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phr555
Nouveau Membre
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 Posté - 19 mai 2003 : 10:56:13
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Bonjour,
Avez-vous connaissance de procès intentés par un copropriétaire contre le président du conseil syndical et/ou certains de ses membres ?
Quelles ont été les fautes reconnues et quelles ont été les sanctions (éventuellement) de ces personnes ? Quels sont les manquements ou fautes reconnus et quelles peuvent être les sanctions d'après la loi ?
Existe-t-il des assurances pour se couvrir contre ce genre d'actions, quand on fait partie d'un conseil syndical ?
Rq: un tel procès a eu lieu dans mon ancienne copropriété à l'initiative d'un copropriétaire "maniaque" des procès.
J'envisage de devenir membre et éventuellement président du conseil syndical de ma nouvelle résidence mais je voudrais identifier un peu mieux les risques de ces fonctions.
Merci d'avance pour toute information.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 19 mai 2003 : 15:54:00
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Le conseil syndical n'est pas doté de la personnalité juridique. Il n'est donc pas possible d'intenter un procès au conseil. Il est possible d'en intenter un au président ou à un membre. Cela ne peut être envisagé qu'en présence d'une faute lourde : connivence manifeste avec le syndic ou un entrepreneur pour couvrir une irrégularité préjudiciable à la copropriété par exemple.
De nos jours, les procédures de ce genre apparaissent dans des cas où le président ou un membre tentent de se substituer au syndic, d'une manière ou d'une autre, dans la gestion même de l'immeuble.
Comme vous n'avez surement pas l'intention de vous livrer à de tels excès, vous pouvez vous porter candidat.
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 19 mai 2003 : 20:12:26
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Pour ma part, j'ai eu connaissance d'un seul cas où le pdt du CS avait été condamné.
Il s'agissait d'une autorisation écrite que celui-ci avait donnée à un occupant pour percer un mur, contrairement à l'avis de l'Assemblée Générale. Pendant les travaux, le plafond de l'appartement du dessus s'était éfondré avec mort d'hommes.
Comme vous pourrez le constater Pmacelg, il s'agit d'un particulièrement grave.
JPM à raison, vous pouvez certainement vous porter candidat(e).
Cordialement.
Cyril  |
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phr555
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 20 mai 2003 : 13:14:30
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Bonjour,
Merci beaucoup pour vos avis.
Cordialement,
Pierre |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 20 mai 2003 : 16:45:32
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La pertinente indication de Clemouel donne l'occasion de faire remarquer que les clauses de RC donnant compétence soit au syndic, soit au président du CS soit au CS entier pour donner des autorisations qui relèvent de la seule compétence de l'assemblée en vertu de la loi de 1965 peuvent (et doivent) supprimées à l'occasion de l'adaptation art L 49. Dans ce cas, en effet, le Juge se borne à constater l'illicéité objective de la clause sans interprétation de la loi. Il y a quelques autres cas identiques.
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 20 mai 2003 : 22:21:03
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Suite au message de Valazur, je ne suis pas tout à fait d'accord. Il me semble que l'assurance de l'immeuble couvre, quand elle est bien faite, la responsabilité des membres du conseil syndical. Et il est vivement conseillé de vérifier ce point. Personnellement, je suis allée vérifier, et tout était en ordre de ce côté-là.
De toutes les façons, si vous respectez scrupuleusement les lois, et si vous défendez les intérêts des copropriétaires et non ceux du syndic (comme c'est le cas dans ma copropriété par exemple), vous ne courez aucun risque comme membre du conseil syndical et tout se passera bien.
Pour ce qui est du "copropriétaire "maniaque" des procès", a priori, je pense que seul un rentier disposant de beaucoup d'argent et de baeacoup de temps, peut s'"amuser" à engager des actions en justice.
Sinon, on y regarde quand même à deux fois (et même plus !) avant de faire appel à la justice.
A priori, je pense qu'on ne va en justice que lorsqu'il y a des faits très graves susceptibles de causer de grands torts à la copropriété.
Concernant votre "procédurier", a-t-il "attaqué" le syndicat des copropriétaires ou un membre du conseil syndical ?
A-t-il gagné ou perdu son procès ?
S'il a gagné son procès, je suppose qu'il a dénoncé des faits très graves ????
Elisabeth |
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aulde
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312 réponses |
Posté - 21 mai 2003 : 07:36:51
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Il suffit simplement de ne pas réelire ces conseillers lors de la prochaine ag.
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phr555
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 21 mai 2003 : 08:10:41
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Réponse à Elisabeth,
Le "maniaque des procès" avait intenté un procès contre quelques membres du conseil syndical, avait perdu son procès (le jugement avait même reconnu que ce copropriétaire passait son temps à surcharger les tribunaux avec des actions en justice sans fondement) mais ça avait quand même coûté aux membres concernés du temps et de l'argent en frais d'avocat et ceux-ci avaient trouvé cette période très pénible.
C'est aussi ça que je voudrais éviter.
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zjuto
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301 réponses |
Posté - 29 avr. 2004 : 15:13:59
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Il y a au moins deux cas possibles de mise en cause du conseil syndical dans l'exercice de ses fonctions :
1- Lorsqu'en cas de défaillance du syndic, le président du conseil syndical convoque directement l'assemblée générale.
2- Lorsque le conseil syndical reçoit un mandat de l'assemblée générale pour prendre une décision.
Ce sont les membres pris individuellement qui peuvent être mis en cause. Les erreurs de bonne foi sont toutefois rarement condamnées, à l'inverse du syndic qui est présumé responsable dans l'exécution de son mandat.
Cordialement.
Z.Juto |
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manja
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 29 avr. 2004 : 16:37:26
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Bonjour,
Je peux vous citer le cas d'un président du CS qui est actuellement attaqué par un "copain" du syndic, nu-propriétaire. Ce nu-propriétaire faisait partie du CS et a démissionné pour faire plaisir au syndic. Le CS qui était composé de trois membres (conformément au règlement de copropriété) n'était donc plus "régulièrement constitué" (art. 25 du décret).
Comme la réception de travaux importants était imminente, travaux qui s'étaient très mal passés à cause de la connivence du syndic avec l'entreprise, et qu'il fallait à tout prix contrôler le syndic afin qu'il ne verse pas le solde des travaux à l'entreprise, le président du CS s'est adressé au TGI pour faire nommer un troisième membre du CS, copropriétaire volontaire, en remplacement du "copain-du-syndic" démissionnaire.
Le TGI a donné suite à la demande par une ordonnance.
Dès que cette ordonnance avait été signifiée au syndic, le "copain-du-syndic" a attaqué cette ordonnance par un "référé d'heure en heure" pour qu'elle soit retirée. Aucun des autres copropriétaires n'a eu, à ce jour, connaissance de cette ordonnance - sauf le "copain" en question.
Le "copain-du-syndic" nu-propriétaire attaque donc le président du CS et demande, en plus de la rétractation de cette ordonnance, 3000 euros d'article 700 que le président du CS devra lui verser personnellement.
L'avocat qui défend le "copain-du-syndic", est l'avocat personnel du syndic (le syndic avait une fois écrit à propos de cet avocat : "Maître..., notre conseil habituel"). Et, bien sûr, le syndic a conjointement attaqué cette ordonnance via l'avocat du "syndicat des copropriétaires" (le second avocat attitré du syndic depuis de longues années).
Le président du CS qui n'avait que la volonté de défendre les intérêts de la copropriété se trouve donc attaqué par deux avocats et risque de payer de sa poche 3000 euros, les frais d"huissier, etc!
Pour comprendre comment argumente l'avocat du "copain-du-syndic" il faut préciser les circonstances suivantes:
Le président du CS avait été obligé de convoquer lui-même l'AG ordinaire parce que le syndic, malgré les mises en demeure, n'avait pas voulu mettre à l'ordre du jour les noms de syndics de cabinets concurrents alors que son mandat de trois ans devait se terminer bientôt.
Cette AG convoquée par le président du CS a dû être reportée parce qu'un copropriétaire n'avait pas reçu la convocation, suite à une faute commise par le facteur.
Le syndic qui avait l'intention de faire annuler cette AG par son "copain"-nu-propriétaire au cas où son mandat n'aurait pas été renouvelé - et qui était au courant du problème causé par le facteur - était bien content que le président du CS déclare le report de cette AG : cela a permis au syndic de laisser partir pratiquement tous les copropriétaires avec le président du CS (après la déclaration de report de cette AG qui devait se tenir à une date ultérieure) et le syndic a ensuite quand-même tenu une AG (qu'il n'avait même pas convoquée) avec trois copains-mandataires qui, apparamment, étaient restés avec lui.
Le syndic s'est alors fait voter son renouvellement et a fait voter un "nouveau" CS composé de deux membres seulement, deux mandataires qui étaient restés avec lui, alors que les deux anciens membres qui n'avaient pas démiss ionné (dont le président du CS), étaient encore en place jusqu'à l'examen des comptes qui n'a pas été fait ce jour-là. Et le "copain-du-syndic" nu-propriétaire qui avait démissionné cinq jours avant l'AG seulement, a été réélu comme membre du CS!!!
Le règlement de copropriété prévoit pourtant trois membres pour le CS...
C'est donc fort du PV de cette AG secrète et complètement scandaleuse, que le "copain-du-syndic"-nu-propriétaire attaque maintenant le président du CS : il dit que ce dernier a "trompé la religion du juge" et qu'il y a eu une AG et un CS qui a été élu lors de cette AG qui précédait la demande de nomination d'un troisième membre de CS au TGI. Le président du CS ignorait, évidemment, que le syndic avait tenu cette AG après la déclaration de report et après le départ de tous les (vrais) copropriétaires. il n'en a eu connaissance que plus d'un mois après!!
Même si l'assurance souscrite pour l'immeuble prévoyait une assurance de responsabilité civile pour les membres du CS et/ou pour son président, vous pensez bien que le syndic n'en dira rien à personne. Ou peut-être fera-t-il prendre en charge la pocédure de son "copain" nu-propriétaire par cette assurance? Qui sait?
Je vous tiendrai au courant pour le résultat de ce "référé d'heure en heure".
Amitiés à tous
Manja
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 29 avr. 2004 : 16:57:57
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Le président du conseil syndical, ou un membre, peut aussi engager sa responsabilité lorsqu'il s'immisce abusivement dans la gestion elle-même, outrepassant ainsi ses fonctions.
Il y a jusqu'à présent peu de cas connus mais il est à craindre d'en voir apparaître plus dans les prochaines années. C'est bien la raison pour laquelle le problème de l'assurance des intéressés est maintenant posé.
Et pour répondre à la question posée : le risque est mince si vous agissez dans le cadre strict de la fonction mais l'assurance est indispensable à cause des psychopathes.
Il suffit de voir ce qui se passe dans le domaine de la médecine : maintenant que l'on répond favorablement à certaines revendications des praticiens, ceux ci sont bien obligés de reconnaître qu'un vrai problème est l'accroissement des actions en responsabilité médicale. Et la dessus un gouvernement ne peut pas grand chose, quelle que soit son orientation. |
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manja
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 19 mai 2004 : 18:34:01
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Bonjour à tous,
Je vous avais promis de vous tenir au courant : et bien le Président du TGI a RETRACTE son ordonnance puisque le Syndic avait fait son PV et qu'ils avaient nommé un "nouveau" Conseil Syndical lors de leur AG
Cela n'a pas gêné le Président du TGI que le "nouveau" CS qu'ils avaient nommé n'était composé que de deux membres alors que le Règlement de Copropriété en prévoit trois....et que l'ordonnance avait été demandée JUSTEMENT pour que le TGI nomme un TROISIEME membre pour compléter le CS précedent, après la démission du copain-du-syndic, (le même qui a fait cette action en rétractation et qui s'est fait réélire avec une deuxième personne pendant leur AG secrète)
C'est beau, la justice
Manja |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 19 mai 2004 : 20:55:14
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Bonsoir.
Il y a un type de plainte contre un(e) président(e) de CS ou contre un conseiller qui peut aboutir: La diffamation par affichage suite à l'opposition manifestée par un copropriétaire.
Le cas n'est pas fréquent, je dirais même rare, mais il existe.
C'est en cours dans une résidence trop citée. Je sais que la plainte a été déclarée recevable mais j'ignore où cela est est.
Un remarque cependant, c'est plus la conseillère, personne physique, qui est en cause plutôt que la conseillère, personne morale, si je peux m'exprimer ainsi.
Amicalement.
Colette.
Visitez la résidence sinistrée : www.lesaintjames.org |
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zjuto
Pilier de forums
301 réponses |
Posté - 24 mai 2004 : 17:53:19
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Qu'avez-vous affiché, et quel est le résultat du dépôt de plainte ?
Z.Juto |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 24 mai 2004 : 19:28:59
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Bonsoir.
Je n'ai rien affiché.
C'est ma présidente du CS qui a apposé une note dans tous les tableaux d'affichage, affirmant qu'un copro, Mr XYZ, ne cherchait que la bagarre, qu'il était un menteur et qu'elle en fournirait la preuve, etc ... Bien évidemment, elle n'a fourni aucune preuve de ce qu'elle avançait.
J'ai parlé avec ce copro il y a 2 mois environ, il m'a dit que son avocat avait fait le nécessaire pour que la plainte déposée ne soit pas classée sans suite.
Je ne l'ai pas revu depuis et je ne passe au St James qu'en courant d'air ...
Par contre, l'affichage étant émis par le CS,
Qui sera jugé : Mme ABC présidente du CS ou Mme ABC citoyenne lambda ?
Je crois que c'est lambda.
Amicalement.
Colette.
Visitez la résidence sinistrée : www.lesaintjames.org |
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zjuto
Pilier de forums
301 réponses |
Posté - 25 mai 2004 : 12:28:35
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Colette,
Merci pour la précision. Je pense aussi que c'est "lambda" qui est attaquable, et non le membre du conseil syndical.
D'autre part, sur votre invitation j'ai visité votre site et n'ai pas vu de résidence sinistrée.
Des graffitis ont été faits sur les murs, mais ils ont été effacés selon vos propres indications.
Il y a bien une différence entre la plaquette publicitaire et vos photos, ce sont les poubelles et les bancs en bois vernis qui ont été ajoutés dans l'espace vert. Ce mobilier urbain semble en bon état. Il faudrait surtout arroser et tondre la pelouse qui est dessechée : le promoteur n'y peut pas grand chose.
En achetant pour la première fois dans du neuf vous avez eu l'illusion d'avoir un produit sans défaut puisque vous l'avez payé très cher. Me trompe-je ?
Cordialement.
Cordialement.
Z.Juto |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 25 mai 2004 : 19:20:07
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Malheureusement oui, Zjuto, vous vous trompez.
Je sais faire la différence entre plaquette et réalité. Quant à la première fois que j'achète ans du neuf .... passons.
Mais avez-vous pris connaissance des parkings, des frais, des charges non payées, de la diffamation de la présidente, de l'état des canisses et bien autre chose.
Sinistré doit être pris au 2ème degré. Physiquement ce terme est abusif.
Mais cela n'est pas le sujet de ce post... répondons plutôt au premier intervenant.
Amicalement.
Colette.
Visitez la résidence sinistrée : www.lesaintjames.org |
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zjuto
Pilier de forums
301 réponses |
Posté - 26 mai 2004 : 10:24:07
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Alors, si c'est du deuxième degré....
Z.Juto |
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