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 Sujet  |
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lamumu
Contributeur débutant
12 réponses |
 Posté - 12 févr. 2004 : 10:51:58
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Je vis dans une petite copropriété de 2 logements. Dans le règlement de copropriété,il est noté que le syndic est élu lors de l'AG tous les trois ans. L'ancien propriétaire de notre appartement était le syndic, élu en février 2001. Il s'avère que depuis notre achat, aucun syndic n'a été désigné. Ayant quelques problèmes avec les autres propriétaires, Que se passerait-il si nous voulions tous les deux être syndic ? le choix, vraisemblablement, se ferait au tantième, aux vues du réglement de copropriété. Comment cela se passe -t-il ? Est ce basé sur le tantième des parties communes ou de l'ensemble des propriétés de chacun ? il n'y a rien de préciser dans le règlement de copropriété, uniquement que le syndic sera le propriétaire possédant le plus de tantième. Merci d'avance pour vos réponses
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 12 févr. 2004 : 14:10:48
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Vous êtes dans la désagréable situation de la copropriété à deux.
Ou bien les deux copropriétaires ont autant de tantièmes chacun : 500/1000 par exemple,
Ou bien l'un des deux est majoritaire : 520 et 480. Dans ce cas, pour les votes, vous êtes encore à égalité car le majoritaire ne peut voter que pour un nombre de voix ègal à celui des voix du minoritaire.
Vous êtes donc condamnés soit à vous entendre soit à ferrailler en Justice.
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 12 févr. 2004 : 14:31:19
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Si votre copropriétaire est compétent,laissez lui ceyye
responsabilité qui lui imcmbera.Vous aurez le temps de le remplacer
su vous pouvez faure mieux.
Cordialement
François GHERARDI |
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 13 févr. 2004 : 11:06:15
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Oui, laissez-le prendre le beau rôle, vous n'aurez qu'à contester tout ce qu'il fait, il en est responsable, donc coupable.
Quand vous en aurez assez de cette situation vous lui piquerez le poste et ça sera à son tour de vous...
Bref, essayez de trouver le moyen de vous entendre ou prenez vos responsabilités, car en attendant qu'une nouvelle assemblée générale se fasse vous avez hérité du poste (hé!) et si votre partenaire se rend compte il va peut-être profiter pour vous... |
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lamumu
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 13 févr. 2004 : 12:02:19
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Je vous remercie de vos réponses, nous avons de gros problèmes avec ce copropriétaire..... C'est sans arrêt autre chose, entre leur chien qui reste toute la journée dans les parties communes et sautent sur nos portes (portes complêtement griffées) et se balade dans nos parties privatives et il a interdiction d'aller dans leur terrain, alors qu'il a un enclos prévu pour lui, ou encore problème de "garement" des véhicules (nous laissons bien souvent nos véhicules à l'extérieur, puiqu'ils prennent les deux places et non pas une chacun comme prévu, le fait de devenir syndic ne obligera pas seulement à s'occuper de la gestion (financière comme nous le faisons actuellement) mais aussi de faire respecter le reglement de copropriété, chose qu'il ne respecte pas ! De plus nous procédons actuellement à la pose du grillage, cloturant ainsi nos parties communes, ils ont le "culot" de revendiquer une partie de nos terrain, pour avoir accès à un ruisseau ce trouvant à coté de notre jardin, alors que les plans cadastraux et autres plans officiels, délimitent parfaitement les limites de propriété... Ils nous sortent tous les jours autre chose qui ne va pas, ..., a leur profit bien évidemment,... quelle vie !!!
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 13 févr. 2004 : 18:25:08
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c'est peut-être pour cela que l'autre a vendu! Pensez-vous pouvoir le questionner, sans trop râler, juste pour savoir. Là il va peut-être vous cracher le morceau et vous connaitriez le passé de cette résidence, ce qui n'est pas sans intérêt pour la suite ?
LN |
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lamumu
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 16 févr. 2004 : 12:01:34
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Le RDC appartenait au frère de la famille et le 1er étage à la soeur. Les deux frère et soeur ne s'entendait, puis un jour le frère a décidé de vendre. Nous avons alors acheté. Entre temps la soeur décède et l'appartement vient en héritage à sa fille, propriétaire acteulle du dessus. Depuis notre achat en 2001, et pendant la durée des travaux environs 2 ans (nous avons bien pris notre temps), la famille du dessus ont été seuls, et donc c'est considéré comme chez eux, dans la pratisue ils faisaient comme si tous leurs appartnait. seulement les travaux sont sont enfin terminé et nous nous sommes installés. Ils ont du mal à comprendre que nous sommes là et prpriétaire au même titre qu'eux donc au moindre faits ils nous tombent dessus, comme s'il étaient seul propriétaire et comme si TOUT leur appartenait, jusqu'a presque nous interdire de clôturer notre jardin, revediquant un droit de passage. Et bien d'autres désagréments quotidiens.... Je n'ai jamais de problème de voisinage, et je ne comprennais pas jusqu'à présent comment on pouvait en avoir.... Maintenant je sais.... plus de vie correcte..... Le fait de savoir sur quelle base est élu un syndic (partie commune ou partie privative ?) a pour but de désigner un syndic, que nous voulons être, afin de nous permettre de faire enfin respecter ce réglement de copropriété. En achetant notre appartement, nous avons hériter du syndic, nous nous occupons de sa gestion, mais avec ce changement de propriétaire ne fallait - il pas reconduire l'election du syndic ? Ne sachant pas trop quoi faire, nous nous sommes borné à régler uniquement le point de vue financier du rôle du syndic.
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 22 févr. 2004 : 19:33:14
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Le rôle du syndic n'est pas le rôle du gendarme. Et même dans votre cas , vous êtes 2; Que faire ? C'est le syndicat (cad l'ensembles des copropriétaires) qui donne l'ordre au syndic et délégue la tenue des comptes moyennant finance. Faire respecter votre réglement de copro, en avez-vous un au moins ? Avec ce réglement peut-être qu'une action en justice pourra faire rentrer dans les rangs le récalcitrant ? Mais nul ne peut vivre avec un gendarme derrière sa porte .
Comme dit JPM universinaute compétent de ces forums , il ne vous reste plus que le dialogue avant que tout ne se bloque.
Bon courage
LN |
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