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Bonjour, ma famille et moi, nous sommes sur le point d'acheter un terrain grevé d'une servitude de passage pour deux autres parcelles enclavées. Donc sur ce chemin, on ne peut rien construire, on ne l'utilise même pas. Le prix au mètre carré du terrain est d'environ 240 euros. Le chemin fait 200m2 et donc, on ne veut pas payer 240 * 200 pour un chemin qu'on ne va pas utiliser.
En moyenne, quel est le pourcentage de déduction peut-on appliquer sur une servitude de passage, -10%, -20% ... du prix au mètre carré ?
Tout dépend si vous achetez seulement ce terrain ou si il fait partie d'un lot de parcelles. Je prends le 2eme cas vu que c'est le plus logique.
Dans ce cas, même si ce terrain ne peut être utilisé, il peut néanmoins entrer dans le calcul de SHON constructible si il est classé en zone U (ce que j'imagine étant donné le prix de 240€/m2). Alors, sa valeur est réelle et il vaut théoriquement ce prix là même si il est techniquement impossible de bâtir dessus.
Vous pouvez toujours essayer de négocier une baisse de prix mais, à la fin, c'est le vendeur qui acceptera ou pas.
Merci pour ta réponse pégase. Oui, ce chemin va être utilisé pour calculer le shon. Mais en fait, le problème originel est que lors de nos négociations avec la propriétaire, elle nous a toujours dit que ce chemin ne faisait pas partie de notre terrain qui fait au total 2377 m2. On lui a reposé plusieurs fois la même question et toujours le même discours, que le chemin n'est pas inclus dans notre terrain.
Or vendredi dernier, alors qu'on est chez le notaire, elle nous sort que la servitude est sur notre terrain !! Et elle disait qu'elle ne savait pas. Alors qu'elle est maraîchère depuis plus de 30 ans !!
Donc on voulait une baisse de prix de cette partie. Le notaire qui est aussi un ami de la propriétaire nous a seulement proposé au départ 15 euros de moins.
Bien sur, il n'y a pas de règles pour fixer le prix d'une servitude, c'est seulement entre le vendeur et l'acheteur de négocier. Mais avoir juste un ordre d'idée.
Prix d'un chemin utilisé comme une 
Forum fermé
Posté - 31 janv. 2005 : 15:06:34
