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 nuisance fumée pizzéria
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khajia
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 07 déc. 2003 :  17:21:00  Voir le profil
Une pizzéria va s'ouvrir prochainement dans une petite maison située au pied de notre immeuble. Elle prévoie d'utiliser un four à bois. Notre immeuble date de 1992. A cette époque, la maison abritait déjà une pizzéria, qui a cessée ses activitées en 1994. l'expérience ancienne et des tests récents du four montrent que la fumée envahit tous les appartements par météo défavorable. Que précise la législation au sujet de ces fumées? Une telle activitée est-elle autorisée en pleine ville (agglomération de plus d'un million d'habitants). La pizzéria fontionnera 6 jours sur 7 et toute l'année, y compris l'été et les jours de pic de pollution! Peut-on faire imposer l'emploi d'un four électrique non polluant? Merci pour votre réponse et vos conseils

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joseph toison
Pilier de forums

4897 réponses

Posté - 08 déc. 2003 :  03:05:57  Voir le profil
Il faut que vous examiniez cette question avec les services municipaux, qui vous fourniront à votre demande le Règlement Sanitaire applicable dans votre ville. C'est ce document qui donne le cadrage de l'évacuation des fumées.


Voyez à titre d’exemple le RS de Paris, qui a formé modèle pour nombre de RS départementaux : http://www.universimmo.com/accueil/unijur073.asp .



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