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Est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer comment lire un extraite de cadastre? Je sais que les bâtiments sont indiqués par des hachures, les crois sont des hangars. A quoi correspondent les petites flèches? Comment reconnaît-on les servitudes et droit de passages?
C'est assez difficile à expliquer sans être face à face avec un extrait entre les mains. Quand au cadastre il y a des employés sympas (et pas trop de monde qui attend), ils vous expliquent volontiers.
Si ce n'est que les petites flèches, elles précisent à quel terrain correspond le bâtiment ou ses annexes (c'est dessiné petit, on ne peut pas écrire 36 fois le numéro et cela nuirait à la lisibilité quand on cherhe un numéro). Il y a aussi des petits traits, des pointillés... Je me demande si la légende n'est pas inscrite sur les marges des grandes feuilles.
Si vous connaissez un géomètre, il peut vous renseigner, tout cela n'a pas de secret pour lui. En principes les notaires savent bien lire les cadasres. Maintenant : "exercice forum", nous allons partir à la recherhce de liens....et si on trouve, on les "post"era.
Les bâtiments hachurés représentent des bâtiments en dur et fermés. Les croix ou croisillons représentent des bâtiments légers ou ouverts, tupe hangar ou terrasse couverte, auvent,...
Les flêches sont des fl^ches de rattachement pour indiquer à quelle parcelle appartient le bâtiment ou le bout de parcelle. Les pointillés peuvent indiquer des natures de culture exprimés par des subdivisions fiscales. Ils peuvent indiquer aussi des détails topographiques ou des limites matérialisées sur le terrain qui ne forment pas parcelle mais représente des clôtures par exemple. Rien n'interdit de clôturer à l'intérieur de sa parcelle...
Il n'y a pas de légende sur les feuilles de section.
Les légendes sont consignées sur un document ad-hoc à part répertoriant les différentes natures et indications pour le dessin topographique.
Le Plan Cadastral étant en passe d'être dématérialisé, les fl^ches n'existeront plus. Le risque d'erreur sera très faible car la parcelle apparait dans son intégralité sur l'écran informatique. Une copie est faite immédiatement. Le Plan pourra être consulté à distance pour peu que l'on connait les références cadastrales de la parcelle: la ville, la section et le numéro de parcelle.
Pour se préoccuper des droits de passage et autres servitudes, il faut interroger la conservation des hypothèques car le Plan Cadastral est dépourvu de ce genre d'indications. Quand une parcelle est enclavée, il est aisé de supposer que le terrain qui permet son passage à la voie publique est grevé d'un droit de passage...
Pour finir cet exposé, il faut savoir que les surfaces indiquées sont soumises à tolérance, il est fréquent de trouver des erreurs sur le Plan Cadastral. Seules les mesures réalisées par un géomètre expert font foi, il aura préalablement borné et arpenté le terrain. Le document d'arpentage qu'il effectuera tiendra compte des limites de propriété appprouvées et signées par les riverains.
merci Bouzigue pour tous ces gentils reseignements. J'espère que vous deviendrez aussi un membre actif de ces forums . Cela prend du temps mais cela informe aussi
Decrypter un extrait de cadastre
Forum fermé
Posté - 03 juin 2004 : 17:10:15
