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je posséde 2 places de parkings dans la cour de l'immeuble ou je demeure. Sur ces parkings il y à des arbres en limite, le conseil syndical me demande de faire élaguer ces arbres à ma charge, cela est-il normal ?
1) Ces arbres sont-ils sur les emprises de vos emplacements de stationnement ou sur des parties communes? Je doute que ce soit la première solution, et donc dans le second cas l'élaguage est à la charge de la copropriété dans le cadre de bl'entretien des parties communes générales.
2) Le conseil syndical n'a aucune vocation à demander quoi que ce soit aux copropriétaires, encore moins d'"exiger", c'est au syndic de le faire!
Il faut regarder votre règlement de copropriété. Vos 2 emplacements sont privatifs dans le sens où ils sont à votre nom (sont-ils numérotés et payez-vous des charges spécifiques à ces parkings ?)dans le listing proprios de la copr.
Cependant le terrain sur lequel ils se trouvent ne vous appartient pas. S'il y a des arbres, leur entretien concerne la copro en général, donc à répartir entre tous les copropriétaires.
Si je me trompe on saura rectifier. Mais cependant, consultez votre règlement de copr.
La coupe printanière des arbres vous reviendrai si ceux-ci vous appartenaient.
Vérifiez les documents remis lors de la vente. S'ilsfont parie du territoire communautaire, cette charge vous reviendra au prorata de vos millièmes. Asurez-vous aussi que ce n'est pas un ancien propriétaire qui les ait planté pour neutraliser les emplacements (ça c'est vu...)
Qu'ils empiêtent sur votre emplacement n'est dû qu'à leur taille et cela en empirant avec les ans.
Bon, nous sommes en copropriété : D'abord, il est d'une évidence évidente que les arbres ne sont pas prévus pour stationner sur des emplacements de parkings, qui plus est à demeure (si je puis parler de demeure pour un parking...., à moins qu'ils ne poussent dans la caravane qui est sur le parking.) D'autre part, je doute également que paounet ait acheté 2 emplacements de parkings rien que pour les arbres y stationnent... quoi qu'il dise qu'ils sont en bordure, et qu'il est susceptible de les avoir mis là pour se faire de l'ombre, à lui tout seul, égoistement .....
A ces réserves ci-devant données (il faut bien rire un peu ...), il est constant que les arbres, les plantes, et d'une façon générale tout ce qui constitue les aménagements espaces verts sont obligatoirement communs (pas les oiseaux dans l'arbre ...). D'autant plus que ces arbres ne peuvent être sur un emplacement de parking privatif, ce dernier n'étant pas une zone de plantation sauf pour les voitures bouchons !
Pour l'élagage, comme pour les désordres éventuels qui seraient causés par les racines qui défonceraient le revêtement privatif ou des branches tombées sur les voitures en stationnement, c'est au Syndicat de les assumer.
Mais ce qui est le + inquiétant dans cette question, ce ne sont pas les arbres, c'est le CS : Parce que, mon po've paounet, avec un CS qui vs dit des trucs comme ça, il y a de quoi se faire des soucis pour le reste !
De toutes les façons, comme ce genre de CS n'y comprend strictement rien au reste, il faut bien faire semblant de faire quelque chose dans la copropriété !
parkings
Forum fermé
Posté - 24 mars 2004 : 10:34:25
