| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
plecourt
Contributeur débutant
11 réponses |
 Posté - 28 oct. 2003 : 09:34:25
|
Bonjour,
je suis président du syndic bénévol pour une petite ASL comportant 15 pavillons. Sachant que nous n'avons pas de parties communes, est-t-il nécessaire d'avoir une assurance couvrant le syndic?
Cordialement.
|
|
Signaler un abus
|
|
|
fotausyndic
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 28 oct. 2003 : 12:14:30
|
une asl sans partie commune ??
Place 0 Gestionnaires... |
Signaler un abus  |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 28 oct. 2003 : 14:57:44
|
Oui, c'est vrai qu'une ASL sans partie commune, c'est assez curieux. Autant dire que cela n'existe pas et que Plecourt serait bien avisé de les rechercher en vitesse, ses parties communes !
Pour les copropriétés (nous n'y sommes pas !), une bonne police d'assurance multirisques du syndicat comporte toutjouts la couverture du syndic bénévole.
Pour une ASL, sans mauvaise plaisanterie, il faut assurer les parties communes et la responsabilité de l'ASL de leur chef. Je ne sais pas les propositions des assureurs sont identiques, lorsque les maisons elles mêmes sont assurés par les propriétaires auprès d'assureurs différents.
Par contre les associations spécialisées proposent des assurances bien adaptées aux ASL,aux syndicats coopératifs et aux syndicats dont le syndic est bénévole. Le syndic d'une ASL doit être assuré.
|
| Signaler un abus |
|
|
plecourt
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 28 oct. 2003 : 16:58:14
|
Je constate que l'abscence de partie commune pose un problème. Historqiuement, lors de la création de l'ASL il y avait des parties communes qui se réduisaient à un espace vert. Or il a été rétrocédé à la mairie. Mais l'ASL existe toujours. Merci de votre réponse.
|
| Signaler un abus |
|
|
P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 28 oct. 2003 : 21:03:58
|
Il ne reste plus qu'à la dissoudre.
Cordialement
P.F. Barde |
| Signaler un abus |
|
|
plecourt
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 29 oct. 2003 : 08:50:40
|
N'y-a-t-il pas d'intérêt à rester en ASL en cas de problème face au promoteur (vice de construction ou autre) ou à la mairie?
|
| Signaler un abus |
|
|
P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 29 oct. 2003 : 13:15:49
|
L'ASL ne peut intervenir que pour les choses dont la gestion est son objet. Si l'ASL n'a plus rien à gérer, elle n'est plus en mesure de défendre qui que ce soit. Elle est donc devenue parfaitement inutile. Si vous souhaitez être assistés dans la défense d'intérêts individuels mais similaires, ou d'intérêts communs liés à l'usage du domaine public, vous pouvez crée une association.
Cordialement
P.F. Barde |
| Signaler un abus |
|
|
fotausyndic
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 31 oct. 2003 : 17:07:15
|
Créer une association Barde ? Genre syndical libre alors...
Plecourt : En tant que président de cette ASL vous avez effectivement interêt a conserver vos status car celle-ci doit certainement regrouper également des allées communes (les voies d'accès menant à vos pavillons ne vous appartiendraient pas par hasard ?), si tel n'était pas le cas il n'y aurait aucun interêt à ce que survive cette association et il conviendrait de la dissoudre (euh... au même titre qu'une SCI <=== à vérifier) BON COURAGE 
Place 0 Gestionnaires... |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Forum fermé
Sujet fermé
