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n'ayant pas trouver dans mes lectures de réponses + précises, pouvez-vous m'aider ? Nous allons effectuer dans notre petite copro (sans problème ), la réfection simple de la cage d'escalier (peinture et revitrification de l'escalier). A RDC, il y a un local commercial qui n'a pas usage de notre escalier puisqu'il rentre par leur devanture. Doivent-ils participer aux charges de ces travaux ? pourquoi puisqu'ils n'en ont aucun usage ? Si oui, comment leur répartir ces charges ? en fonction d'un taux d'utilisation (qu'ils n'utilisent pas !!)ou des tantièmes ? Fort heureusement, je n'ai aucun problème relationnel avec tous les copro et tout se passe trés bien en AG mais je préfére avoir des arguments solides dans mes négociations et ne pas me tromper (n'étant que bénévole et non professionnel), on ne sait jamais... Merci, Elisa
Tout est effectivement écrit, .... sauf ce qui n'y est pas.
Et ce qui n'y est pas, c'est bien souvent la désignation particulière de cet escalier.
2 solutions : Soit votre escalier n'est pas expressément décrit comme un "élément d'équipement spécial" ou bien comme "partie commune spéciale". Dans ce cas, les charges d'entretien et de réfection de cet escalier sont réparties entre TOUS les copropriétaires au prorata de leurs millièmes dans les parties communes, comme tout ce qui à trait à toutes les choses ouparties communes.
Soit votre escalier est dit "équipement spécial" ou "partie commune spéciale" ou "spécifique aux lots des étages, du 1er au 5 ème, à l'exclusion des lots en RdeCh.", auquel cas la répartition se fait suivant la grille de répartition spécifique et particulière à cet équipement en fonction de "l'utilité" qu'en ont chaque lot. Le critère "d'utilité" précisé par l'art.10 ne concerne que des "équipements" ou des "parties communes" qui sont dites "spéciales" ou "particulières". Cette notion d'UTILITE est étrangère aux quote-parts de parties communes. Ces dernières sont basées sur la PROPRIETE attachée à chaque lot d'une part de choses communes, l'UTILITE étant basée sur ...l'utilité qu'on a d'un équipement particulier.
Exemple ici : un f6 en rdeCh = 453/10.000 de parties communes et 50/1.000 de l'escalier 'partie commune spéciale'. un studio au 10 ème = 96/10.000 de parties communes et 80/1.000 de l'escalier 'partie commune spéciale'.
Voyez donc effectivement votre RDC : si l'escalier n'est pas précisé comme étant une partie commune 'spéciale' sans grille spécifique, vous appliquez les millièmes généraux, le proprio du RdeCh étant propriétaire indivis, comme tous les autres copropriétaires, de cet escalier qui fait partie de l'immeuble, ... escalier dont il n'a pourtant aucune utilité !
Merci pour ces explications, on ne peut plus détaillées et claires !!! malheureusement pour la boutique rien de "spécifique" n'est écrit dans le RDC datant de 1967 !!! date à laquelle la boutique existait déjà...
Je crois que nous avions déjà traité ce sujet ily a au moins plus d'un an . Mais ce jouisseur de local va bien emprunter l'entrée commune pour aller y mettre sa poubelle par exemple . Donc il participe à la réfection de la cage d'escalier et comme le dit Gédehem, (que j'aimerai tant avoir comme syndic !) tout est toujours bien clair avec lui, surtout quand il prend ses petits exemples qui me font tant plaisir (ex : le bus , ex la marchande , ex....)
Mais Insacorh, si vous m'aviez comme syndic, vous m'auriez viré au bout d'1 an tellement vous en auriez marre que je vous (vous collectif) mette à contribution pour faire tourner la boutique.
Parce que tenir le volant et appuyer sur les pédales, ça va. Mais faut pas compter sur le syndic pour déterminer la route à suivre, les étapes restau-hotel, ni rappeler 20 fois qu'il est interdit de fumer dans le bus ou de mettre les pieds sur la banquette, et que si y'en a kelkes'uns qui payent pas l'essence, je plante le bus sur le bas-coté en panne sèche ! Y'a pas de secret : si on attend TOUT de son syndic, on est sûr de se planter. Il faut mettre un peu la main dans le cambouis ...
participation travaux Rez-de-chaussée
Forum fermé
Posté - 01 juin 2004 : 15:34:44
), la réfection simple de la cage d'escalier (peinture et revitrification de l'escalier). A RDC, il y a un local commercial qui n'a pas usage de notre escalier puisqu'il rentre par leur devanture. Doivent-ils participer aux charges de ces travaux ? pourquoi puisqu'ils n'en ont aucun usage ? Si oui, comment leur répartir ces charges ? en fonction d'un taux d'utilisation (qu'ils n'utilisent pas !!)ou des tantièmes ? Fort heureusement, je n'ai aucun problème relationnel avec tous les copro et tout se passe trés bien en AG mais je préfére avoir des arguments solides dans mes négociations et ne pas me tromper (n'étant que bénévole et non professionnel), on ne sait jamais... Merci, Elisa
