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nathzaf
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138 réponses |
 Posté - 25 mars 2004 : 17:56:33
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Bonjour,
Je viens de recevoir mon relevé des charges pour l'année précédente. Je précise que je suis locataire d'un bail commercial attenant à un immeuble en copropriété, et que je suis donc sous le joug des calculs des tantièmes de l'ensemble de l'immeuble.
Voilà mon problème : le tantième de mon atelier est fixe mais le tantième global de l'immeuble est très fluctuant...Je m'explique : de 1998 à 2001 il était de 606, en 2002 il est passé à 481 et cette année il est de 444 ! Forcément, plus ce chiffre est petit, plus mes charges augmentent...(de 1998 à 2003, elles ont augmenté de 712€).
Le pire, c'est que je ne peux même pas anticiper : ni le syndic ni le propriétaire ne me préviennent de ces changements ! Je ne suis informé que quand je reçois mon avis de paiement des charges. Est-ce normal que ces tantièmes changent ?
Merci d'avance pour votre aide
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 25 mars 2004 : 18:55:50
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Votre local, il est au Palais Grognard et c'est le CAC 40 qui s'applique ? ... et en principe, plus l'indice est petit, moins on en a dans les poches.
Bon, dans votre truc, c'est incompréhensible !
Les tantièmes, qui sont une fraction, une part de kelke chose, sont constants, sauf si l'unanimité des copropriétaires décide de les modifier. Mais c'est tellement hypothétique et rare, qu'on peut dire que c'est totalement impossible. D'autant plus qu'une fois la modification faite, elle est ensuite immuable pour toujours.
Alors votre truc qui monte-et-baisse tous les ans c'est un lustre, mais certainement pas des tantièmes, qui plus est de l'immeuble !
Ou alors c'est un compteur qui mesure kelke chose, mais certainement pas des tantièmes ...
(un compteur de tantièmes, c'est un bon sujet pour fort-homme, ça !)
Des précisions seraient utiles : que réglez-vous avec ces montagnes russe, quelles charges ?
Edité par - gédehem le 25/03/2004 18:56:52 |
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nathzaf
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 25 mars 2004 : 19:52:01
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Merci Gédéhem, pour toutes ces précisions... Ca me rassure de voir que je ne suis pas la seule à trouver ça anormal
Je vais envoyer à mon propriétaire et au syndic une demande d'explication par LRAR dès demain. Puis-je contester le calcul des charges sur cette base ? Y a t'il des textes de lois auxquels je puisse faire référence en la matière ?
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nathzaf
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 25 mars 2004 : 21:23:01
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oups, j'ai oublié de répondre à la question de Gédéhem : avec mes charges, je paye l'eau, l'entretien du hall de l'immeuble, l'entretien de la verrière située au dessus de mon bureau... et puis c'est tout je crois.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 25 mars 2004 : 21:42:59
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Bon, Ok.. ce qui est fluctuant, ce sont les €€€ totaux à payer, mais ce ne sont certainement pas les tantièmes qui sont obligatoirement constants.
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nathzaf
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 25 mars 2004 : 21:55:23
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C'est là que mon immeuble est magique...parce que mon propriétaire m'envoie directement les justificatifs de ses comptes de copropriété et que sous la case "tantième", ça bouge souvent...Je lui ai demandé quand les tantièmes sont passés de 606 à 481, mais il m'a dit (oralement bien sû) que c'était normal. Comme ça rechange cette année, ça commence à m'agacer.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 25 mars 2004 : 23:19:38
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mais non, pas magique .. ce n'est pas Charmed, kan même.....
Tout au plus serait-il élastique ....
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 25 mars 2004 : 23:50:41
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Le plus simple serait de nous recopier ici quelques-unes des lignes de votre décompte de charges ; il ne doit pas y en avoir tellement.
Peut-être pourra-t-on alors vous expliquer.
Elisabeth |
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 26 mars 2004 : 10:28:03
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Comment un propriétaire peut-il vous donner des charges autres que locatives?
Etes-vous sûre que ce ne sont pas les charges vous revenant et qui, forcément, changent d'une année pour l'autre?
Ce que vous devriez faire c'est de vous adresser au syndic pour poser la question précise du montant des charges locatives de ce lot, surtout si le décompte des charges est "fabriqué" par votre proprio.
Les charges locatives ne peuvent pas être traitées en tantièmes car ce n'est qu'une part ~2/3 des charges payées.
Il faut encore fouiller. |
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nathzaf
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 26 mars 2004 : 12:09:19
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En fait, voilà comment ça se passe : le syndic adresse au propriétaire le montant des charges globales et des charges locatives récupérables. Les charges locatives récupérables son multipliées par le tantième de mon atelier, et ce total est divisé par le chiffre correspondant aux tanièmes de l'immeuble. Je vous assure à tous que je ne confond pas les charges et les tantièmes ! Bien sûr que les charges varient (en fonction de la consommation par ex), et ça je l'accepte de bonne grâce.
En revanche, ce que je ne comprend pas, c'est que les tantièmes de l'immeuble changent : 3 fois en 6 ans, ça commence à faire beaucoup. Surtout que ce chiffre devient de plus en plus petit...et qu'en conséquent je paye de plus en plus.
J'envoie dès aujourd'hui une LRAR à mon propriétaire et au syndic pour demander des explications. Je vous tiens au courant. En tout cas, merci à tous pour votre aide.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 26 mars 2004 : 13:15:58
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Bon alors là, ce sont les mots qui ne vont pas. Je vais faire du décorticage :
Le syndic envoie à votre proprio le montant des charges globales (qui lui reviennent en propre), charges globales qui comprennent une part de charges locatives (ça c'est pour vous).
1/ je doute fort, ou c'est une première, que le syndic adresse autre chose à votre proprio que SA part de charges globales et VOTRE part de charges locatives.
2/ le syndic donne bien sur aux coproprios le total des dépenses de l'immeuble, et aussi à chacun, sa part personnelle de charges qui est fonction des tantièmes de chaque local. (on dit sa quote-part)
Les tantièmes de chaque local sont immuables, on ne revient pas dessus.
Votre proprio n'a pas à faire de calcul sur sa part personnelle ni sur la part de charges locatives récupérables qui vous revient.
Tout ça est indiqué sur le relevé du syndic.
Je ne comprend donc pas les calculs que vous mentionnez, il n'y a pas de calcul à faire....! de la bile, tout au plus .....
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nathzaf
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 26 mars 2004 : 18:05:30
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Mon propriétaire possède plusieurs appartements dans l'immeuble, alors je crois que c'est pour ça qu'il fait tout ces calculs....
En tout cas, je suis désolée si je n'ai pas été claire dans mes propos. Tout ça est un peu confus pour moi...
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nathzaf
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 29 mars 2004 : 11:45:26
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Apprès avoir lu tous vos messages et fouillé sur le site UI, je crois que j'ai enfin compris le pourquoi du comment les tantièmes étaient fluctuants : mon propriétaire calcule mes charges en fonction de sa quote part et non des tantièmes de l'immeuble. Du coup, comme il vend des appartements, sa quote-part devient plus petite. Et mes charges augmentent...puisque je deviens tributaire de sa gestion. Je lui ai adressé un courrier, et j'attends sa réponse.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 30 mars 2004 : 08:41:01
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Et c'est là où vous devez être vigilante : la quote-part de VOTRE local ne change pas, elle est constante, tout comme celle de l'immeuble.
VOTRE local représente ..mettons 256/10.000° et il reste à 256.
Vous disiez qu'en 1998-2001 c'était 606 et actuellement 444 !
Le crains fort que vous n'ayez payé plus de charges que vs n'auriez du, sur des millièmes qui ne sont pas à vous !
Essayez de savoir quels sont très exactement les tantièmes de VOTRE local, d'après le règlement de copropriété : demandez à votre proprio, ou voisins ou autres ....(ce n'est pas mentionné dans votre bail ?)
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nathzaf
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 30 mars 2004 : 11:54:10
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Vous avez absolumment raison Gédéhem. La quote-part de mon atelier est de 108, et l'immeuble représente 1008.
Les 606, 481, et 444 représentent la quote-part de mon propriétaire, qui a changé en fonction de ses ventes d'appartements. En fait, mon propriétaire calcule mes charges en fonction de sa quote-part...ce qui explique tous les changements survenus. Le pire dans tous ça, c'est qu'avec ce type de calculs, plus ils vendent d'appartements, plus leurs charges à payer diminuent...et plus les miennes augmentent !
En tout cas, je suis curieuse de voir ce que mon propriétaire va répondre à ma LRAR. Je vous remercie beaucoup Gédéhem, je ne crois pas que je m'en serait sortie sans vos indications.
Nath
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 30 mars 2004 : 12:29:26
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Et ben voilà, nous y sommes. Il ne vous reste plus qu'à prendre une bonne calculette avec des gros chiffres, reprendre tout ça depuis 1998 (date d'entrée ?) de refaire la règle de 3 avec VOS 108/°°°° et uniquement sur les charges récupérables ....
Il ne restera plus qu'à suspendre vos versements .... pour les reprendre dans 6 ou 7 ans .....
Mon tarif ? : une invit au resto .....
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 31 mars 2004 : 10:25:41
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Gedehem a parfaitement mené son enquête.
Il est quand même préférable, quend un bailleur est propriétaire de plusieurs appartements dans un même immeuble, qu'il reçoive un compte distinct pour chaque appartement.
Cela évite des contestations de ce genre Si Nathzaf avait engagé une procédure, le bailleur et le locataire couraient à une expertise car le Juge n'aurait pas accepté de démêler tout cela lui même.
Pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ?
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nathzaf
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 10 avr. 2004 : 11:15:51
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Bonjour à tous,
Comme promis, voici les dernières news concernant mes calculs de tantième...Suite à ma LRAR, mon propriétaire a téléphoné mais je n'étais pas là et c'est mon ami qui a répondu. Mon proprio lui a dit "qu'éventuellement, il se pourrait effectivement qu'il ait fait une ou deux erreurs de calcul". Mon ami lui a dit qu'il ne s'occupait pas de tout ça alors qu'il valait mieux envoyer un courrier avec les nouveaux calculs. Mais depuis, je n'ai pas de nouvelles.
Je me prépare à envoyer une lettre de rappel, mais si je dois entamer une procédure devant le tribunal d'instance, quelqu'un peut-il me dire comment ça se passe ? Vaut-il mieux que je prenne un avocat ?
Nathzaf
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 10 avr. 2004 : 15:36:42
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Et si vous proposiez à votre propriétaire de faire les calculs avec lui ?
Le pauvre ne s'en sort peut-être pas ! Et ce n'est peut-être pas de la mauvaise volonté de sa part.
Elisabeth |
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nathzaf
Contributeur vétéran
138 réponses |
Posté - 10 avr. 2004 : 18:31:28
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Elisabeth,
Je suis plutôt en froid avec mon propriétaire alors je m'imagine mal faire des calculs en tête à tête...Enfin, pour être exacte, c'est plutôt mon propriétaire qui est en froid avec tous ses locataires ! (et avec tous les autres copropriétaires, d'ailleurs). En ce qui me concerne, c'est la première fois que j'ai un problème quelconque avec un proprio. J'envoie même des cartes de voeux au proprio de mon studio, c'est dire !
A titre d'exemple, il a réussi à faire partir ma voisine de l'étage au-dessus à force de harcèlements divers et variés. Après son départ, il a fait des travaux d'amélioration pour relouer l'appartement qu'elle occupait beaucoup plus cher. Jusque là rien d'anormal. Sauf qu'il lui a envoyé la facture 6 mois après ! Elle a du aller devant le juge qui, bien évidemment, a dit qu'elle n'avait pas à payer !
Ce n'est vraiment pas de la mauvaise volonté de ma part...D'autant que dans ma lettre, je lui ai proposé une rencontre amiable pour résoudre le probléme. Seulement, je tiens à avoir un écrit de sa part pour me protéger: tant que les discussions sont orales ou téléphoniques, je ne suis pas dégagée de l'obligation de payer la régularisation de charges qu'il m'a réclamé, qu'elle soit fausse ou non. Ma méfiance n'est pas sans raison : de nombreux locataires m'ont dit qu'il procédait ainsi (il admet ses erreurs oralement et puis il envoie un commandement de payer quelques temps après!).
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 10 avr. 2004 : 19:21:43
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nathzaf
Je comprends la situation. Dans ces conditions bien sûr, il faut utiliser les grands moyens.
J'imagine ce que vous pouvez endurer ; subissant moi-même depuis une bonne quinzaine d'années la présence d'un voisin copropriétaire qui me pourrit littéralement la vie.
Quelques exemples : il ne cesse de m'injurier sans vergogne dans la cage d'escalier, quand j'ai le dos tourné. Il est même arrivé qu'il me bouscule. Il me ferme très gentiment la porte à clé quand j'arrive derrière lui. Dès qu'il entend des voix dans la cage d'escalier, il sort de son appartement pour surveiller ce qui se passe et pour voir qui vous recevez et avec qui vous sortez. Et puis, dans le même ordre d'idée, quand je passe devant sa porte et qu'il est en train de rentrer chez lui, il se tourne ostensiblement devant le pas de sa porte, pour me regarder passer. Comme les vaches qui regardent passer les trains.... Si encore, je ressemblais à BB (jeune évidemment), je comprendrais ! Mais c'est loin d'être le cas !
Cela me fait penser que Universimmo pourrait ouvrir une petite rubrique "Anecdotes" où nous pourrions nous "défouler" dans nos malheurs de copropriétaires ou narrer des petites histoires drôles (je me souviens d'une histoire croustillante rapportée par ici : quelqu'un qui était tombé sur le concierge occupé à "distraire" une copropriétaire dans les étages au lieu de faire son travail).
Elisabeth |
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Help ! Tantièmes fluctuants...
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