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chateau
Contributeur débutant
19 réponses |
 Posté - 05 déc. 2003 : 20:05:01
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Notre copropriété comporte un Immeuble + une maison. Cette maison dispose d'un jardin privatif.
Doit on compter la surface du jardin dans le calcul de la surface développée pour l'assurance immeuble ??
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 05 déc. 2003 : 23:10:33
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Bonsoir Chateau,
La réponse est négative.
Seuls le clos et le couvert sont pris en considération dans le calcul de la surface développée pour l'assurance immeuble.
Cyril 
Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
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kim shamsa
Contributeur vétéran
136 réponses |
Posté - 11 déc. 2003 : 10:18:56
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Bonjour,
L'assurance ne doit-elle pas aussi couvrir les parties communes où sont implantées les parkings aériens délimités uniquement par signalisation au sol, ainsi qu'un jardin commun qui comporte beaucoup d'arbres ? (Ces surfaces communes ayant des accès fermés.)
Kim
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 11 déc. 2003 : 10:49:30
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Surface développée
correspond au total des superficies hors oeuvre des différents niveaux du bâtiment. Les sous-sols, caves, combles et greniers n'étant toutefois décomptés que pour la moitié de leur superficie réelle.
Cyril
Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
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chateau
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 29 janv. 2004 : 14:12:47
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Juste une petite précision par rapport au dernier message de clemouel.
Comme indiqué par celui ci, la plupart des assureurs comptabilise 50% des superficies des sous-sols, caves, combles, greniers. Mais il y a des exceptions comme AGF qui compte 100%.
Pour être vraiment certain de la définition appliquée par l'assureur, il faut se référer à son contrat.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 30 janv. 2004 : 14:07:15
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Clemouel a parfaitement raison.
Chateau aussi mais c'est une question qu'il est préférable de vérifier avant la souscription du contrat !.
Il faut vérifier aussi l'importance des écarts tolérés et les déclarations faites à ce titre par le syndic. Il est fréquent de trouver des surface développées indiquées à partir de la surface totale du terrain d'assiette alors que le bâtiment n'en occuppe que le tiers. Allez donc ensuite comparez les coûts !
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