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dubois20
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 02 juin 2002 :  18:07:09  Voir le profil
onjour
1-comment s'effectue normalement un vote?? est-ce par ecrit ou , si l 'on ne
crie pas tres fort son opposition, est -il normal que l 'ag considere que l 'on
vote pour??
2 si des personnes non autorisees(en l 'occurence , 2 batiments A et B; et ceux
de B ne devraient pas voter pour ce qui concerne A) que faire

Remerciements

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clemouel
Pilier de forums

2912 réponses

Posté - 03 juin 2002 :  16:17:14  Voir le profil
Bonjour Dubois20,

Le vote peut se dérouler sous deux formes : soit par écrit, soit oralement.

Le vote par bulletin nominatif écrit permet d'éviter d'éventuelles contestations.

Normalement, il appartient aux copropriétaires scrutateurs qui sont élus par l'AG et sous le contrôle du président de séance de valider les votes.

Qu'en était-il lors de votre AG ?

Quant à votre deuxième point, s'agit-il selon vous de l'ensemble des copropriétaires du bâtiment B qui ont votés à tort pour un problème ne concernant que le bâtiment A ou bien s'agit-il de quelques copropriétaires du bâtiment B qui ont été inclus dans le vote qui ne concernait que le bâtiment A ?




Cordialement.

Cyril
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