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Quand l'installation d'un chauffage collectif est votée en assemblée générale, comment doivent se répartir les frais de ces travaux?? par rapport aux tantièmes détenus par chacun des copropriétaires? merci
Audette, lors du travail prospectif préalable, de l'étude technique et de faisabilité, dans les questions proposées à l'ODJ de l'AG, lors de l'AG, jamais cette question n'a été abordée ??????? On installe pas un chauff collectif comme on plante des rosiers. Je ne sais pas, moi : lorsque vous (les coproprios) allez faire vos courses, vs regardez bien avant de partir si vs avez le porte-monnaie avec des €€ dedans, le chéquier ou la carte bleue, pour pouvoir régler vos achats. Ici, on vs demande (aux coproprios) de voter sur une installation ou il y a plein d'€€€€€€€ en jeu, et personne ne s'interesse à la façon dont chacun va régler ????
Bon, je suis gentil : bien sûr, c'est une installation commune, qui sert à tous, dont le coût est ventillé aux tantièmes généraux .... sauf si votre RDC dit autre chose, évidemment.....
Et dite moi, Audette ...à y être,... peut être que personne n'a pensé à la façon dont les charges de chauffage seront ensuite ventilées ?
Je suis bien d'accord avec Gedehem sur la solution, mais elle n'est pas si évidente que celà.
D'abord il faut limiter le contribution aux lots pouvant être desservis. C'est évident mais il faut le rappeler.
D'autre part L'assemblée doit statuer sur la répartition des charges futures et choisir l'un des critères de répartition (volume chauffé, surface utile, etc.)
Si l'assemblée fait choix de l'un de ces critères pour mesurer l'utilité du service, pourquoi ne pas choisir le même critère pour la répartition du coût des travaux ?
Je réponds : parce qu 'il faut distinguer l'élément d'équipement du service qu'il fournit. Les répartitions des coûts respectifs peuvent être différentes. Mais il n'est pas certain que tout le monde soit du même avis.
chauffage collectif
Forum fermé
Posté - 25 mars 2004 : 11:26:43
