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ewill
Contributeur débutant

12 réponses

Posté - 06 juin 2004 :  20:15:56  Voir le profil
Bonjour,

je viens d'acheter un appartement(ou plutot deux appartements réunis par l'ancien proprietaires) avec donc deux caves.

Sur l'acte de propriété j'ai le plan des caves avec l'emplacement des miennes.Dans l'entrée de l'immeuble figure ce même plan avec la même disposition.

Là ou les choses se compliquent c'est qu'une fois sur place là ou il ne devrait y avoir que deux caves,dont une des miennes, je me retrouve devant 4 caves distincts fermées(4 portes et murs de séparation) .

Je ne sais pas quoi faire...ni par ou commencer: syndic?, notaire?,ancien proprio?, huissier?


Merci pour votre aide.



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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 07 juin 2004 :  00:48:19  Voir le profil
ben pour commencer allez voir le syndic pour des explicaions, puis pourquoi pas l'ancien coproprio pour tirer tout ca au clair !

Si je comprend bien il y a 2caves qui ne devraient pas exister
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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 07 juin 2004 :  00:59:30  Voir le profil
Il y a 2 appartements en plus du vôtre ?

Elisabeth
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DU31
Pilier de forums

1284 réponses

Posté - 07 juin 2004 :  01:31:07  Voir le profil
Bonjour ewill,

Vous avez acheté un lot composé d'un appartement réunissant deux appartements et des lots annexes : 2 caves.

Qu'il y ait 10 ou 20 caves, ça ne fait rien ; elles sont peut-être à d'autres proprios.

Il faut vérifier sur le règlement de copropriété les n° de vos lots et leurs dénominations ainsi que les tantièmes concernant votre appartement. Comment y figure-t-il ?

Dans votre acte d'achat ces lots sont forcément numérotés en respect du RdC.

A bientôt.......



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ewill
Contributeur débutant

12 réponses

Posté - 07 juin 2004 :  02:33:59  Voir le profil
Merci pour vos réponses

Justement dans le reglement de coproprieté que l'on m'a remis à la signature de l'acte figure le plan des caves numerotés. Concernant les caves j'ai les lots 3 et 4.

Le lot 4 ne pose pas de problème.

Seulement à l'emplacement même ou n'existe que deux caves (lot2 et 3) sur le plan , dans la réalité il y en a deux de plus qui ne figure nul part!

Un peu comme si on avait coupé mon lot 3 en deux et qu'une personne se l'était approprié.

Je téléphone à l'ancienne proprio et au Syndic demain...A Suivre.

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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 07 juin 2004 :  08:51:07  Voir le profil
Il y a quand même une chose qui me fait marrer ! Vous avez fait un achat immobilier et vous n'avez même pas visité ce que vous achetiez ???!!! Vous avez donc acheté les yeux fermés ?

Le propriétaire ne vous a pas indiqué où étaient ses caves ?

Elisabeth
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ewill
Contributeur débutant

12 réponses

Posté - 07 juin 2004 :  13:55:10  Voir le profil
Chere Elisabeth,

j'ai bien sûr visité les caves avec l'agence .

Cependant :
1)on m'a montré les deux caves, mais n'ayant pas le plan des caves sous les yeux je n'ai pas fait attention au nombre de caves réelles par rapport au lot.

2)lors de la visite les caves n'était pas fermée par un cadenas , ce qui est le cas aujourd'hui pour l'une d'entre elle.

La propriétaire que j'ai eu ce matin, m'a dit n'avoir laissé aucun cadenas en partant.

De même n'habitant pas cette appartement depuis des années,et n'utilisant que peu ses caves elle n'a jamais fait attention à la superficie réelle de celles ci.

Edité par - ewill le 07 juin 2004 15:40:38
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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 08 juin 2004 :  22:11:39  Voir le profil
je crois maintenant que votre quête va être de rechercher qui est le proprio de la cave fantôme.
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ewill
Contributeur débutant

12 réponses

Posté - 09 juin 2004 :  01:28:39  Voir le profil
Je dois démenager (et donc entreposer des choses dans mes caves) vers le 21 juin, d'ici là voilà mon plan d'attaque:

- j'ai envoyé une lettre au Syndic à sa demande pour solliciter son intervention auprès des autres copropriétaires concernant les deux problèmes.

-à la fin de la semaine je mets un mot dans l'entrée de l'immeuble avec un délais de qqs jours avant de récupérer ma cave.

-Passer ce délai je fais constater les deux problèmes par un huissier(cadenas sur les caves + non conformité du plan des caves à la réalité)

-je fais sauter le cadenas et mets la pression sur le Syndic pour récupérer l'intégralité de ma cave conforméméent à mon acte de vente et aux plans des caves du réglement de copropriété.


Qu'en pensez vous?
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