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ptitecrotte
Contributeur vétéran
156 réponses |
 Posté - 19 janv. 2004 : 11:48:15
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Bonjour,
Est-il normal dans le cadre d'un ravalement de façade que les copropriétaires ne puissent choisir la couleur de la façade et que seul le conseil syndical bénéficie de ce privilège ?
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Raymond
Pilier de forums
678 réponses |
Posté - 19 janv. 2004 : 13:19:53
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Non ce n'est pas normal.
Les travaux affectant les parties communes et l'aspect extérieur sont soumis au vote.
Si le ravalement a été voté, on aurait du vous donner les détails (plans, ...) annexés à la convocation.
S'il s'agit d'un ravalement d'entretien (nettoyage sans changement de couleur), la façade ne doit pas être repeinte.
Si lors de l'AG il a effectivement été décider de changer la couleur sans proposition sur la nouvelle couleur et que cela a été voté, on peut effectivement considéré que le syndic a carte blanche (il peut demander un avis au CS ou a personne). |
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ptitecrotte
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 19 janv. 2004 : 15:37:14
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Merci de votre réponse
Le ravalement a été vote en assemblée générale l'année derniere, mais rien a été dit sur le choix de la couleur, on a voté un budget pour effectuer les travaux sur base d'un devis d'une societe x mais a vrai dire on ne sait meme pas si c'est la societe x qui va effectuer les travaux.
Aucun plan n'a été fourni, et en réalité maintenant que j'y pense on ne sait même pas ce que les travaux comportent. Dans le devis présenté, les fenetres devaient également être nettoyées et repeintes, mais j'ignore si cela sera aussi pris en charge !
Je dois avouer que je ne pensais pas que le ravalement passerai, la facade est encore en trés bon état, mais certains des copropriétaires (qui sont membres du conseil syndical, etrange coincidence) ont des problèmes avec leurs balcons (effritement). Bref je ne m'étais pas vraiment préparée à ça, d'autant plus que vu mon jeune age (26 ans) je ne connais pas grand chose à tout ça...
La question de la couleur, on y a pensé aprés et on a demandé au conseil syndical qui choisirait, et on nous a gentiment répondu que c'etait le conseil syndical qui choisirait et qu'on aurait même pas le choix dans un panel de couleur.
Je dois avouer que je suis particulièrement révoltée parce que ce conseil syndical (qui est aussi vieux que la copro) nous fait bien sentir à nous et aux autres nouveaux copropriétaires que nous sommes ici chez eux et que nous devons respecter leurs règles.
C'est une vrai police, qui surveille tout le temps vos faits et gestes et ne manque pas une occasion de venir toquer chez vous pour vous intimider. Par exemple, j'ai du carrelage dans mon couloir et salon qui a été posé par les anciens propriétaires, et l'on vient me dire que si celui-ci n'a pas été autorisé en ag ils peuvent me dire de l'enlever, etc...
Est ce que le conseil syndical n'est pas la pour protéger les copropriétaires du syndic plutot que de chercher la petite bête chez chacun des copropriétaires ?
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 19 janv. 2004 : 20:05:30
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Bonsoir.
Votre CS a commis ce que je qualifierais un abus d'autorité.
Imaginez que ses membres aient décidé de peindre l'immeuble rouge vif avec les volets noir ??? Tout peut arriver savez-vous ?
Un petit recommandé AR afin de demander des explications et en leur rappelant que la dépense de ravalement est votée à l'article 24 loi du 10 juillet 1965 (ce qui a dû être fait. Vérifiez sur le PV d'AG), mais qu'à défaut d'un vote spécifique, la réfection est à faire dans les couleurs d'origine (à moins qu'un arrêté municipal interdise ou oblige certaines couleurs).
Sans oublier de leur rappeler qu'en cas de soucis et de non respect des modalités de vote et de présentation des dossiers, tous les frais engagés pourraient leur être imputés.
En cas de modification profonde de l'aspect de l'immeuble, le vote est à l'article 26 de cette même loi.
Amicalement
Colette (www.lesaintjames.org) |
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saskia
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 20 janv. 2004 : 19:52:34
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Bonjour
Comme le dit Colette, il y a souvent des obligations municipales pour le choix de la couleur des façades et des volets.
Ce qui m'étonne, c'est que vous parlez d'un seul devis et encore très obscur quant aux prestations fournies. Une mise en concurrence pour des travaux si importants et si honéreux est indispensable.je m'interroge sur la légalité du vote de ces travaux sur un seul devis présenté. Je pense que dans ma copropriété, on demanderait au moins 5 devis (certains devis sont inexploitables). N'oubliez pas aussi les garanties et assurances...
amicalement, Saskia. |
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ptitecrotte
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 23 janv. 2004 : 11:56:52
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Merci beaucoup pour ces informations.
Moi j'irai bien raler un petit coup, mais si je le fais, j'ai les membres du conseil syndical qui vont me tomber dessus pour mon carrelage... Les autres nouveaux copro sont dans le même cas que moi, ils ont tous un truc que le conseil syndical peut leur reprocher.
Enfin bon, on va économiser et s'offrir une jolie ptite maison le plus vite possible, parce que la copropriété (j'ai peut être pas eu de chance !) je crois que c'est vraiment pas mon truc :o)
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 24 janv. 2004 : 08:24:50
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Bonjour.
Petitecrotte, votre manque de pugnacité fait le jeu de votre CS.
Vous dites : Citation :
j'ai les membres du conseil syndical qui vont me tomber dessus pour mon carrelage...
Si ce conseil n'a rien dit au précédent propriétaire, il n'a rien à vous dire. Sauf à savoir qu'effectivement ce carrelage pose problème vous n'avez aucune raison de baisser les bras.
D'autre part, Citation :
Les autres nouveaux copro sont dans le même cas que moi, ils ont tous un truc que le conseil syndical peut leur reprocher.
Êtes-vous tous dans l'illégalité ? Si vous êtes de nouveaux copros et que vous subissez des reproches, soit par un malheureux hasard vous êtes fautifs et là je ne peux rien dire, soit il vous est reproché des actes commis par les précédents propriétaires et dans ce cas, rien ne doit vous être reproché.
Personnellement (c'est mon avis) si le CS vous fait payer sa lâcheté ou son laxisme face à votre vendeur, vous pouvez leur faire comprendre que le harcèlement, la discrimination, etc sont des motifs plaidables. Ceci dit sans aller jusqu'à l'avocat, un petit référé remet souvent les pendules à l'heure.
Avant cela, vérifiez néanmoins votre situation car votre petite phrase laisse planer le doute ...
Peut-être êtes-vous cependant en nombre suffisant pour vous organiser et faire céder (ou plutôt rappeler les textes à) des membres d'un conseil syndical qui, pris isolément, n'ont pas plus de droit que vous.
Dernier point : Citation :
Le ravalement a été vote en assemblée générale l'année derniere, mais rien a été dit sur le choix de la couleur, on a voté un budget pour effectuer les travaux sur base d'un devis d'une societe x mais a vrai dire on ne sait meme pas si c'est la societe x qui va effectuer les travaux.
Que les contributeurs me reprennent, mais on ne peut faire voter pour une société et en voir une autre faire les travaux !!!
On pourrait penser : Nous votons 10000 euros, je sous-traite pour 9000, les 1000 restants , moi (président et/ou conseil syndical) je me les mets dans la poche.
Qu'une agence de voyage vous dises que le vol se fera sur Air France et que vous partiez sur Lufthansa, ça se fait, voter pour un devis d'une société et en voir une autre faire les travaux à on ne sait quel prix, non !!!
Amicalement
Colette (www.lesaintjames.org) |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 25 janv. 2004 : 08:14:46
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Ce qui est très utile, pour des travaux de ravalement, c'est qu'ils soient étudiés par un mäître d'oeuvre. Il fournit un descriptif : c'est du papier, sur lequel, en principe, on explique en français simple ce qui va être compris dans les travaux.
Plutôt que de mettre en pâture les devis d'entreprises aux copropriétaires, pleins de notions incompréhensibles, il est plus efficace de distribuer le rapport de synthèse du maître d'oeuvre à qui on a fait obligation, dans sa mission, de présenter les choses par corps d'ouvrages (exemple : traitement curatif des dalles des balcons.... traiter, préparer et repeindre les faces extérieures des fenêtres... poser des plaques d'isolants extérierus à tel endroit...
Tout ça avec des prix en face. Comme cela l'AG peut voter tout ou partie car on a aussi demandé au maître d'oeuvre de "saucissonner" sa prescription par groupe de travaux cohérents. Il se peut qu'il ne puisse pas forcément saucisonner, en raison de l'état des ouvrages à traîter. Là, il l'explique.
On demande aussi au Maître d'Oeuvre (et on lui fait confioance, c'est son métier), de proposer des hypothèses d'harmonie (2 ou 3, pas plus).
N'en déplaise aux vieux membres des conseils syndicaux, très imbus de leur bourgeoisie, très ignorants bien souvent des coutumes chromatiques locales parce qu'au fil des années difficiles des siècles précédants, la polychromie traditionnelle a été recouverte par le gris triste de l'attaque des années, de l'humidité, de la pollution...
Alors on pense que le seul bon goût réside dans la couleur de la pierre qu'on a gratté ou dans les roses de provance (là-bas, les couleurs ont moins soufert grâce au soleil alors on croit que ce sont les seules qui existaient.
Regardons nos voisins d'Europe du Nord qui construisent en bois, qui repeignent régulièrement depuis toujours, ils mettent des couleurs vives, est-ce vilain ou de mauvais goût? que nennie
Alors, pour les couleurs, si vous voulez donner de la valeur commerciale à votre copropriété, parce qu'elle va faire rêver par son acpect et que les ventes se traîteront plus vite, que les prix seront moins marchandés, faites confiance au maître d'oeuvre, mais ni au syndic, ni au président du conseil syndical, ni à ses membres, sauf si parmi eux, il y a quelqu'un qui peut prétendre donner des leçons d'esthétique (architecte, historien de l'art...).
Autre remarque : les travaux de ravalement sont obligatoirement soumis à déclaration de travaux. Ce dossier, quand la DT est prononcée, est consultable en Mairie. Pendant 2 mois à compter de la DT, les tiers ont le droit de recours. L'affichage de la DT est obligatoire sur le site. Où en est-on de ces démarches dans votre copropriété?
Quant au comportement du conseil syndical qui rouspète contre votre carrelage, ce peut être sa volnté de résoudre ce qu'il n'a pu faire avec l'ancien propriétaire qui n'a rien respecté. Mais, dans ce cas, pourquoi serait-ce à vous de payer les pots cassés. A mon avis, c'est le vendeur de l'appartement qui devrait recevoir vos reproches. Sauf que c'est pas si silple. Bien sûr, il devait y avoir un agent immobilier. Bien sûr, il vous a demandé de signer vite à peine de voir l'appartement rafflé par un autre, bien sûr il ne vous a pas communiqué assez d'infos sur l'appartement, bien sûr, vous vous seriez heurtée à des fins de non recevoir si vous aviez fait des recherches par vous-même (de quel droit vous aurait-on communiqué des informations à caractère privées? et le syndic n'a pas le temps de donner aux candidats acheteurs tout l'historique de tout, et il n'a que l'historique des parties communes...)
Bref, l'agent immobilier prend beaucoup d'argent, sous prétexte qu'il contrôle la qualité du bien, qu'il apporte de l'information sur le bien. Mais c'est faux. Ses honoraires sont libres, en principe négociable, mais c'est faux, il négocie en global, n'ampute jamais ses honoraires, mais le prix principal de cession, quand il y a négociation. Après, quand l'acheteur découvre les problèmes, il se rend compte qu'il n'a pas assez d'éléments pour inquiéter l'agent immobilier.
Alors on a inventé tous ces certificats à produire. Remède pire que le mal. Mais personne ne s'en rend encore compte.
J'avoue qu'il est plus simple de faire l'inventaire des défauts et effets pervers de ce système que de proposer des remèdes.
seborga1 |
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 25 janv. 2004 : 10:55:28
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En gros d'accord avec seborga1.
La décision du ravalement semble avoir été prise dans des formes contestables, d'où nécessité d'improviser par la suite. Faire choisir la couleur par les copropriétaires, sauf dans une petite copropriété (moins de vingt copropriétaires), ce n'est pas réalisable. On ne peut faire autrement que par une délégation donnée au conseil sydnical, mais délégation explicite faisant d'une décision de l'AG et dans des limites bien définies.
Quant aux couleurs, vous avez tout à fait raison. Mais hélas en France, dans le souci légitime de préserver l'environnement et le patrimoine, on est devenu d'un conventionnel interdisant toute originalité. Essayez un peu de déposer une demande de permis de construire avec une façade rouge vif ! Non, la teinte imposée dans tous les POS c'est couleur locale, teinte pierre, matériaux traditionnels ... Et je ne parle pas des architectes des bâtiments de France qui ont certainement oublié que les statues de leurs chères cathédrales étaient à l'origine peintes de couleurs très vives.
Vous êtes très sévères avec les agents immobiliers. Le métier est beaucoup moins facile que vous ne l'imaginez. Il leur est très difficile d'obtenir des informations précises des vendeurs. Même ce qui est obligatoire est difficile à obtenir : métrage des appartements, constats amiante et autres :"On verra quand vous aurez un acheteur". Si l'agent immobilier est trop tatillon envers le vendeur, celui-ci s'irrite et donne l'affaire à un autre moins regardant, ou essaie de vendre par lui-même, ce qu'il parvient à faire bien souvent.
Cordialement
P.F. Barde |
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gaudin_antoine
Pilier de forums
633 réponses |
Posté - 25 janv. 2004 : 16:07:27
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J'ignore si je vais être classé parmi les "vieux..." ou parmi les "..imbus de leur bourgeoisie", mais toujours est-il que je ne serais pas aussi radical (au sens anglais du terme) que Seborga.
La fantaisie (pas la Phantasie, au sens germanique du terme), oui, mais la fantaisie contenue alors !
Etant habitué à l'homogénéité des constructions qui sont données à voir dans notre pays, j'ai du mal à m'habituer à ce que l'on peut voir, notamment outre-Atlantique. Dans les villes importantes, les quartiers dit ethniques ont tendance à favoriser les styles architecturaux desdites ethnies. Dans ce pays, pour aller vite, dans la mesure où vous êtes propriétaire d'un fonds, des restrictions trop importantes à l'exercice du droit de propriété, notamment par le biais de sujétions relatives à la manière de bâtir, apparaîtraient insupportables. Mais je dois pourtant confesser être particulièrement séduit par certaines constructions de villas très modernes à la campagne. Elles utilisent les matériaux naturels du cru (pierres, bois, verre, ...) et le résultat est à mes yeux particulièrement séduisant, pourvu, toutefois, que l'on puisse changer la décoration intérieure (ceci est très personnel).
Je dois avouer être également particulièrement séduit par les constructions que l'on peut voir en Grande-Bretagne, en style Queen Anne. Les différences se faisant par la couleur des portes d'entrée ! Effectivement le style est harmonieux (les mauvaises langues diront ennuyeux).
Une anecdote pour finir. Je connais un coin charmant dans une île de Bretagne (port qui assèche situé sur la côte nord de l'île, en face de Quiberon). Je l'ai connu du temps où le crépi de toutes les maisons était blanc. La variété était due aux couleurs différentes des volets, des portes et des fenêtres, ainsi qu'à la toiture (tuiles ou ardoises). Désormais, les crépis sont en jaune citron, en rose fraise écrasée, en vert chou ... Le port en question (à l'exception de l'hôtel qui se trouve près du phare, et qui n'a pas suivi ce type de ravalement) a changé de physionomie.
Ce qui, le cas échéant, est adapté dans les régions où la lumière est crue, ne passe pas dans les pays où la lumière est plus diffuse. Dieu merci, la crudité des couleurs commence maintenant à s'estomper !
Il est vrai que, durant le moyen-age, l'uniformité était haïe. l'intérieur des cathédrales était couvert de polychromie (cf. cathédrale d'Albi). De même la symétrie était en horreur, ainsi que le montre, notamment, Notre-Dame de Paris : les trois portails de la façade ouest sont différents.
Elles étaient également, vraisemblament, tapissées de tentures (on en est certain au six-septième siècle). Ces tapisseries, qui permettaient, le cas échéant, de masquer le défaut d'entretien, assuraient également un meilleur confort acoustique en absorbant la réverbération. A cette époque, les sermons duraient fort longtemps, et certains prédicateurs (Bourdalou, par ex., celui qui a donné son nom à un certain ustensile) attiraient les foules en raison de leur éloquence. A tel point que l'usage à Paris, dans les paroisses les plus prestigieuses, était pour les fidèles d'assister à l'office de très bonne heure, afin de pouvoir communier et de revenir plus tard à la messe sollennelle, sans communier, naturellement, pour entendre les maîtres de la réthorique.
Mais tout ceci nous éloigne du crépi pastel ou du crépi rouge vif !
Bien cordialement.
Antoine GAUDIN
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