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Bonsoir à tous, Lors d'une prochaine AG doit être élu le syndic de notre copropriété. Pour l'instant celle ci ne "fonctionne " pas et nous aimerions régulariser tout cela, sachant que nous ne sommes que 3. Le problème qui se pose est le suivant : le RC ne mentionne pas le fonctionnement ni la constitution du conseil syndical. Apparemment un vote de l'AG peut définir l'absence de CS.(d'ailleurs faut il mettre cette question à l'ordre du jour ou peut on en débattre en même temps que le libéllé " élection du syndic" ?). Or comme le syndic sera probablement un des copro, celui-ci ne pouvant faire parti du CS ni son conjoint, il reste la possiblité d'élire 2 personnes (bref tous les autres copro). Les recommandations que j'ai pu trouver soulignent l'importance d'un CS constitué d'au moins 3 personnes pour dégager une majorité le cas échéant. Est il judicieux dans notre cas de faire voter l'absence de CS, et de n'élire qu'un syndic? Quelles conséquences concrètes pour une petite copro comme la nôtre ? Le syndic aura alors à mettre en oeuvre les décisions d'AG de la même manière que si un CS le lui demandait non? Je ne vois pas de conséquences néfastes mais je préfère demander vos avis bien plus éclairés que le mien seul ! Merci de votre aide Sandrose
Dans une copropriété à trois il ne peut y avoir de conseil syndical.
Vous pouvez, pour la bonne règle, prendre la décision de ne pas instituer de CS pour cette escellente raison.
Le copropriétaire syndic fonctionnera normalement. Il est facile de se réunir chaque fois que cela est opportun quand on est trois copropriétaires, sauf quand on se chamaille.
Mais attention, les décisions ne sont valables que prises en la forme des assemblées générales avec un procès verbal.
Si vous n'êtes que trois copropriétaires il sera difficile de faire mieux que d'voir un syndic qui lui est obligatoire en applications des dispositions de la loi du 10 juillet 1965 et des textes qui l'ont modifiée et complétée.Mais il n'y aura plus que deux copro qui pourront se porter candidat en qualité de conseil syndical et ensuite l'un des deux devra être élu président.Ce dernier à des pouvoirs particuliers prévus par les textes précités.Sans quoi le président comme le Conseil syndical ont essentillement pour rôle de cotroler la comptabilité et de servir de courroie de liaison entre le syndic et les copropriétaires. Amon sens les textes sur la copropriété ne devraient pas s'appliquer stictement pour les petites copropriétés inférieures à 5 ou 6copropriétairs par exemple. Mais là c'est une autre question sur laquelle il serait interessant d'avoir de avis
Conseil Syndicat
Forum fermé
Posté - 27 avr. 2004 : 21:32:35
