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Bonjour, Je veux acheter un terrain qui est vendu viabilisé. La parcelle provient d'un grand terrain partagé, et les propriétaires vont faire construire sur l'autre partie. Alors que le géomètre délimite les deux surfaces, je viens d'apprendre que les canalisations (assainissement) des futurs voisins vont passer en limite de propriété, sur ma parcelle (non précisé lors de l'annonce), alors qu'il y a un fossé.
Je voudrais savoir si c'est légal, s'il existe un recours, s'il y a risque de débordement ou de rupture éventuelle des conduites, bref, s'il est normal de supporter le caca du voisin sur mon terrain ?
le certificat d'urbanisme n'ayant pas été encore édité (le géomètre délimite les parcelles), je ne sais pas encore si je devrai mettre une fosse sceptique. Mais il paraît qu'un projet de station d'épuration est en cours.
Kan vous aurez eu le CU et le permis de construire il vous faudra prendre un RDV avec le service d'assainissement local.Il vous dira après un petit carrotage du sol kel type d'assainissement il préconise (filtre à sable vertical ou horizontal etc) ce qui devrai résoudre votre pbl à savoir ke les eaux usées st tjrs filtrées dc pas de déchets insalubres et très odorants se balladant chez vous!!! Ca s'est passé comme ça pour ma maison!
merci pour la réponse avec laquelle je suis d'accord, mais ma question portait plus sur le passage des canalisations du voisins sur ma parcelle, créant ou non une servitude. Pourquoi ne passeraient-elles pas dans le fossé communal longeant les parcelles (est-ce technique ou économique...)? De plus, cette contrainte n'ayant pas été précisée lors de la mise en vente, peut-on revoir le prix à la baisse?
Ces données teknics sont à voir avec votre service d'assainissement.Il y a certainement une kontrainte ki empêche le passage des canalisations dans le fossé(Passage d'autres kanalisations,profondeur de tranchée admissible,pente...).Je vous suggère de kontacter la DDE,le K échéant la komumoté des communes et votre service d'assainissement. Kan à revoir le Px à la baisse,il y a peu de chances ke cela marche étant donné le peu de désagrément ke cela peu causer(tout est enterré)?Mais vous pouvez tjrs tenter,on ne sait jamais!!!
assainissement
Forum fermé
Posté - 16 juin 2004 : 11:44:34
