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Dans notre copropriété construite en 1965, on trouve un local vélo dans lequel on trouve des vélos (quel bonheur) et des motos (très peu). Peut on changer la dénomination dans les textes dudit local en local vélo-moto ou est-ce inutile ?
Oui. Mais tenez compte de l'actualité la plus dans les news, avec une touche people, changez la dénomination pour quelque chose de plus glamour et djeuns, style: "VTT & Scooter House".
Vous verrez, le Notaire, les hypothèques, le syndic et toute la bande, vont vous féliciter de votre initiative payante.
D'une façon générale, tant le règlement de copropriété (RC) que la police d'assurance prohibent une telle transformation, le RC formellement, la police d’assurance par ricochet (la compagnie ne manquerait pas de se référer au RC en cas de sinistre impliquant par exemple les carburants contenus) : voyez votre RC. Quant au conseil de Tourloup de transformer le local en aire de déambulation d’une prochaine télé réalité, c’est peut être à voir…
Attention il faut bien vérifier s'il n'est pas prévu dans le RDC l'interdiction d'entreposer dans le local à vélos, des matières inflammables, ce qui exclurait les motos et autres engins à moteur. Voir aussi le contrat d'assurance. Il est certainement prévu une clause restrictive, si le local se trouve dans l'immeuble d'habitation.
J'ai donc vérifié dans le RC et il est écrit que le local est réservé aux vélos motocyclettes et voitures d'enfants. Par contre, est-il obligatoire qu'il y ait une porte séparant les motocyclettes du reste du local commun ?