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Avec tout ce que j'ai lu sur ce forum, j'aurais besoin d'un petit "rafraîchissement" :
Notre RC précise qu'il doit y avoir au moins 3 conseillers syndicaux.
Nous avions élu 10 CS ; il avait été décidé oralement que X et Y parmi les 10 seraient des suppléants. Mais le PV ne fait aucune mention de la qualité de suppléants de X et Y. Donc je considère qu'il y avait bien 10 CS. Avec ma démission, il n'en reste que 9. Si 2 CS devaient démissionner au cours de la prochaine AG par exemple, le conseil syndical serait alors amputé de plus de 25 % de ses membres.
1) Est-on dans l'obligation d'élire de nouveaux membres ? Entre 1 et 3 ?
2) Quelqu'un peut-il interdire (au vu de quel article ? ) que les membres démissionnaires soient remplacés ?
3) Quelqu'un peut-il exiger (au vu de quel article ? ) que les membres démissionnaires soient remplacés (entre 1 et 3 ) ?
4) Si des démissions ont lieu en cours d'AG, conduisant à un CS qui ne soit plus légalement constitué, peut-on procéder immédiatement à de nouvelles élections alors que ce point ne figure évidemment pas à l'ordre du jour ?
Essayez ceci sur votre petite nièce ou votre petit neveu impubère : "Dis moi, que dit-on en bon français : 7 et 3 font-onze ou 7 et 3 font'onze ?". A tous les coups vous gagnez et, même si vous avez affaire à de futurs polytechniciens, il n'y en a pas un qui vous dira "Mais, tonton, cela fait dix". Et voilà cette célèbre scie recyclée à nouveau dans les cours de récré pour qu'elle y poursuive sa vie éternelle.
(Il y a aussi 'Vincent mit l'âne dans un pré, combien cela fait-il etc...'. Bon, je vois qu'il n'y a pas trop de Vincent sur les forums...)
CS : doit-on ou peut-on élire ?
Forum fermé
Posté - 31 mars 2004 : 23:35:29
