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 Sujet  |
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fxdome
Contributeur débutant
19 réponses |
 Posté - 07 janv. 2004 : 16:26:58
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Bonjour à tous !
Je suis l'heureux propriétaire d'un petit pavillon depuis le 8 décembre 2003. Une fois installé, je me rend compte au bout de plusieurs jours qu'une partie du planché s'effondre sous le lyno (à force de marcher dessus). Je soulève le lyno et je m'aperçois que la planche qui sert de plancher est rongé par la moisissure. Je retire cette planche (vissée grossièrement) et je me rend vite compte du désastre : présence de mérule (forme particulièrement courante et dangeureuse de champignon). Une partie du vide sanitaire obstrué par les déchets d'anciens panneaux en est complètement recouvert.
Ma question est la suivante : s'agit-il d'un vice caché ? sachant que le quartier dans lequel j'habite ne fait pas l'objet de contrôle parasitaire. Est-ce que je peux me retourner contre l'ancien propriétaire ?
merci pour vos réponses car je suis vraiment perdu.
Tom
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kikiki22
Contributeur senior
62 réponses |
Posté - 07 janv. 2004 : 17:09:54
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pas vraiment d'éléments de réponse quant au recours, mais un conseil, prendre un maximum de photos, films.;. de tout ce qui aurait tendance à montrer le "vice caché" pour exploitation ultérieure si besoin, voire même constat officiel.
Bon courage
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vmonard
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 07 janv. 2004 : 18:05:43
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attention à la qualification des faits...
pour que ce soit un vice caché, il faut que l'ancien propriétaire n'en ai pas connaissance non plus.
Par contre, s'il a tenté de dissimuler ce desastre car c'en est un, alors il s'agit de dol (intention frauduleuse de cacher quelque chose)
Ici cela est très grave: cela nuit à la solidité de l'immeuble et le rendra à terme si rien est fait impropre à sa destination...
A ta place j'essairai dans un premier temps de trouver un arrangement amiable avec le vendeur (réductioon du prix en fonction d'un devis pour faire disparaitre ce parasite et traiter l'ensemble de la batisse en profondeur). S'il refuse, sans tarder (les textes parlent de bref delais) consulter un avocat et demander la résolution pure et simple de la vente (action à porter devant le Tribunal de grande instance du lieu de situation del'immeuble). Vous retrouveriez alors votre argent et le vendeur sa maison.
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christoph9
Pilier de forums
955 réponses |
Posté - 08 janv. 2004 : 07:54:48
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Mes parents ont eu le cas en Normandie et l'ancien propriétaire a du payer les travaux de réparation et de démérulation....
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fxdome
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 08 janv. 2004 : 09:32:07
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J'ai déjà contacté le notaire qui a prévenu l'ancien propriétaire par courrier avec accusé de réception hier. Il devrait répondre dans une semaine. Je vois aussi un avocat vendredi. Je prend aussi un max de photos aujourd'hui pour prouver le vice caché.
En attendant, j'ai bien peur que le champignon progresse vers les parties encore saines de la maison.
Merci pour vos réponses ! 
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christoph9
Pilier de forums
955 réponses |
Posté - 08 janv. 2004 : 19:18:52
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A mon avis c'est le genre de champignon qui se propage avec du temps. Votre notaire peut-il encore bloquer une partie de l'argent de la vente. C'est ce qu'avaient fait mes parents...
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fxdome
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 09 janv. 2004 : 09:14:46
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christoph9 pouvez-vous m'en dire un peu plus sur les différentes étapes de la procédure ?
Vos parents ont-ils dûs faire appel à un avocat et combien de temps à duré l'affaire jusqu'à ce que le traitement soit fait ? Parce qu'il s'agit de la chambre de ma fille de 1 ans.
Comment a réagit l'ancien propriétaire l'orsqu'il a reçu la mise en demeure de réparer les dégats ?
merci
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fxdome
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 09 janv. 2004 : 17:31:45
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De plus, comment dois-je me constituer un dossier béton pour gagner mon procès contre le vendeur ? Car pour moi il y a DOL. J'ai déjà vu un avocat.
J'ai déjà pris pas mal de photos et un professionel est venu ce matin pour constater les dégats (il a aussi pris des photos) : selon lui, il faudrait détruire le plancher sur au moins 35 M² (en retirant aussi les cloisons) avant de traiter. On se retrouve presque à la rue avec deux petits enfants (car il n'y aura plus de chambre).
Je vous tiens au courant.
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vmonard
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 10 janv. 2004 : 16:24:10
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je pense qu'il serait bon de demander la résolution de la vente, que tu récupoères tes sous pour acheter autre chose.
L'immeuble etant quasi impropre à sa destination (habitatioon) essaie de voir un avocat et de demander une action en référé (rapidement).
evite de laisser ta petite dormir dans cette pièce, les spores de ces champignons peuvent avoir qq effets nocifs: bronchites à répétition, maux de tete, crise d'asthme
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christoph9
Pilier de forums
955 réponses |
Posté - 10 janv. 2004 : 23:05:33
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Mes parents ont acheté une maison en Normandie. Lors des différentes visites effectués chez le proprietaire, une pièce contenait de nombreux cartons de déménagement.
Le jour de la vente, mes parents se rendent chez le notaire, signe l'acte définitif et se rendent dans leur nouvelle demeure.
Il la visite, cette fois totalement vide. Ma mère rentre dans la chambre qui contenait les cartons et en marchant tranquillement dans la pièce, a failli passer à l'étage inférieur.
En effet la mérule avait bouffé le plancher et les propriétaires indélicats avaient mis des cartons vides à la place afin de cacher le vice.
Mes parents sont retournés chez le notaire, celui-ci a bloqué une partie des fonds. Je crois que le clerc qui s'occupait de la vente pouvait temoigner de la présence des cartons.
Je ne connais pas la procédure qui a été faite mais les travaux de réfections du plancher ( un plancher en béton a été choisi) ont été supporté par l'ancien propriétaire.
Je ne peux pas en dire plus pour le moment.
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fxdome
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 12 janv. 2004 : 09:23:13
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Personnellement, j'ai découvert le vice 2 semaines après la vente. Donc je ne penses pas que le montant de la vente puisse être bloqué pour traiter et réparer.
Il semble que du côté vendeur il y ai eu une réaction. J'en saurais plus en contactant mon notaire aujourd'hui.
Merci encore pour ces précisions !
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fxdome
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 14 janv. 2004 : 17:30:21
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Un professionel est passé chez nous ce midi pour constater les dégats. Pour lui, c très grave : environ 8000 euros de traitement.
D'après son expérience, il est très difficile de ce retourner contre le vendeur (une affaire comme celle-là peut aller jusqu'a 5 ans de procédure judiciaire).
Je récapitules les faits :
- emménagement le 8 décembre après signature du contrat.
- découverte du désastre 2 semaines plus tard (un bout du plancher s'est écroulé sous le lyno neuf en marchant dessus)
- on prend des photos pour les apporter au notaire.
- les vendeurs sont convoqués chez le notaire qui leur explique le problème (avec les photos).
- le vendeur avoue que les travaux ont été fait par lui. D'après lui, l'extention (infestée par la mérule) de la maison avait été inondée. Il a donc : consolidé les poutres inondées, laissé les anciennes planches (elles aussi inondées) dans le vide sanitaire pour recouvrir le tout avec des planches assemblées par un joint et vissées aux poutres. Et bien sûr, aucune aération n'a été pratiquée.
Je me demande donc si j'ai des chances de faire financer le traitement et les réparations par le vendeur.
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vmonard
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 14 janv. 2004 : 17:34:55
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en plus la maison risque d'etre innondée?????
demande la résolution de la vente....
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xolium
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 29 janv. 2004 : 13:32:16
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Bonjour,
J'ai exactement le meme probleme...
Le 4 decembre 2003 je suis devenu proprietaire d'une maison, 1 semaine apres quand j'ai commencer les travaux d'installation de chauffage j'ai constater de la merule sous le coffrage en bois dans la cuisine.....
Imediatement j'ai allerter un peut tout le monde...notaire avocat agence assurance....bref... rien ne marche....
Le notaire me dis que je risque de perdre mon proces et que c tres long....l'agence dis qu'elle n'est pas responsable et l'assurance me dis que ce probleme etait la avant que je ne signe mon contract d'assurance incendie....
Bref tout est a mes frais un peut comme toi je me retrouve a devoir vivre chez ma mere avec ma compagne....
PS attention aux avocats....ils vont dire que c'est un proces facile a gagner...et a la fin du proces on les entendra dire c'etais plus dure que je ne le pensais....conclusion tu aura perdu l'argent du proces qui aurait bien ete utile pour les travaux...
Le mieux est d'essayer de se battre avec les assurances....
L'assurance du vendeur peut peut-etre t'aider... elle couvre jusqu'as 3 ans apres la date de vente.
Bon courrage et une fois de plus les lois n'aident pas les gens qui en on vraiment besoin.
PS le mieux est d'enlever le plus rapidement les bois infectees et de secher le + vite les pieces humide...le champihnon est un vegetal et donc sans eau il ne vis plus.... mais la merule reste jusqu'as 3 ans encore active meme sans eau...
Xolium
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xolium
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 29 janv. 2004 : 13:32:26
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Bonjour,
J'ai exactement le meme probleme...
Le 4 decembre 2003 je suis devenu proprietaire d'une maison, 1 semaine apres quand j'ai commencer les travaux d'installation de chauffage j'ai constater de la merule sous le coffrage en bois dans la cuisine.....
Imediatement j'ai allerter un peut tout le monde...notaire avocat agence assurance....bref... rien ne marche....
Le notaire me dis que je risque de perdre mon proces et que c tres long....l'agence dis qu'elle n'est pas responsable et l'assurance me dis que ce probleme etait la avant que je ne signe mon contract d'assurance incendie....
Bref tout est a mes frais un peut comme toi je me retrouve a devoir vivre chez ma mere avec ma compagne....
PS attention aux avocats....ils vont dire que c'est un proces facile a gagner...et a la fin du proces on les entendra dire c'etais plus dure que je ne le pensais....conclusion tu aura perdu l'argent du proces qui aurait bien ete utile pour les travaux...
Le mieux est d'essayer de se battre avec les assurances....
L'assurance du vendeur peut peut-etre t'aider... elle couvre jusqu'as 3 ans apres la date de vente.
Bon courrage et une fois de plus les lois n'aident pas les gens qui en on vraiment besoin.
PS le mieux est d'enlever le plus rapidement les bois infectees et de secher le + vite les pieces humide...le champihnon est un vegetal et donc sans eau il ne vis plus.... mais la merule reste jusqu'as 3 ans encore active meme sans eau...
Xolium
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xolium
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 29 janv. 2004 : 13:32:37
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Bonjour,
J'ai exactement le meme probleme...
Le 4 decembre 2003 je suis devenu proprietaire d'une maison, 1 semaine apres quand j'ai commencer les travaux d'installation de chauffage j'ai constater de la merule sous le coffrage en bois dans la cuisine.....
Imediatement j'ai allerter un peut tout le monde...notaire avocat agence assurance....bref... rien ne marche....
Le notaire me dis que je risque de perdre mon proces et que c tres long....l'agence dis qu'elle n'est pas responsable et l'assurance me dis que ce probleme etait la avant que je ne signe mon contract d'assurance incendie....
Bref tout est a mes frais un peut comme toi je me retrouve a devoir vivre chez ma mere avec ma compagne....
PS attention aux avocats....ils vont dire que c'est un proces facile a gagner...et a la fin du proces on les entendra dire c'etais plus dure que je ne le pensais....conclusion tu aura perdu l'argent du proces qui aurait bien ete utile pour les travaux...
Le mieux est d'essayer de se battre avec les assurances....
L'assurance du vendeur peut peut-etre t'aider... elle couvre jusqu'as 3 ans apres la date de vente.
Bon courrage et une fois de plus les lois n'aident pas les gens qui en on vraiment besoin.
PS le mieux est d'enlever le plus rapidement les bois infectees et de secher le + vite les pieces humide...le champihnon est un vegetal et donc sans eau il ne vis plus.... mais la merule reste jusqu'as 3 ans encore active meme sans eau...
Xolium
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fxdome
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 30 janv. 2004 : 14:08:11
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Bienvenue au club des éleveurs de champignons mutants, xolium.
Pour l'instant, le notaire n'a fait qu'alerter le vendeur qui avoue être à l'origine des travaux de "réablitation" de la chambre innondée. Seulement, il n'a rien fait pour que la zone soit assainie (d'où le développement du mérule) et ne nous a rien dit au sujet de cette ancienne infiltration.
Nous avons la chance d'avoir une assurance sérieuse. Nous avions pris une protection juridique, qui couvre entièrement les frais que peuvent engendrer un procès (huissier, avocat,...).
L'assurance nous propose maintenant de choisir un avocat (à ses frais) et je penses bien choisir le bon pour gagner cet affaire.
S'il est vrai que l'assurance du vendeur peut payer le traitement, ça me rassurerais davantage.
En attendant, trois entreprises spécialisées dans le traitement du mérule sont venus chez moi pour différents devis. D'après leur expérience et ce que j'ai pu lire sur les forums, il ne faut surtout pas entreprendre seul le déblaiement des parties contaminées.
Au fait, as-tu des nouvelles concernant le financement et le traitement de ta cuisine ?
Fxdome
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xolium
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 02 févr. 2004 : 14:06:17
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Salut et merci pour l'acceuil des champignons magique...; ;o)))
Et bien oui une societe pour les injections +- 1300 euros plus changement des 3 linteaux +- 600 euros + renplacement des chassis (ils sont en bois....) +- 2700 euros...
Et ce matin ma banque me dis que je dois faire appel au meme expert qui as expertiser ma maison en debut de vente car l'argent des travaux n'est plus le meme... en effet j'allais faire les travaux moi-meme mais vu le probleme du champignon il y as plusieurs choses que je ne sais pas faire moi meme...
Sinon pour le bois infecter le mieux est le feux... rien ne resiste..
Bonne nouvelle si pour toi l'assurance sais se retourner contre l'ancien proprio...
a+
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