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Bonjour, 11 copopriétaires dans le bâtiment, un escalier (moquette sur béton) sur deux étages et rc dans la partie habitable et un escalier allant en sous sol vers les garages. Le premier escalier et les paliers sont larges, la cage est spacieuse (bâtiment moderne de 92). L'ensemble est bruyant : au rc ma chambre (mur porteur) jouxte l'escalier allant au sous sol.4 portes avec zoom sont aussi bruyantes. L'assemblée générale a eu lieu et je souhaiterai m'attaquer (pour ce qui me concerne) aux nuisances sonores. Est-ce que je peux saisir le syndic et sur quel fondement juridique pour contraindre la copop. à effectuer les travaux d'isolation (dont chacun a connaissance par ailleurs) ? Merci.
Le fondement juridique est l'obligation pour le syndicat d'assurer une jouissance paisible aux occupants en général. Si l'on veut pousser plus loin il y a aussi des normes de nuisances sonores mais, dans votre cas, elles ne seront sans doute dépassées : il ne s'agit pas d'une boîte de nuit, et la question est d'autant plus difficile à régler.
Il y a une véritable action psychologique à faire auprès des autres copropriétaires pour les intéresser à votre cas, si cela est possible. En avez vous parlé aux membres du conseil syndical ?
Merci La majorité est consciente que les travaux ont été mal fait et qu'au terme de la garantie décenale la réaction n'a pas été à la hauteur. Ceux qui font du bruit le savent le transformant en incivilité. Le conseil syndical est parfaitement au courant mais pour préserver la paix sociale (?) chacun préfère se taire et n'ose rien dire. Des petits mots circulent signé l'homme tranquille (mon voisin) faisant appel à la compréhension des uns et des autres ... vainement. Je suis la seule à avoir fait appel à la gendarmerie mais vainement aussi : leurs visites ne sont pas suffisamment dissuasives. J'ai déjà saisi (voir autre post) le tribunal pour les travaux effectués par mes voisins du dessus qui ont détruit l'isolation phonique. S'agissant des parties communes se sont des bruits d'impacts et aériens (tout les conversations de couloir s'entendent dans les appartements (sauf porte blindée). La porte télécommandée des garages se situe sous une autre de mes chambres et avec l'âge devient très bruyante. Je ne pense pas effectivement que les bruits dépassent les normes sonores admises mais suffisent à transformer la vie de leurs habitants.