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 Sujet  |
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john66
Contributeur senior
55 réponses |
 Posté - 22 oct. 2006 : 14:13:22
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Un président de CS a-t-il le droit de remettre la liste des copropriétaires à un syndic candidat au remplacement du syndic en place 
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 14:44:53
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Ce n’est certainement le rôle d’un président du conseil syndical à remettre la liste des copropriétaires, encore moins à un étranger à la copropriété, fut-il même candidat au remplacement du syndic en place.
A partir de là, comment votre syndic candidat peut vous établir un contrat sans certaines informations concernant votre copropriété, à mon avis le règlement de copropriété devrait lui suffire.
Voyez ce lien pour l’analyse et la négociation des contrats de syndic :
http://www.unarc.asso.fr/site/contsyn/guianaco.htm#4
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john66
Contributeur senior
55 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 15:14:39
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| Est-ce interdit par la loi de donner cette liste à un candidat syndic quel est le texte qui le dit svp merci de vos réponses..... |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 15:16:25
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john: cette liste est un document privé et ne doit pas être transmis à l'extérieur
un candidat syndic établi sa proposition de contrat en connaissant le nombre de lots principaux et les équipements communs.
de plus il peut se rendre à l'immeuble |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 15:53:27
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pourquoi le candidat syndic veut il cette liste?
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john66
Contributeur senior
55 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 16:46:32
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| parceque le candidat a besoin de contacter tous les copropriétaires pour rectifier des contre-vérités concernant son contrat qui ont été diffusées par le syndic dont le mandat est remis en question . |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 17:06:30
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| personne n'empêche le conseil syndical ou d'autres copros de rectifier le tir par une réunion ou un courrier dans les bàl |
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john66
Contributeur senior
55 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 17:13:48
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Mais la moitié des copropriétaires louent leurs appartements et n'habitent donc pas sur place !  |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 17:19:31
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il vous faut donc qqn au CS qui "exige" cette liste, et à jour, les CS pouvant avoir tout document .... |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 17:24:34
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L’article 32 du décret du 17 mars 1967 précise :
Le syndic établit et tient à jour une liste de tous les copropriétaires avec l'indication des lots qui leur appartiennent, ainsi que de tous les titulaires des droits visés à l'article 6 ci-dessus ; il mentionne leur état civil ainsi que leur domicile réel ou élu.
En cas de divulgation de sa part, il engage sa responsabilité professionnelle.
Si le président du conseil syndical remet cette liste à un candidat syndic, en cas de préjudice pour le syndicat des copropriétaires ou pour le syndic sortant, il engage sa propre responsabilité civile.
Ceci dit, dans votre cas rien n’empêche le président du conseil syndical de rétablir auprès des copropriétaires les contre-vérités concernant le contrat du syndic candidat, il suffit que ces informations établies par le syndic candidat émanent du président du conseil syndical.
Voyez ces liens :
Tenue de la liste des copropriétaires et responsabilité du syndic.
Même si la matrice cadastrale a pu introduire en erreur le syndicat des copropriétaires, le syndic, qui, ayant assigné un tiers, n’a manifestement tenu aucun compte des précédents courriers, a commis une faute.
CA Paris 23ème ch. B 7 avril 2005 - X c/Syndicat des copropriétaires, 57 bis/67, boulevard Exelmans à Paris - RG n°04/14086 – AJDI Octobre 2005
http://www.cheuvreux-associes.fr/8120/html/menu5/dernierbulletin/copropriete.html
Loi 65-557 du 10 juillet 1965 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm
Décret 67-223 du 17 mars 1967 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 18:49:38
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Bien d'accord avec ETASPAK et océan ce n'est pas au "candidat" syndic de faire ces rectifications mais au CS, après vérification du bien fondé desdites mises au point; CS qui pourrait profiter de ce courrier pour donner son avis et le pourquoi du souhait de changement de syndic
En fonction de la règlementation actuelle le CS devrait déjà être en possession de cette liste de copropriétaires comme d'une copie de tous les contrats de la copropriété; cela est indispensable au bon suivi des différents problèmes de la copropriété. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 18:55:45
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Nous sommes bien d'accode !!!
John66, la liste des copropriétaires, dont le CS et doit avoir copie, est un document interne au syndicat des copropriétaires dont la diffusion à des tiers tombe sous les griffes de la CNIL (décision n°21, je crois, décision récente).
Si vous avez un candidat syndic c'est que vous avez un litige grave avec le sortant.
Dans ce cas, il vous appartient en qualité de pdt du CS de diffuser vous-même aux copropriétaires les remarques d'un candidat (le préféré du CS ?), d'autant plus si elles sont nécessaires, indispensables pour expulser le futur-ex-syndic ...
Mais surtout pas de diffusion de cette liste à des tiers au syndicat. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 19:08:27
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| et si le contrat est bien rédigé, il ne doit pas y avoir de confusion... |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 19:12:00
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pour changer de syndic dans une copro, nous avons fait une lettre simple expliquant les pbs rencontrés depuis x années avec le syndic récalcitrant en demandant d'envoyer de préférence les pouvoirs au CS (les locataires connaissent aussi en majeure partie leur proprio; on a ainsi très simplement déjoué les plans du syndic qui s'accrochait en racontant des bêtises à ceux qui voulaient bien l'écouter ....
le bouche à oreille marche dans les 2 sens
sauf qu'un bon syndic vous en entendez rarement parler et en général il ne reprend pas des copros à pb sauf si il a évalué la proximité, la capacité à prendre "en mains " la copro
dans la mienne on n'y arrive pas et à cause de certains qui connaissent tt mieux que tt le monde et régentent tout y compris les travaux sans même être CS ; bonjour les dégâts actuellement, quant aux charges, j'ai abandonné l'idée de faire comprendre ce que c'est un GL tant au gestionnaire qu'aux CS et cela fait 4 mois qu'on attend la liste des copros qui devrait être avec le PV, car avoir un nom et des votes c'est bien, mais avec les lots et l'adresse c'est mieux cherchez les erreurs
Sujet
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 25 oct. 2006 : 19:32:09
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Ocean,
Vous le savez , la liste n'est pas jointe à un courrier. Il vous faut vous LA procurer soit chez le syndic par forcing, soit par courrier (vous pouvez toujours attendre..). Donc la liste des copro. avec adresse SVP qui est la feuille de présence de l'AG passée, soit le liste réelle mise à jour pour les membres du CS - avec adresse bien sûr -
Allez-y , c'est l'art.33 / A mettre sous le nez du syndic.
Pour changer les copropriétaires, il faut les rencontrer et rencontrer encore. Le hall d'escalier, c'est pas mal à défaut  . Donc, Une AG se prépare 6 mois à l'avance |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 25 oct. 2006 : 22:32:58
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Citation :
Initialement entré par john66
parceque le candidat a besoin de contacter tous les copropriétaires pour rectifier des contre-vérités concernant son contrat qui ont été diffusées par le syndic dont le mandat est remis en question .
parole d'un pro : mefiez vous de ce candidat !
les rectifications auront lieu en AG lorsque le candidat syndic se presentera !
non mais !
j'ai repris 3 ou 4 copros cette année et je n'ai jamais rien exigé d'un coproprietaire aucun document avant d 'etre le syndic de l'immeuble !
quelle maniere de proceder deloyale !
entre confreres ! c'est lamentable ! |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 26 oct. 2006 : 15:03:29
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Il y a une réponse ministérielle récente, signalée par le dernier Bulletin de DPGI, au sujet de la liste des copropriétaires, incitant les syndics à la plus grande prudence
L'auteur semble ignorer que les renseignements confidentiels qu'il évoque figurent également avec d'autres, plus confidentiels encore, sur la feuille de présence !!!
Je vais rechercher le texte complet et la référence.
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john66
Contributeur senior
55 réponses |
Posté - 28 oct. 2006 : 19:55:29
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Réponse à AIR JORDAN
Et que pensez-vous du syndic en place qui dans la convocation à l'AG se permet d'ajouter au stylo 4180 euros de plus sur le montant des honoraires portés sur le contrat de son confrère
Est-ce loyal Non, c'est lamentable  |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 28 oct. 2006 : 21:18:10
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Citation :
Initialement entré par john66
Réponse à AIR JORDAN
Et que pensez-vous du syndic en place qui dans la convocation à l'AG se permet d'ajouter au stylo 4180 euros de plus sur le montant des honoraires portés sur le contrat de son confrère
Est-ce loyal Non, c'est lamentable
certes c'est minable !
mais pourquoi a t il fait cela ? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 29 oct. 2006 : 17:48:24
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Je crois qu'ici il ne faut pas faire de confusion entre "liste des copropriétaire" (D.art.32) et la "feuille de présence aux AG (D.art.14)".
Pour cette dernière, la délivrance de copie à tout copropriétaire qui en fait la demande, délivrance par le syndic suivant les prescriptions de D.art.33, ne souffre aujourd'hui d'aucune contestation !! (sauf de quelques syndics chagrins qu'il faut foutre à la porte ...)
Pour cette feuille de présence, il convient de rappeler qu'elle doit comporter les nom, domicile de chaque copropriétaire ou associé ainsi que le nombre de voix dont il dispose (D.art.14) et que les "mandats" (les pouvoirs) sont eux-mêmes annexe de cette feuille de présence.
Pour ce qui concerne la "liste des copropriétaires", sa constitution est encadrée par la décision de la CNIL N°21, laquelle liste les renseignemts qu'un syndic est autorisé à demander des copropriétaires. Cela va de l'identité, en passant par le domicile réel ou élu sans parler du régime matrimonial.
Cette "liste", qui est à usage interne au syndicat, doit être délivré en copie à tout CS en faisant la demande.
La question de fond est : " Quid de la diffusion des données de cette liste ?".
Il est constant que les données de cette liste sont indispensables au fonctionnement du syndicat.
Aucune des données prévues par la CNIL n'est confidentielle en interne au syndicat.
Un exemple : ne peuvent être élu au CS que des copropriétaires, que des titulaires de droit (pour faire simple!).
Pour autant, le conjoint d'un copropriétaire (conjoint = mariage), conjoint qui n'est pas lui-même copropriétaire, peut être élu au CS (L.art.21). Mais pour que ce conjoint non-copropriétaire puisse être élu encore faut-il, et impérativement, qu’il ait été autorisé à présenter sa candidature par un "mandat exprès", autorisation spécifique et distincte d’un mandat de représentation.
Mais comment savoir que M.PAUL, que l’on voit à toute les AG et qui est élu au CS, n’est pas copropriétaire et n’est pas expressément autorisé par son conjoint si aucun des copropriétaires ne connaît son régime matrimonial !
L’information par le syndic, lorsqu’elle est faite (il n’est parfois pas au courant) est insuffisante en l’espèce. C’est aux copropriétaires de juger "sur pièce", tout particulièrement aux CS, cette liste des copropriétaires étant le 1er document dont ils doivent avoir copie.
Ce qui est "condamné" par la CNIL, c’est la diffusion à des tiers étrangers au syndicat, que cette diffusion soit le fait du syndic ou de l’un ou l’autre des copropriétaires.
Voilà où est la seule restriction : la diffusion à des tiers ... telle une administration fiscale, ce à quoi fait sans doute référence JPM. !
Norme CNIL N° 21 (extrait concernant la fameuse "liste")
"a) Identité
-le candidat acquéreur,
-le copropriétaire ou le propriétaire,
· l’associé,
· le conjoint du copropriétaire ou du propriétaire,
· leur partenaire signataire d’un pacte civil de solidarité (sous réserve de l’accord exprès des intéressés) à condition qu’il ait des droits dans la copropriété, chacun des co-indivisaires en cas d’indivision,
· le ou les titulaires des droits visés à l’article 6 du décret du 17 mars 1967 :
o nom,
o nom marital,
o prénoms,
o date et lieu de naissance,
o nationalité,
o situation familiale,
o régime matrimonial,
o adresse,
o adresse de courrier électronique,
o numéro de téléphone,
o code interne de traitement permettant l'identification (à l'exclusion du numéro d'inscription au répertoire national d'identification).
· coordonnées du mandataire commun en cas d’indivision ou du gérant qui gère les lots
b) identité bancaire ou postale ;
c) logement :
· caractéristiques du logement ou des biens immobiliers,
· conditions de location ou d'accession à la propriété,
· date d'entrée et de départ,
· montant du dépôt de garantie,
· montant du loyer,
· nature et montant des charges,
· des travaux d'entretien et d'amélioration et nature des prêts consentis et des modalités de remboursement,
· compagnie d’assurance,
· numéro de police du locataire ;
d) numéro d’identification, identité et coordonnées du porteur du support électronique d’identification pour l’accès aux immeubles.
Voila quelles sont les données qu'un syndic est en droit de demander, données qui préservent la vie privé de chacun, données qu'un CS est en droit de connaitre par la demande d'une copie, à jour, de cette "liste des copropriétaire".
Il faut ici insister : c'est la diffusion à des tiers qui est sanctionnée (ou l'utilisation malveillante) et en aucun cas la délivrance en interne au syndicat (ou ailleurs : dans l'entreprise, dans assoce pour les fichiers adhérents, dans une administration, ..etc ..) données internes nécessaires ici au fonctionnement du syndicat. |
Edité par - gédehem le 29 oct. 2006 18:20:44 |
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