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 45% de démission dans un conseil syndical
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Tici
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 02 déc. 2003 :  09:27:20  Voir le profil
La présidente de notre conseil syndical, ancienne caporal chef dans la légion étrangère, mène la vie dure au conseil sydical. Conclusion, nous avons eu 45 % de démissions en l'espace de quelques semaines.
Il ne reste que 4 personnes au conseil dont une qui ne s'est jamais présentée à une réunion et que personne ne connait dans la copro ...
J'ai contacté le syndic, trés copain avec la présidente de mon conseil syndical, il me soutient que l'artile 25 du decret de 1967 (que j'ai trouvé sur le site), qui stipule que si plus du 1/4 des sièges soat vacants, le conseil syndical n'est plus légalement constitué, ne s'applique pas à notre copro, mais exclusivement à des syndicats principaux et secondaires (J'ai pas trop compris ce qu'il a dit). J'ai trouvé de nombreux échanges sur le sujet, et il me semble que cet article s'applique dants tous les cas ?
Il est vrai que la présidente et le syndic sont trés copains, de nombreux travaux ont été engagés dans la copro sans vote en AG, je soupconne des délits d'initiés avec des fournisseurs ...
Si cet article s'applique bien, comment puis-je le prouver ? Comment dissoudre le conseil syndical ?

Merci de vos réponses,

TC

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gaudin_antoine
Pilier de forums

633 réponses

Posté - 02 déc. 2003 :  09:55:42  Voir le profil
TC,
Votre syndic est un petit rigolo !
J'espère que Maëlle n'aura pas vu votre message. Sa lecture risque en effet de la rendre de mauvaise humeur pour toute la journée.
L'art. 25 du décret concerne tous les conseils syndicaux. Et le dernier alinea débute par "Dans tous les cas ...".
Tout est très clair.
Il n'est pas besoins de dissoudre le conseil syndical car il n'est désormais plus régulièrement constitué.
Il convient maintenant de pourvoir au remplacement des membres qui manquent en provoquant une assemblée.
Bien cordialement.
Antoine GAUDIN

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Tici
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 02 déc. 2003 :  10:33:59  Voir le profil
Merci de ta réponse, cela me rassure de savoir encore lire un texte. Le problème pour moi est de convaincre ce qui reste du conseil syndical et le syndicat de copro du bien fondé de ma démarche.
Je veux arriver à mettre dehors le syndic actuel. Juste un exemple de sa manière de procéder : Si l'on, paye 100 KE sur un contrat qu'il renégocie à 80 KE, la première année les 20 KE négociés vont dans sa poche. Par quel miracle comptable, je ne sais pas ? Et il ne veux pas me l'expliquer. Le mieux est qu'il a reussit à convaincre une majorité de copro qu'une telle démarche est normale et que tous les syndics font la même chose ... Il parle bien, à un bon contact, présente bien ... Il a engagé des travaux sans approbation du conseil syndical, annulé des contrats en cours sans prévenir personne ... Il fait ce qu'il veut, sans aucun contrôle. Et moi je suis juste l'empêcheur de tourner en rond qui n'y connait rien en droit, et donc qui ferait mieux de se taire.

Je ne sais pas quoi faire et suis pieds et poings liés par le soutient inconditionnel que lui apporte la présidente du conseil syndical.

Au secours,

CT

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colette
Pilier de forums

1841 réponses

Posté - 06 déc. 2003 :  13:22:58  Voir le profil
Bonjour.

Juste un petit bémol à la réponse de Gaudin_Antoine.

Tici, vous dites que le syndic est très copain avec la présidente du CS. C'est là le problème. Car à moins de convoquer une nouvelle AG afin de faire élire un nouveau conseil sydical, les larrons continurons à s'entendre entre eux. Et vous n'en saurez rien !

A contrario, dans une résidence dont j'ai mis le site en ligne (le St James), le syndic disait :
Citation :
qu'il ne lisait plus les courriers et fax du CS tellement ceux-ci était non constructifs ...

Que croyez-vous qu'il se passa, alors que 2 membres du CS sur 5 avaient démissionnés ? il aurait pu profiter de la situation pour espérer, en AG extraordinaire, une élection d'un CS plus conscient des problèmes ... Non point. Aux courriers envoyés par les démissionnaires qui lui rappelaient la loi, il répondait qu'il ne voulait pas envenimer la situation. Cocasse n'est-ce pas ?
(si vous voulez les les insultes, les réponses, allez sur le site).

Qu'on le veuille ou non, nombre de corpropriétaires sont les otages de syndics.

Tici, si vous pouvez obtenir 25% des voix de l'ensemble des copropriétaires, exigez la tenue d'une AG extraordinaire. Sinon, patientez jusqu'à la prochaine AG générale (qui risque de reconduire, j'en prends le pari au vu de mon expérience, sinon le syndic du moins les membres non démissionnaires de l'ancien CS).

Amicalement

colette
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Tici
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 08 déc. 2003 :  12:13:57  Voir le profil
Colette,

Merci de votre réponse. Non seulement votre analyse est judicieuse, mais en plus elle correspond à la réalité des faits.
Alors que je faisais partie du CS, il m'était totalement impossible de contacter le Syndic en direct. Depuis que j'ai démissionné, il me répond dans la nanoseconde. Il ne veut pas réunir d'assemblée générale, << dans l'intérêt financier >> de tous, et tente par tous les moyens de me convaincre de ne pas le faire.
Et pendant ce temps, le CS multiplie les engagements de dépense, sans budget voté en AG ...

Merci

TC


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