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Bonjour, Je suis sur le poiont d'acheter un terrain pour construire en copropriété horizontale.
Le terrain existant fait 1500m². Il comporte une maison. L'agent immobilier qui le rachète le divise en 3 fois 500m². Il vend la maison, ainsi que deux parcelles de 500m² pour construire en copropriété horizontale.
Mes questions sont les suivantes:
1) Nous ne sommes pas obligés d'avoir un mur commun entre les deux maisons parce que l'on est en zone urbaine. Est-ce vrai?
2) La parcelle existante de 1500m² comporte un accès sur un chemin communal. Cet accès restera et une partie du terrain deviendra un droit de passage pour desservir chacune des 3 maisons.
Est-il possible de créer un deuxième accès de manière à ce que les deux nouvelles maisons en copropriété horizontale ait leur propre accès séparé?
3) Est-il possible de créer 3 accès: un pour chacune des 3 maisons (ce qui permettrait de gagner des mètres carrés exploitables en supprimant le droit de passage)?
Pour la création de plusieurs accès cela dépend du secteur et de la dangerosité (accès trop près d'un virage par exemple); le mieux est de consulter la mairie. Il semble s'agir d'une simple division et non d'une copropriété horizontale, si vous achetez le terrain seul ? Dans ce cas faites une demande de CU en précisant tous ces points, plan à l'appui ; s'il s'agit vraiment d'une copropriété horizontale, c'est la demande de permis qui précisera les accès.
C'est bien une copropriété horizontale: détachement d'un lot de 1000m², puis copropriété horizontale pour deux maisons.
Je voudrais juste savoir si on peut légalement créer un autre accès sachant qu'il n'y a pas de problème de dangerosité. Si cela est possible, les accès figureront dans la demande de permis.
copropriété horizontale / accès à la voie publique
Forum fermé
Posté - 07 juin 2004 : 21:58:10
