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Aujourd'hui la copropriété dans laquelle je suis propriétaire ne ressemble plus à une copropriété. Je m'explique : Des volets verts, blancs, jaune pour d'autres... Des portes en bois, en PVC,... Des verandas sans autorisation Pas de recalcul de millième...
Et sûrement d'autres choses...
Comment puis-je faire respecter ces règles ? Le syndic est-il en faute ? Même si cela a été fait sous un ancien syndic, le syndic actuel ne doit-il pas tout mettre en ordre ?
voila encore l'exemple typique d'une faute commise par méconnaissance de son sujet que l'on veut imputer à autrui... et là encore il s'agit du syndic... cher Xavier005 (permis de quoi?) votre reglement de copropriété doit etre connu de tous copropriétaires, celui ci fait obligatoirement reférence à une harmonie d'ensemble à un point ou à un autre, il fallait le lire et même demander l'autorisation au professionnel et si malgré cela l'autorisation a été donné en dépit du rcp et bien oui c'est une faute.
Oui Xavier, Fotausyndic à raison votre règlement de copropriété doit avant tout être respecté par les copropriétaires, cependant vous pouvez, enfin votre syndic, 1- demander aux copropriétaires par courrier recommandé AR valant mise en demeure de se conformer au règlement de copropriété et de remettre dans l’état initial les parties modifiées ou transformées sans autorisation en respectant les couleurs et matériaux agréés. 2- faire constater par huissier toutes les dérives non conforme à l'esthétique initial de l’ensemble de la copropriété ou non conforme à une décision d’assemblée. 3- engager un référé sous astreinte de faire pour chaque copropriétaire récalcitrant. Evidement pour engager ce nettoyage votre syndic aura besoin du soutient du conseil syndical et d’une volonté majoritaire des copropriétaires. Il ne faut pas oublier que le syndic n’est pas résidant et qu’il ne s’agit pas de son patrimoine, perdre un mandat parce qu’il serait le seul à vouloir faire respecter une évidence pour le bien de tous les copropriétaires est de la pure utopie.
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Posté - 20 avr. 2002 : 20:37:48
