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salut à tous, j ai acheté un terrain avec un permis de construire; les plans de la maison ont ete fait par un constructeur pour le pc,qui a était accordé.
maintenant , je désire faire des modif, je suis allé à l'urbanisme, ils m ont dit que: 2 solutions soit, je suis obligé de faire la modif par le constructeur qui a fait les plans de depart , soit le constructeur doit donner son autorisation au nouvel architecte pour qu il puisse faire la modif;
donc je suis lié par le bon vouloir du constructeur . la modif concerne des ouvertures , et rajout d une pièce.. suis je obligé de passer par le constructeur , pour faire la modif ? merci de votre aide
Etes vous Maitre d' oeuvre ou alors le constructeur qui est aussi maître d'ouvrage?
Apparemment il vous vend la maison clés en main.
C'est donc à lui de déposer les modificatifs, d'autant plus que vous créez une pièce supplémentaire le shob est supérieur. Pour les ouvertures différentes cela n'aurait pu être qu'une simple formalité...
De toute manière excepté un surcoût pécunier et encore?, ce n'est qu'un retard de jours dans l'acceptation de votre PC...
non, je suis maitre d oeuvre, en fait , le vendeur est passé par ce constructeur pour qu il puisse lui faire les plans de la maison , pour pouvoir déposer le pc. j ai acheté le terrrain + le pc accordé, mais l urbanisme me dit que si je fais une modif , je suis obligé de passer par eux ou par un autre archi mais avec leur autorisation...
Vis à vis de la mairie cela n'influe pas sur la taxe d'équipement.
Du côté du constructeur, commercialement il peut ne pas exiger de supplément. Si c'était différent ce ne doit pas être excessif type 75 euros par exemple et encore...
Forum fermé
Sujet fermé
Posté - 20 oct. 2003 : 11:50:57
