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Les indications sommaires que vous donnez ne permettent pas de crier au loup !
D'abord les quotes parts des parties communes sont intangibles. Elles ne peuvent être mdofiées.
Pour autant la grille de cherges fondée sur ces quotes-parts peut être révisée dans des conditions très restrictives.
Mais les surfaces des fractions ne sont pas seules prises en compte. D'autres avantages ou inconvénients peuvent jouer aussi. En particulier on oublie souvent que, dans certaines copropriétés, un coefficient d'étage est pris en compte pour l'établissement des tantièmes.
Quand on ajoute un autre coefficient d'étage pour l'ascenseur, la vue de mer depuis la terrasse supérieure vaut son pesant d'or.
Au fait, est-il exact que le Saint James postule au prochain Salon de la copropriété pour le grand prix de la gestion syndicale ?
Cher JPM (vous me permettez de vous appelez ainsi ?)
Dans l'exemple que je donnais, et pour ne pas saturer le sujet je ne l'avais pas précisé, les exemples donnés sont en tout points comparables. Même étage, même orientation, même nombre d'appartement par étage, etc. L'un est en tout (sauf les m²) égal à l'autre.
Par contre, je ne saisis pas bien ce que vous entendez en fin de votre intervention ?
Pour demander une confirmation, il faut avoir entendu des oui-dire.
Le St James est effectivement un cas puisque les grands goupes syndicaux donnent comme instruction à leurs cabinets de refuser la gestion de cette copropriété (dernier en date un groupe dont le siège est à Guyancourt ...) Nous sommes donc condamnés à des syndics dont la survie est liée à leur allégeance à notre présidente. Des mauvaises langues (dont je suis) diraient qu'il s'agit de ce qu'on appelle la reconnaissance du ventre ...
Je vous rassure tout de suite : mon évocation du Saint James est une plaisanterie de mauvais goût.
Et quant à la détermination des quotes-parts, Il faut y avoir participé quelques fois pour savoir combien certaines sont fantaisistes. Mais il faut dire aussi qu'il existe depuis deux siècles des conceptions très divergentes sur la "philosophie" générale de la division en copropriété et que ces divergences sont notamment locales, avec un particularisme du Sud-est très prononcé. Je le dis sans aucune critique car la région a une pratique très ancienne de ce genre de communautés.
On ne peut que se réjouir du nouveau ton de déconnade que peut prendre notre respectable pilier JPM. Je m'en réjouirais davantage si l'observation suivante de sa part :
Citation :Initialement entré par JPM
D'abord les quotes parts des parties communes sont intangibles. Elles ne peuvent être mdofiées. Pour autant la grille de cherges fondée sur ces quotes-parts peut être révisée dans des conditions très restrictives.
n'était pas en contradiction avec des observations faites sur le sujet (modification des millièmes) lors d'un cas exposé sur ce forum.
Effectivement nous pouvons être d'accord que les millièmes sont intangibles, mais quand on les a touchés on ne peut plus revenir en arrière. L'unanimité requise n'avait jamais été atteinte, mais la modification avait été publiée. Donnez donc ma formule (elle se passe dans le Sud-Est aussi) aux heureux copropriétaires varois, et vous n'aurez plus de soucis.