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 Sujet  |
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naudre
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 24 mai 2004 : 19:16:51
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Bonjour,
Nous faisons partis d'une copro de 50 lots et par mis ces 50 lots se trouvent 23 maisons individuelles, dont la mienne, je voudrais savoir comment peux tu faire pour y sortir est ce possible que faut il faire et combien de temps cela peux prendre et combien cela peut nous coûter. Merci de vos réponses
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Raymond
Pilier de forums
678 réponses |
Posté - 25 mai 2004 : 07:58:51
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Si la division au sol est possible et que l'accès à votre maison peut se faire directement sur la voie publique (sans passage par une partie commune), vous pouvez sortir de la copropriété.
Pour cela il faudra au préalable préparer un dossier en mandatant un géomètre-expert (à vos frais) pour:
1) Effectuer le plan de division du terrain (puis bornage après approbabtion de la cission)
2) Proposer un modificatif à l'état descriptif de copropriété avec charges correspondantes.
Pour le coût, demandez le à un ou 2 géomètres de votre zone, à quoi il faudra ajouter des frais notariés.
Vous pouvez éventuellement vous regrouper avec d'autres propriétaires qui souhaitent aussi sortir de la copro pour monter un dossier commun et réduire les coûts. |
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tijet
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 25 mai 2004 : 10:00:34
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Je suis dans une situation similaire à Naudre, mais mon dossier est beaucoup plus avancé :
- la scission a été voté par l'AG des copropriétaires
- le géomètre a établi le modificatif de l'état de la copropriété.
- le dossier est chez le notaire depuis décembre 2003.
Donc question complémentaire à Raymond :
Les notaires n'ont apparamment pas l'habitude d'établir ce type d'acte. Le mien se demande (depuis 6 moi !!) comment faire pour établir l'acte pour que je n'ai que les droits de mutation fixes à payer. Il a pris rendez-vous avec le conservateur des hypothèques de mon département.
Avez-vous l'expérience de ce type d'acte ?
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naudre
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 25 mai 2004 : 19:51:36
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Bonsoir
Merci, pour ces réponses..... toutefois j'ai un complément, que j'ai deliberément oublié. Apparemment nos maisons peuvent être séparées mais nous avons des garages en commun sous les maisons donc ma question du jour : est ce possible de sortir les maisons mais tout en gardant en copro les garages.... Vos réponses sont encore plus importantes car je viens d'apprendre qu'il y avait un ravalement de prévu, pour ma part j'en ai au minimum pour 15000 €.... pour une façade de 50 m2.... merci encore
Tijet pour l'instant a combien chiffrez vous ces dépenses et avez vous chiffré le montant final |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 25 mai 2004 : 23:07:46
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Où est cette façade de 50 m2 ? Et d'où tenez-vous ce chiffre de 15000 € qui me paraît irréaliste ?
Elisabeth |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 25 mai 2004 : 23:14:16
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Naudre, si je comprends bien, vos maisons privatives sont au dessus de garages communs ? Vos maisons ne sont donc pas sur un sol distinct, séparé des garages ?...
Vous êtes en partie comme au 1er étage, le sous sol étant constitué des garages communs ?
Si tel est le cas, la division du sol n'est pas possible. Vous êtes en copropriété et ne pouvez en sortir.
Quant au ravalement de façade, il doit concerner la totalité de VOTRE façade, et une maison seule c'est un cube qui a 4 cotés, non ? |
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naudre
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 25 mai 2004 : 23:40:15
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Gédehem, petite précision pour le garage de ma maison je n'ai pas accés au garage il faut passer les parties communes pour le ravalement seul la facade de face est concernée car a gauche est collée à une maison, a droite c'est le jardin de mon voisin et derniere c'est mon jardin et il est hors de question qu'une societe rentre dans mon jardin pour tout detruire...., pour les 50 m2 il est vrai que je n'ai pas excatement mesuré mais se n'est pas la question, la seule chose se sont des maisons de 1970 et donc jamais entretenues exterieurement donc beaucoup de nettoyage pour les immeubles de la copro... malheureusement une copro c'est çà tu paies pour les autres sinon celà me couterai que 3 ou 4000€...
Encore merci pour toutes vos réponse |
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tijet
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 26 mai 2004 : 08:51:29
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Pour répondre à ta question naudre, la prestation du géomêtre m'a coûté environ 500 euros.
Cependant, ma situation est certainement très différente de la votre. La copropriété est constituée d'un immeuble construit sur un petit terrain et d'un "jardin" sur lequel est construit ma maison. Le terrain était déjà borné, c'est une parcelle cadastrale différente de celle de l'immeuble. Je n'ai aucun équipement commun avec l'immeuble (mes raccordements EDF, eau, tout à l'égout, téléphone, tv sont indépendants de ceux de l'immeuble). Mon jardin et l'immeuble ont accès directs à la rue. Pour finir, la scission de la copropriété ne génèrait pas de modifications de tantièmes, car les lots de jardin (terrain sur lequel est construit la maison) n'avait pas de tantièmes (règlement de copropriété antérieur à la loi de 1965).
Le modificatif de règlement de copropriété établi par le géomêtre ne comporte que 5 pages.
J'espère avoir répondu à ta question. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 26 mai 2004 : 09:16:17
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Naudre : il ne faut pas mélanger votre désir de sortir de la copropriété et le problème du ravalement et de son coût.
Que vous ayez ou pas accès au garage commun, votre maison est construite au dessus. Sans doute que vos fondation sont les murs du garage commun ... Donc, faites une croix dessus, vous ne pouvez pas en sortir.
Vous parlez d'un jardin : étant dans une copropriété, je suis certain que vous n'êtes pas propriétaire de ce jardin, mais que vous en avez 'seulement' un usage, une jouissance privative. Ce n'est pas du tout la même chose !
Votre jardin serait alors une 'partie commune' et vous ne pouvez empecher la réalisation de travaux en passant par ce jardin, qui ne vous appartient pas étant en copropriété.
Verifiez tout ça sur votre titre de propriété, ou sur l'état descriptif de division, et revenez nous voir ..... |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 26 mai 2004 : 09:51:11
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Pour naudre :
Il faudrait déjà savoir si techniquement vous pouvez sortir !
Si votre maison est branchée sur des réseaux de fournitures et d'évacuations qui sont parties communes, où irez vous vous piquer ?
Quand on appartient à une entité juridique, on en sort pour la seule raison qu'il y a un chantier important à assumer, ou une quête pour le cadeau de départ à la retraite du chef comptable. |
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SORTIR DES LOTS D UNE COPRO
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