l'un nous dit faut aller au procès et l'autre nous dit que cela se règlera à l'usure sans que nous cédions à cette injustice....malgré un conseil également de ne point contacter le conseil syndical je l'ai fait! pas le voisin qui lui même est dans le lot puisque ces 2 mois de réfection totale ont abîmé le couloir, mais le secrétaire du conseil syndical qui m'a bien écouté, affirmé que leur rôle était d'être pour les propriétaires, et justement pense qu'il y aurait eu une injustice (on n'a jamais fait payer des travaux à quelqu'un qui refait sa peinture d'appart avant une installation) et posera notre problème au syndic lors de la prochaine réunion hebdomadaire de ce même conseil syndical..... nous sommes donc dans l'attente de sa version....à suivre...
mais de tout façon il semblera au pire des cas...que la facture ne soit pas à diviser par 3 mais au prorata des durées des travaux par les entreprises soit 4jours pour nous 2 mois pour l'un et 9 mois pour l'autre) et de la surface des apparts (soit au tantième)...
kkouette.
mais comme le dit nefer il n'y avait pas d'urgence à l'execution de ces travaux....mais ceux ci ont été très rapidement faits!!!grosse erreur alors que nous avions fait une lettre de contestation...Et cela rique bien de se retourner sur le syndic!(désolé zjuto)
Et croyez moi ce n'était pas dégradé au point de refaire ces travaux (le carrelage avait été refait en 2000 là par la coproriété pour usure normale des couloirs...
merci encore à tous ceux qui répondent sérieusement.
kkouette.
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 15 oct. 2003 : 23:22:25
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Dès ma terrase, bien loin de vous, je sens la magouille et les arrangements amicaux. Rapprochez vous un peu des deux autres proprios et sondez leur sentiment sur ces travaux impromptus, s'ils sont 'un peu' d'accord c'est qu'ils sont complices.
Ce qui est étonnant c'est la rapidité des travaux, de suite après l'envoi d'un devis à votre charge. Cela est invraisemblable car ce sont des parties COMMUNES et elles ne concernent que l'assemblée des copropriétaires, pas des particuliers.
Divisé en trois ou pas, cela n'aurait jamais dû vous toucher en premier sans avoir été avertis des modalités d'utilisation des couloirs, en supposant qu'un écrit existe. Mais quand bien même il existait, on ne pourrait vous infliger cette sorte d'amende, car c'est une discrimination pour l'usage des parties communes. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 15 oct. 2003 : 23:59:32
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> Un point d'accord avec Juto : quand il y a une partie dégradée, il faut la réparer sans tarder
> Un point de désaccord : le syndic ne peut imputer d'autorité le coût des réparations à un copropriétaire sans être en mesure de rapporter la preuve qu'il est l'auteur de la dégradation, directement ou par son entrepreneur.
Il prend la précaution de faire procéder contradictoirement à la constatation des dégats et au relevé des indices permettant, éventuellement, d'identifier le responsable. A cet égard, le syndic, en effectuant trop rapidement les travaux, fait disparaître les indices.
> Le coût des travaux est passé dans la catégorie de charges adéquate et la question est évoquée lors de l'assemblée annuelle, à moins qu'entre temps une solution amiable ait été trouvée.
L'assemblée peut autoriser le syndic à engager une action judiciaire contre le présumé responsable mais attention : le syndic doit être préalablement autorisé à agir car il ne s'agit pas d'un action en recouvrement de charges mais d'une action en responsabilité.
> La solution du prorata temporis est hautement fantaisiste.
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 16 oct. 2003 : 12:05:09
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Cette histoire n'a rien d'incroyable. Des litiges de la sorte sont malheureusement des plus courants en copropriété.
Y avait-il urgence ? En tout objectivité non, pas plus qu'il n'y avait urgence à ce que vous receviez une réponse immédiate à la question posée dans ce forum : votre insistance manifestée le lendemain était-elle vraiment indispensable ? Si vous vous étiez réellement trouvé dans la détresse, j'aurais fait l'effort de réfléchir à votre problème et de vous répondre sans tarder. Dans le contexte il semblerait qu'il y eût urgence. Celle qui se crée dans les esprits est souvent plus impérieuse que celle que l'on apprécie à la lunette loin du champ de bataille. Si le syndic a réagi aussi vite c'est probablement qu'il a reçu des réclamations et que certains ont exigé une remise en état immédiate aux frais des "coupables".
La cristallisation était-elle nécessaire et si oui, était-ce bien à cause des travaux réalisés par ces trois copropriétaires ou l'un des trois seulement ?
S'il y a bien eu dégradation du fait des travaux, le syndic devait faire faire une remise en état aux frais des responsables. Double problème : identifier ces responsables et obtenir leur accord sur les modalités des réparations. Comme pour chacun des trois le responsable ne peut être que l'un des deux autres, il n'y a pas de solution, autre que judiciaire pour ce double problème. Mais on envisage difficilement d'en appeler aux tribunaux pour une simple cristallisation. Donc le syndic doit faire faire une remise en état que personne ne veut payer : l'ensemble des copropriétaires refusera de répartir la dépense en charges communes et les trois responsables possibles se renvoient la balle. Au syndic de prouver comme dit Christoph9 et Aulde. Oui mais comment ? En étudiant les descriptifs des travaux, en interrogeant les ouvriers, en faisant nommer un expert ? On ne va pas se lancer dans une enquête qui coûtera dix fois ce qu'a coûté l'objet du litige.
Le plus embarrassé dans l'affaire est bien le syndic à qui certains ne manqueront pas de conclure que c'est à lui de prendre la dépense à sa charge et l'on comprend ainsi mieux la réponse de Z. Luto. Le syndic a probablement agi trop vite et aurait mieux dû, en dépit des réclamations reçues, attendre l'obtention d'une solution amiable et ne rien faire tant que celle-ci n'aurait pas été trouvée. La mauvaise volonté du ou des mauvais responsables aurait eu pour conséquence que la remise en état parfaite du palier aurait été reportée au moment où une cristallisation aurait été décidée pour toute la cage d'escalier. Au syndic de savoir répondre aux mécontents que si l'on ne peut trouver un responsable, ce n'est pas par défaut le syndic.
A combien aura coûté le traitement de cette affaire par ce dernier ? Cela aura occupé le gestionnaire de l'immeuble au moins quatre heures, soit une demi-journée de travail pour les communications téléphoniques (trois appels de dix minutes, c'est déjà une demi-heure), l'obtention du devis, au moins une visite à l'immeuble et la rédaction de courriers. A supposer que le gestionnaire soit payé 1900 euros nets par mois sur 13 mois, au temps passé, il aura coûté 110 euros à son employeur pour un problème insoluble suscitant le mécontentement de tous (compter les charges sociales et la mise à disosition du véhicule, au moins autant que le salaire net perçu).
Cordialement
P.F. Barde |
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