ATTENTION : Le
Forum d’Universimmo a migré sur une nouvelle plate-forme, sécurisée, et à la pointe de ce qui se fait en matière de forums de discussion. Pour découvrir le nouveau Forum : cliquez ici - découvrez aussi le "Portail" de cette nouvelle plate-forme
Petite contrainte dont nous vous demandons de ne pas nous tenir rigueur, liée à notre souhait de nettoyer un fichier de membres alourdi par le temps :

la nécessité, si vous étiez déjà enregistré(e) dans l’ancien forum, de vous ré-enregistrer sur le nouveau , si possible en conservant le même identifiant (pseudo).

Ce forum est désormais fermé, mais il restera consultable sans limite de durée à l’url : http://www.universimmo.com/forum
Les adresses et les liens que vous avez pu créer vers ses sujets restent bien entendu totalement opérationnels.
Par contre tous les nouveaux sujets doivent être créés sur la nouvelle plate-forme.
Pour toutes remarques, questions ou suggestions concernant cette migration, nous vous proposons un sujet dans la section « A propos de ce forum »
Bon surf ! L’équipe Universimmo

Guide Entreprises Universimmo.com Page d'Accueil UniversImmo.com... Page d'accueil Copropriétaires... Page d'accueil Bailleurs... Page d'accueil Locataires... Espace dédié aux Professionnels de l'Immobilier...
 
Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
Accueil | Profil | S'enregistrer | Sujets actifs | Sondages actifs | Membres | Recherche | FAQ
Règles du forum | Le livre d’Or
Identifiant :
Mot de passe :
Enregistrer le mot de passe
Vous avez oublié votre mot de passe ?

 Tous les Forums
 Tous autres thèmes
 Appel à "tuyaux"
 C. O. S. POUR VEHICULES H.S. !!!!!!!
 Forum fermé
 Imprimer le sujet
Auteur
Sujet Précédent Sujet Sujet Suivant  

ly4
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 05 avr. 2004 :  15:58:46  Voir le profil
Mon fils habitant dans le centre de la france a entassé dans un coin de sa propriété de 35 hectares, trente véhicules non roulants (cartes grises en main), dernièrement la police étant venue lui faire remarquer qu'il avait une occupation au sol trop importante !!!
Pourriez vous m'indiquer s'il vous plait, si pour ce genre de problème (voitures h.s)le C.O.S. est applicable ?
Je remercie par avance toutes personnes susceptibles de me fournir des renseignements complémentaires

Signaler un abus

Pégase
Pilier de forums

3665 réponses

Posté - 05 avr. 2004 :  18:58:08  Voir le profil
Ly4,

Vos propos m'étonnent beaucoup. Etes-vous certain que la gendramerie a parlé de COS? Ce n'est pourtant pas du tout de leur ressort. C'est plutôt celui de la Mairie ou de la DDE.

Par contre, il se peut que votre fils soit en infraction par rapport au fait que le terrain s'apparente désormais à une décharge publique ou à une casse auto non déclarée. Ces deux activités étant règlementées, cela serait plus logique.

Vérifiez donc.

Cordialement



Pégase
Signaler un abus Revenir en haut de la page
 
Sujet Précédent Sujet Sujet Suivant  
 Forum fermé
 Imprimer le sujet
Aller à :
Universimmo.com © 2000-2006 AEDev Revenir en haut de la page
   



Accueil I Copros I Bailleurs I Locataires Articles I Dossiers I Lexique I Guide Technique I WWW I Fiches Pratiques I Revue de Presse
Forums I Guide Entreprises I Argus de l'Immobilier I UniversImmo-Pro.com

Copyright © 2000-2024 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous | Votre Publicité sur UniversImmo.com