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nyffenjf
Contributeur actif

46 réponses

Posté - 22 mars 2004 :  21:06:33  Voir le profil
Aprés l'élection d'un nouveau conseil syndical par l'assemblée générale, qui doit convoquer sa première réunion ?

lambda92
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clemouel
Pilier de forums

2912 réponses

Posté - 22 mars 2004 :  23:33:19  Voir le profil
Bonsoir nyffenjf,

Aucun texte, à part éventuellement le règlement de copropriété ou un vote spécifique de l'assemblée générale, ne prévoit l'organisation du fonctionnement du Conseil Syndical (CS).

Il convient donc au membre du CS le plus diligent d'organiser la première réunion.

Le plus simple est toutefois de convenir avec tous les membres, juste après l'assemblée, de la date de première réunion.

Cyril

Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 23 mars 2004 :  10:45:43  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonjour,
Je ne vous apprendsLes heureux élus rien en vous disant que le Conseil Syndical est élu par l'AGO. Les élus élisent ensuite leur président. Il appartiendra à ce dernier de se tenir en liaison constante avec le syndic et de convoquer le CS chaque fois que la
situation l'exigera.Généralement la principale réunion précèdera
l'AGO en vue de la mise au point de l'ordre du jour.
Ne pas oublier que cette instance propre à la coprpriété doit
être la "courroie de transmission " entre le syndic et les copropriétaires et vice-versa.Un syndic sérieux et honnète
l'existence d'un conseil syndical et demandera au besoin que
le règlement de copropriété fixe le nombre de conseils et de suppléants,et les modalités de fonctionnement.Il est évident qu'il ne faut pas être conseil syndical pour la gloire ou son intérêt
personnel mais disposé à s'investir au bénéfice de l'intérêt
général de la COPROPRIETE qui doit être gèrée selon l'adage :
"En bon père de famille"
de famille" .
Bien cordialement




François GHERARDI
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