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 vente en Robien?
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Jeffimmo
Pilier de forums

288 réponses

Posté - 28 mars 2004 :  10:09:51  Voir le profil
Bonjour,
J'aimerais savoir s'il est possible de vendre un bien appartenant à une SCI familiale fait en De Robien, alors que nous sommes dans la 2ème année de l'amortissement?
Merci d'avance.

Jeff
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esoty
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 29 mars 2004 :  15:08:55  Voir le profil
Si vous êtes en 2° année d'ammortissement, vous n'avez pas pu faire un Robien (acte notarié après avril 2003)...? donc vous devez être en Besson. Mais la loi est la même sur ce point : Besson = engagement de location 9 ans (déclaration 2044EB) pour conserver le gain fiscal.

Donc, vous pouvez vendre, mais vous perdrez (ou les personnes constituant la SCI) les gains fiscaux inhérents à l'opération.
Il faudra donc rembourser les impôts...



Eric SOTY
06 16 95 57 95
eric.soty@nerim.net
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Jeffimmo
Pilier de forums

288 réponses

Posté - 29 mars 2004 :  19:14:45  Voir le profil
Bonjour,
Mais si c'est un investisseur qui achète le bien que je veux vendre, peut-il acheter tout en stipulant qu'il continue l'amortissement débuté par les précédents propriétaires, ainsi, tout rentre dans l'ordre et personne n'y perd, sauf les impôts bien entendu?


Jeff
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Prados
Pilier de forums

3625 réponses

Posté - 29 mars 2004 :  19:31:41  Voir le profil
L'amortissement Robien n'est pas transmissible.

En cas de vente, l'acheteur devra louer sous un autre régime.

Prados
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Jeffimmo
Pilier de forums

288 réponses

Posté - 01 avr. 2004 :  18:50:30  Voir le profil
Merci de m'avoir informé si rapidement.
Cordialement.

Jeff
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