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ncdl
Contributeur vétéran
152 réponses |
 Posté - 01 juin 2004 : 14:20:16
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Bonjour,
1/ J’ai un petit 3 pièces décrit en un unique lot de propriété par le RC : l’une des pièces est une cuisine sous verrière (ancienne cour couverte par une verrière). Il faut virer la verrière et en refaire une neuve. Est-ce à la charge de la copro soit une charge commune ou une charge sur mes deniers personnels ?
NB : Le RC dit « surfaces vitrées sont à la charge du propriétaire » mais ne dit rien sur la verrière qui est aussi une toiture/couverture mais là il y a du gros oeuvre, de la maçonnerie, de l’étanchéité, la verrière est une surface horizontale et non verticale comme une fenêtre, l’ensemble de la verrière a été cassée au cours du temps par les pots de fleurs "interdits" au-dessus par le RC mais qui se trouvent néanmoins sur tous les balcons des fenêtres donnant sur cette courette couverte depuis au moins 60 ans si ce n’est plus... et décrite dans le RC comme pièce et non comme cour à usage exclusif, jouissance privée etc. (il y a une cave en-dessous !)
Est-ce mes deniers ou ceux de la copro ? (je ne parle pas des autorisations à demander ainsi qu'en mairie.)
2/ Il s’agit quand même d’une structure fer + verre à faire évoluer vers des fenêtres de toit (là bien sûr à ma charge puisque partie vitrée veut dire fenêtre quoique si tout le monde me balance tout dessus, jets de pierre inclus quand x retaille ses fenêtres au 4e étage) mais je parle de reconstruction de l’ensemble de cette structure ancienne verrière très endommagée ? En plus, la copro qui devait la nettoyer une fois l’an depuis 10 ans ne l’a jamais fait et le fer est rongé par les fientes...
Merci de votre réponse à ma question complexe ? QUE PUIS-JE FAIRE sera le 2e niveau de ma question.
Un immense merci à vous tous. Car j'ai grand besoin de votre aide.
NCDL
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 04 juin 2004 : 00:23:00
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A priori, je pense que c'est à toute la copropriété de prendre en charge la réfection de cette verrière et qu'il s'agit de charges générales.
Combien de copropriétaires êtes-vous ?
Que fait le syndic ? Rien ? Qu'en pense-t-il ? Lui avez-vous déjà posé la question ?
Que fait le conseil syndical ? Rien ?
C'est le RC qui prévoit le nettoyage 1 X par an ?
Elisabeth |
Edité par - Elisabeth le 04 juin 2004 00:24:10 |
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Raymond
Pilier de forums
678 réponses |
Posté - 04 juin 2004 : 08:04:47
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Combien de lots sont couverts par cette verrière?
Si c'est en Rdc et qu'il n'y a que vous à en avoir la protection, il sera difficile de convaincre les copropriétaires d'en payer la réfection à moins que le RC soit très clair à ce sujet ce qui est rarement le cas.
Et même s'il s'agissait d'une PC, il vous faudrait un vote en AG pour pouvoir entreprendre des travaux sous la responsabilité du syndic et non la vôtre. |
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ncdl
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 07 juin 2004 : 11:48:42
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Merci, il s'agit d'un espace de 6 m2, et sauf les caves
en-dessous, il n'y a que moi, cernée par 4 gros murs porteurs
"communs forcément" et la couverture verrière par-dessus. Je suis en-dessous, c'est d'après le RC une cuisine et j'ai droit au clos et au couvert non ? Je paie pour cela, je n'ai pas de tantièmes en moins pour cette surface mais les mêmes tantièmes
que tous les autres lots au prorata de la surface. De plus tout
est cassé par la saleté et le je m'enfoutisme des gens situés
au-dessus et les pots de fleurs qui n'ont pas le droit de
séjourner d'après le RC sur les balcons. C'est pas moi qui casse
la verrière par en dessous non ?
Merci de votre aide et bonne journée.
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ncdl
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 07 juin 2004 : 16:18:55
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Citation :
Initialement entré par Elisabeth
A priori, je pense que c'est à toute la copropriété de prendre en charge la réfection de cette verrière et qu'il s'agit de charges générales.
Combien de copropriétaires êtes-vous ?
Que fait le syndic ? Rien ? Qu'en pense-t-il ? Lui avez-vous déjà posé la question ?
Que fait le conseil syndical ? Rien ?
C'est le RC qui prévoit le nettoyage 1 X par an ?
Elisabeth
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ncdl
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 07 juin 2004 : 16:20:16
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Citation :
Initialement entré par Elisabeth
A priori, je pense que c'est à toute la copropriété de prendre en charge la réfection de cette verrière et qu'il s'agit de charges générales.
Combien de copropriétaires êtes-vous ?
Que fait le syndic ? Rien ? Qu'en pense-t-il ? Lui avez-vous déjà posé la question ?
Que fait le conseil syndical ? Rien ?
C'est le RC qui prévoit le nettoyage 1 X par an ?
Elisabeth
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ncdl
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 07 juin 2004 : 16:25:42
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Bonjour,
Le bâtiment en question a (pour simplifier) 10 propriétaires.
Le syndic(depuis 2 ans) m'intimide en me disant que TOUT est à ma charge, verrière ou chaîneau inclus ou couverture en zinc des tuyaux de copro qui passent par là. Le syndic ne bouge pas et me renvoie purement et simplement "à mes frais" à l'architecte de l'immeuble. Les factures importantes de réparation de la verrière cet hiver (pas encore de réfection) ont été intégralement payées par moi car il m'a écrit encore (le syndic) "la verrière et le chaineau sont à votre charge" sans disinguer vitre ou toit ou étanchéité etc. bref qui dit toit dit partie commune !! Le RC lui ne prévoit rien, il prévoit l'entretien général de l'immeuble, et concernant la distinction parties privées/parties communes, il stipule juste que les parties vitrées sont à la charge de chaque propriétaire sans jamais lister ou parler de verrière, il liste lucarne, vasistas, chassis de toit comme à charge de chaque propriétaire (a contrario, le reste est partie commune non ?). Un point c'est tout or une toiture même verrière reste une couverture : un toit ? et un RC est d'interprétation stricte.
Mon syndic semblerait actuellement faire marche arrière quand je lui parle en termes de "couverture" mais pas pour le vitrage (qui est blindé ou armé, disons-le quand même !).
Merci inifiniment de vos questions, elles me permettent de raisonner avec votre aide précieuse.
Merci !!
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 08 juin 2004 : 12:29:17
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NCDL ! 
Ce qui est casse pieds, c'est que vous posiez la mm question sur le memme sujet ..... dans des forums différents !
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ncdl
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 08 juin 2004 : 17:42:17
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C'est ce qui m'a été conseillé par le site lui-même et je me garderai de le faire dorénavant étant donné votre "mise en garde", d'autant que je voulais simplifier la question pour faciliter les réponses car la question est épineuse et se révèle relever de la copro d'une part (d'où first question) et des travaux de l'autre d'où second question posée ailleurs)...
Merci de m'avoir lue.
Et pardon ! Je me roule en boule à vos pieds de vous avoir "cassé les pieds", moi qui n'ai que du verre cassé à vous proposer... Cela porte bonheur dit-on ! |
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Verrière au rdc : copro ou privé ?
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