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Bonjour, J'aimerais savoir s'il est possible de vendre un bien appartenant à une SCI familiale fait en De Robien, alors que nous sommes dans la 2ème année de l'amortissement? Merci d'avance.
Si vous êtes en 2° année d'ammortissement, vous n'avez pas pu faire un Robien (acte notarié après avril 2003)...? donc vous devez être en Besson. Mais la loi est la même sur ce point : Besson = engagement de location 9 ans (déclaration 2044EB) pour conserver le gain fiscal.
Donc, vous pouvez vendre, mais vous perdrez (ou les personnes constituant la SCI) les gains fiscaux inhérents à l'opération. Il faudra donc rembourser les impôts...
Bonjour, Mais si c'est un investisseur qui achète le bien que je veux vendre, peut-il acheter tout en stipulant qu'il continue l'amortissement débuté par les précédents propriétaires, ainsi, tout rentre dans l'ordre et personne n'y perd, sauf les impôts bien entendu?