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Bonjour à tous, je vais exposer mon cas en essayant d'être clair.
A l'origine il y a une grande maison bourgeoise de 250 m² habitable sur 2500 m² de terrain en centre ville. Une SCI achéte le tout pour faire l'opération suivante : - Scinder la villa en deux lots de respectivement 145 et 105 m². le lot du RDC que j'ai acheté à un jardin privatif de 85 m² - construire une petit immeuble de 4 logements adossés au pignon Est de la villa. La villa a été divisée, devient une copropriété, les tantièmes calculés. Les entrées des deux lots étant séparées sont privatives et il n'y a donc que très peu de partie commune (toit, mur de façade, etc)
Le problème est que la répartition d'origine a limité notre copropriété à la seule villa et que l'ensemble du terrain appartient à la future copropriété de l'immeuble en construction. (ce qui je crois est une erreur).
La villa étant au milieu du terrain pour accéder chez moi j'ai une servitude de passage !!!!
Par contre mon niveau de RDC étant surélévé mon perron d'accés (de 5 m² et de 4 marches) situé pignon Ouest se trouve sur le terrain du futur immeuble c'est à dire en dehors de mon lot. Comment régulariser cela ???
De même j'ai acheté un parking et j'ai une option sur un garage toujours sur le terrain du futur immeuble. Comment cela va-t-il se passer? serais-je copropriétaire de la future copropiété ???
Enfin tout le pignon Ouest (12 m) ou se trouve mon perron est bordée d'une jardinière de 1,50 m de profondeur. Je suis le seul concerné par cette jardinière qui est très belle et plantée d'arbustes. Je l'entretien mais elle se trouve sur le terrain du futur immeuble c'est à dire en dehors de mon lot. Comment régulariser cela ???
Voila de quoi satisfaire la sagacité des brillants intervenants de U.I dont j'ai pu apprécier les conseil par ailleurs.
Il est à noter que j'ai d'excellent rapport avec la S.C.I qui comme je suis le premier à avoir acheté et compte tenu que l'immeuble ne sera fini qu'en 2005 m'accorde à peu près tout ce que je veux dés lors que je leur apporte une solution pertinente. Profitons en pour, non pas abuser de la situation mais pour mettre les chose au clair afin de se préserver de futurs copropriétaires !!!
Pour revenir à mon sujet principal et qui concerne mon intention me faire attribuer le terrain sur lequelle se trouve mon perron d'entrée et ma jardinière et qui suite à un "mauvais découpage de lot se trouve dans ce qui est maintenant devenue une autre copropriété qu' dois je faire négocier pour racheter ou considérer qu'il y faute du noatiar au moment de création des lots. Ce point est très important.
Si l'opération a été bien organisée, le terrain devrait être unique pour la maison existante et l'immeuble projeté.
Il y aurait alors trois lots de copropriété : les deux de la maison plus un lot transitoire constitué par la jouisssance de ce que vous appelez le terrain du futur immeuble et un droit de construire sur ce terrain un immeuble dont les caractéristiques devraient être fixées dans une convention annexée au règlement de copropriété.
Ou mieux encore : 2 lots de copropriété horizontale : sur le lot 1 : deux lots de copropriété verticale pour la maison. Sur le lot 2, les lots de copropriété verticale sont à construire.
Si tel n'est pas le cas, un géomètre est certainement intervenu pour une division et l'établissement des documents concernant le futur immeuble. Il aurait du (mais c'est une hypothèse !) tenir compte de l'existence de votre escalier d'accès.
création d'e copropriété et problème associés
Forum fermé
Posté - 29 mai 2004 : 08:01:40
