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 Sujet  |
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molarisapa
Contributeur débutant
14 réponses |
 Posté - 12 oct. 2005 : 18:40:56
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Bonjour
j'ai quitté mon appartement en juillet 2005. Mon ex proprio viens de m'écrire une lettre, non recommandé, en me demandant de lui payer un peu plus de 150euros d'ordures ménageres figurant sur son avis 2005 d'imposition de taxe fonciere.
J'ai lu que l'on doit appliqué un prorata de cette somme, donc je ne lui doit qu'un peu plus de 70 euros...
Ensuite, je ne souhaite pas lui verser cette somme, car il ma litteralement abusé lors de la remise de la caution. En effet, il a gardé 170euros de caution alors que l'appartement est parfaitement néttoyé, rien n'etait cassé, tout etait comme à l'origine de la prise de possession du bail... a part peu etre des traces sur la porte de la salle de bain, mais un coup de peinture, et le tour est joué... (d'ailleur le jour de la remise des clé, il etait venu avec un pot de peinture ayant déja calculé son coup....)
bref, que peut il m'arriver si je decide d'ignorer son courrier?
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Edité par - molarisapa le 12 oct. 2005 18:55:08 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 12 oct. 2005 : 19:05:42
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toute retenue sur le DG doit être justifié ( à partir de la comparaison entre l'EDL d'entrée et celui de sortie) par la production de devis???
Que dit votre EDL de sortie???
..... avez vous consulté les forums??? sujet abordé de nombreuses fois. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 12 oct. 2005 : 19:06:50
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| pour la TOM, il peut vous assigner devant le TI. |
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molarisapa
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 12 oct. 2005 : 20:39:30
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bon.
je vais simplement lui demander un justificatif détaillé des charges que je payais (70euros quand meme, sans chauffage) avec facture etc.... comsommation de l'eau par rapport au charges... le tout en recommandé... et apres javiserai |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 12 oct. 2005 : 21:50:07
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molarisapa: voulez vous dire que votre propriétaire n'a pas effectué la régularisation des charges???
Avez vous réglé mensuellement des provisions sur charges???? |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 12 oct. 2005 : 23:15:44
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Je pense que vous louiez un 2-pièces, ou même un studio , j'ai les 2 cas en tant que bailleur + eau +...
Rien ne justifie que vous ne payiez qu'une partie de la TEOM. consultez nos différences discussions à ce sujet sans oublié que chaque année la question se pose et se repose. faites un tour sur "recherche ", cliquez en haut à droite et vous saurez tout sur le sujet concerné  Bonnes lectures
LN |
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molarisapa
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 12 oct. 2005 : 23:20:03
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C'etait un studio de 33m² dans le Xeme arrondissement
qu'entendez vous par régularisé les charges?
Il est écrit dans mon contrat:
"les charges sont reglées en meme temps que le loyer principal, par provisions mensuelles ou trimestrielles et feront lobjet dun régularisation au moins annuelle.
le montant des charges sera fixé chaque année par le bailleur en fonction des dépenses reellement exposéees lannée precedente ou du budget prévisionnel. le montant de chaque provision étant réajusté en conséquence"
Effectivement, je n'ai jamais eu aucun retour sur la repartition des charges, du qui paye quoi dans l'immeuble, des factures.... rien nada... maintenant il compte me faire payer les ordures ménageres... soite je veux bien payer, cest la loi, cest au locataire (ou ex-locataire jusqua 5ans) de payer...
mais 2 choses l'une:
- je payerai au prorata de l'année 2005 (donc de janvier a juillet), et pas la totalité comme il le souhaite
- j'exigerais les justificatifs des charges pour vérifier que ces frais d'ordures menageres ne sont pas déja décompté des charges... j'en sais rien vu que je nai jamais eu de décompte
ce qui metonne c'est que mon proprietaire louait lappartement depuis 18ans a 4 locataires successif.... pourquoi il na jamais inclus (comme il le dit, jen ai pas la preuve encore) la TEOM dans les provisions sur charges que je payais.... en plus il ne savait pas non plus que c'est a calculé au prorata... je trouve ca louche, cest pour ca que je ne veux pas payer
et puis tant qu'il ne m'écrit pas en recommandé, j'ignore tout ces courriers
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Edité par - molarisapa le 12 oct. 2005 23:39:26 |
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ZAZETTE
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 26 oct. 2005 : 18:18:58
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BONSOIR
TU DOIS LES PAYER MAIS BON SI TU VEUX LAISSER TRAINER TU PEUX IGNORER SON COURRIER CAR IL AURAIT DU TE L ENVOYER EN AR.
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 26 oct. 2005 : 23:05:53
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Citation :
TU DOIS LES PAYER MAIS BON SI TU VEUX LAISSER TRAINER TU PEUX IGNORER SON COURRIER CAR IL AURAIT DU TE L ENVOYER EN AR.
ah bon ????? et depuis quand ?????
Merci de ne pas écrire en majuscules: ca équivaut à gueuler/crier/ enfin faire trop de bruit.
***************
Molorisapa,
il y a plusieurs points pas clairs:
1) la TEOM est au nombre de mois mais vous devez recevoir copie du justificatif de son avis d'imposition
2) pour le rbt du DG, vous vous êtes fait avoir si ces retenues ne sont pas:
a) justifiées par un devis ou facture
b) indiquées en clair sur l'EDL de sortie
3) votre bailleur est obligé (art 23 de la loi de 89) de vous fournir une régularisation annuelle puisque vous avez versé des provisions.
en résumé, écrivez lui en LRAR (là c'est mieux pour vous et non pas parce que la loi vous y oblige  ) pour lui demander:
1) justification de la TEOM
2) régul annuelles pour toutes les années passées dans l'appart 
3) pour la sortie, justification des sommes retenues.
et bien sûr, vous ne lui payez rien en attendant ces documents.
Maintenant, je vous invite à passer en revue le forum des "départs" et celui-ci en ce qui concerne les régul annuelles.
vous verrez, de quoi vous occuper pdt les prochaines soirées ...
N'oubliez pas la fonction "recherche" en cliquant en haut à droite de cet écran. Votre question a probablement été discutée dans le passé et vous pourrez alors visualiser toutes les discussions s'y rapportant.
Autre possibilité de recherche avec Google: taper le mot-clé ==> "....."+site:www.universimmo.com
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 27 oct. 2005 : 03:46:41
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Joulia, Un petit point : quand vous écrivez "vous devez recevoir copie du justificatif de son avis d'imposition" : ceci n'est pas strictement exact car l'article 23 de la loi de 1989 ne fait pas de différences quant aux justificatifs selon les différentes natures de charges récupérables : ces justificatifs sont à tenir à disposition même si la régularisation est scindée en plusieurs paquets.
Cela dit, un proprio qui refuserait de donner pour la TEOM une photocop de son avis sur demande son locataire serait un ra de chez rat même si il n’aurait pas juridiquement tort… (ah ben pourquoi une photocop pour cet élément et pas pour tel ou tel autre ?..., eh… : et la terre se dévaste sous le poids des photocops, ce qui n’est pas bon pour les roustons de nos petits enfants et les poumons des vieillards – entre autres choses…).
Pierre |
Edité par - Pierre MARIE le 27 oct. 2005 03:47:15 |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 27 oct. 2005 : 13:44:06
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[...]a part peu etre des traces sur la porte de la salle de bain, mais un coup de peinture, et le tour est joué...
Dommage que vous n’ayiez pas joué ce tour… Votre EDL sortant aurait été nickel… Donc pas de possibilité au proprio de vous compter la moindre retenue…
Cordialement
Lo |
Edité par - Lo_ le 27 oct. 2005 13:44:35 |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 28 oct. 2005 : 13:32:33
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Pierre, là vous chipotez ! 
D'accord avec vous sur la base de l'article 23, mais pour les charges communes de copro (par ex), le bailleur envoie généralement les comptes annuels du syndic, docu sur lequel figurent les montants à réclamer: ce qui donne qd même l'occasion au locataire de pouvoir vérifier le bien fondé de la réclamation.
si qq'un recoit la demande de paiement de TEOM sans justification comme vous dites, on l'envoie bouler. Quel serait l'autre "justificatif" qu'un bailleur pourrait envoyer ?
bon, j'aurai dû juste dire "vous devez recevoir justificatif de ..... sa demande" |
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molarisapa
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 28 oct. 2005 : 19:45:05
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oui il peut faire une regul des charges.... bon pour 10 ou 20euros par ans de plus ou de moins, je men fou.... je lai rappelé par contre, pour lui dire que dusage il faut appliquer la TOEM au prorata et que javais une confirmation de la direction des impot... il s'est completement emballé au telephone, ma dit que si je voulais joué a ca, et bien quil me reclamait lannée 2004, qu'il m'en avait fais cadeau, mais que je ne le meritait pas...."
bref, cest un psychopathe, jpense quil va aller jusquen justice d'instance... |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 28 oct. 2005 : 20:20:04
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Bonsoir,
Locataire, quand vous recevez l’avis d’imposition pour la taxe d’habitation, l’événement est votre présence à l’adresse au 01 janvier de l’année. Vous la payez 100% pour l’année, tant pis si vous quittez le logement le 02 janvier. Vous y gagnez quand vous intégrez l’adresse au 02 janvier, rien ne vous est demandé pour l’année à venir (puisque vous payez déjà pour là où vous étiez au 01 janvier)
Je ne sais plus quand est redevable la TEOM, mais ça doit être basé sur le même principe (présence à l’adresse à la date du ...) C’est comme ça que je m’explique la réponse de Insacorh. Vous payez tout à la date, quelque soit votre temps de présence effectif, et pas au prorata. (c’est ça ??? J'ai bon ???)
Je suis OK avec l’intervention de ZAZETTE, même si elle a tendance à parler un poil fort. Mais bon, si une lettre simple sans AR vous est adressée et qu’il est dans votre intérêt de ne pas faire le mort... Ben il ne faut pas faire le mort...
Je suis OK aussi avec Pierre (dans le sens où il dit que le proprio n’a pas obligation de fournir une copie de document. Il ne dit pas que le proprio peut ne rien fournir du tout.)
Pour les 170 € et le coup de pinceau, il est évidant, comme le souligne nefer, qu’une retenue sur DG doit être
1/ justifiée (tout court. Ce qui veux dire que vous pouvez contester [l'occasion de l'EDL de sortie étant quasi la seule occasion de le faire puisqu'il est nécessairement contradictoire]) et
2/ si vous ne contestez pas le "1/", le montant de la retenue doit par ailleurs être justifiée par le bailleur par a minima un devis (le propriétaire n’ayant aucune obligation de produire une facture de réparation. Il n’a pas à prouver qu’il a réellement engagé la dépense de réparation, il a juste à prouver le montant nécessaire à la réparation occasionnée par la dégradation à la charge du locataire (devis). Il réalise ensuite la réparation s’il le souhaite ou reloue derrière avec la dégradation non réparée mais indiquée alors dans l’EDL d’entrée du nouveau locataire...)
Vous pouvez donc contester le « 1/ » au moment de votre EDL de sortie, mais si vous ne l’avez pas fait, il vous sera difficile de contester ensuite du « 2/ » (le montant du devis)
En tout état de cause, il semble que votre proprio soit dans son bon droit (notamment sur les 100% de la TEOM alors que vous n’étiez présente qu’une partie de l’année)
Ces considérations prises en compte, j’éviterais de porter le bazar en justice si effectivement il vous a fait cadeau de la taxe 2004...
sbx |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 28 oct. 2005 : 20:41:45
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il s'est completement emballé au telephone, ma dit que si je voulais joué a ca, et bien quil me reclamait lannée 2004, qu'il m'en avait fais cadeau, mais que je ne le meritait pas...."
S’il souhaitait vraiment vous «faire un cadeau », il aurait p’tet pris le temps de vous l’écrire noir sur blanc qu’il ne vous réclamerait pas la TEOM 2004… Or il vous l’annonce que l’année d’après…avec au passage un changement de décision de sa part…. ça m’a pas l’air très clair dans sa tête… apparemment quelqu’un de versatile….
Vu de ma f’nêtre, le prix de la tranquilité = TEOM 2004… Faites les comptes de ce que vous lui deviez et ce qu’il vous a retenu…et suivez les conseils donnés plus haut...
Cordialement
Lo |
Edité par - Lo_ le 28 oct. 2005 20:42:44 |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 28 oct. 2005 : 20:55:53
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De mon point de vue aussi... Le bailleur ayant la faculté de revenir 5 ans en arrière (prescription) sans avoir à justifier de ses "oublis" d'avoir écrit ça noir sur blanc.
sbx |
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molarisapa
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 28 oct. 2005 : 20:58:25
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au diable l'avarice
je viens de rentrer chez moi, et un beau recommandé de sa part mattendait: il me reclame maintenant 350euros pour les charges 2003 2004 2005
Avec un justificatif de ses impots foncier, mais toujours sans justificatif des soldes des provisions sur charges, comme je le lui avait demandé, apres tout je ne sais pas moi s'il ne me décomptait pas déjà la TOEM dans mes charges...
une conclusion s'impose : "qui choisit prend pire" quand il ma reclamé la taxe 2005 en totalité je n'aurai jamais du lui dire que c'etait , je pense, au prorata, sans quoi il n'aurai pas pris la mouche!!!
je vais lui envoyer son cheque tant désiré, a chier l'argent.... tant pis, je n'ai que 25ans il est encore temps d'apprendre sur la condition humaine.
ca fera une bien belle défonce a mon compte en banque  , pour satisfaire, probablement, un beau frustré de la vie...
Que justice soit ainsi
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Edité par - molarisapa le 28 oct. 2005 21:10:13 |
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molarisapa
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 28 oct. 2005 : 20:59:41
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| double post sorry |
Edité par - molarisapa le 28 oct. 2005 21:01:22 |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 28 oct. 2005 : 21:13:12
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Pourquoi faire le chèque et baisser les bras alors qu'il ne vous fournit aucun justificatif ???
comprends pas là !
Je suis d'accord avec Lo: partir du principe que les BONS comptes font les bons amis. Aprés (et votre post le prouve), y'a tjs des embrouilles car l'un se sent floué (à tord ou à raison peu importe).
Ce n'est pas une question d'âge ou de crédulité : tout simplement une question de communication  |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 28 oct. 2005 : 21:17:51
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Attention, justificatifs vous doit-il encore !
S'il les met à votre disposition à votre demande, vous avez retenu la morale de cette histoire ... (on ne doit pas être beaucoup ici à pouvoir affirmer sans rougir que l'on n'a jamais fait d'erreur !... Je n'en fais pas partie en tout cas !) Je prend moi-même énormément de précautions avant de m'engager (d'où ma présence ici depuis quelques semaines d'ailleurs. Je tente aussi d'éluder une question avant de faire quoi que ce soit vis à vis de mon proprio)
S'il n'est pas en mesure de vous les mettre à disposition à votre demande (dans les conditions qu'il souhaite [copies, originaux, chez lui, à l'agence, etc. à son choix]), alors vous pouvez toujours contester (démarche de demande de mise à dispo des justifs à réaliser dans le délai d’un mois à compter de la réception de votre AR.)
Juste une remarque qui n’engage que moi : je ne pense pas que l’on puisse juger les gens uniquement sur ce genre d’événement. Tout le monde, par définition, est pingre vis à vis de l’argent. Je me dit aussi qu’il est sans doute normal que tout ceux qui pensent (à tort ou à raison) faire des faveurs à l’un ou à l’autre et qui en retour ont des ennuis se sentent submerger par la rancoeur et le besoin de vengeance.
Votre proprio est peut-être un frustré de la vie... Mais peut être pas...
Bref, « c’est balo »
sbx |
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molarisapa
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 28 oct. 2005 : 21:22:07
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| pas grave ce n'est que 350euros, je lui déboursai 690euros pour un 33m² gare du nord, la j'ai un 33m², a nation, pour 350euros grace au 1% patronale. faut revenir au vrai valeur, je vais lui donner son argent et qu'il se garde le temps quil lui faudrais pour me justifier mon solde de charges... si j'insiste sur ce point, il serait capable de me dire : "ah oui j'ai fais le solde de vos charges, vous n'avez pas assez payé, vous me devez 530euros donc dorenavent".... je vais de ce pas à un concert gratuit a saint germain, dun groupe d'ami musicien, revenons au vrai valeur, repose en paix cupidité, avarice, vengence, frustration, jalousie.... |
Edité par - molarisapa le 28 oct. 2005 21:28:38 |
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Mon ex-proprio me reclame taxe des 
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