| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
ecrireafx
Contributeur débutant
20 réponses |
 Posté - 19 juin 2004 : 15:22:42
|
Bonjour,
Je viens d'acheter un logement en copropriété.
Une de mes pièces est sur patins de glace (pavés de verre translucides) et sous verrière. Je désire en faire une chambre à coucher et donc soit recouvrir le sol par de la moquette ou autre, soit retirer les patins de verre et faire poser un parquet.
La pièce située sous ces patins est une cuisine et le locataire semble évidemment contre l'obstruction de la lumière dont il bénéficie.
Aucune servitude de jour ou autre ne figure dans le titre de propriété ni le réglement de copropriété.
Le propriétaire peut-il m'empêcher d'effectuer ce changement ?
Le remplacement des patins par un parquet est-il possible ?
Merci de vos réponses.
Cordialement,
FX
|
|
Signaler un abus
|
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 19 juin 2004 : 15:57:18
|
Votre voisin du dessous ne peut pas vous empêcher de recouvrir
le sol ,partie commune, comme vous le souhaitez ,sous réserve de ne pas lui causer de nuisances, avec vos parties privatives (voir pages de UI et autres a/s des parquets).
Cordiales salutations
François |
Signaler un abus  |
|
|
ecrireafx
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 19 juin 2004 : 16:08:22
|
Merci de votre réponse.
Je ne comprends pas trop le "voir pages de UI et autres a/s des parquets"  .
La nuisance serait qu'il avait du jour grâce aux pavés de verre et qu'il n'en aura plus. D'un autre côté, actuellement, j'ai la nuisance de la lumière électrique de sa cuisine lorsqu'il fait nuit...
Cordialement,
FX |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 19 juin 2004 : 17:11:32
|
Bonjour,
UI= Universimmo en abrégé et vous êtes une" Universimmonaute" 
L'éclairage dont bénèficiait votre voisin ne constitue pas un servitude.Par contre, et pourriezdemander que son plafond soit recouvert d'une toile c'est vous qui subissez une nuisance du fait que ce sol/plafond laisse passer de la lumière et seulement de la lumière.
Comme exemple de nuisance vous avez celle causée par l'enlèvement d'une moquette et la pose d'un revêtement bruyant si des précautions ne sont pas prises .
Alors, attention à votre nouveau parquet .Mais il ne devrait cependant pas être plus bruyant que celui actuel.
Cherchez sur UI "nuisances sonores" ( en haut à droite) et autre moteurs de votre choix selon votre FAI et habitudes.
Cordiales salutations
François |
| Signaler un abus |
|
|
ecrireafx
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 19 juin 2004 : 20:33:28
|
Merci une nouvelle fois de votre réponse.
J'ai vu (et lu) les cas de nuisance et les précautions à prendre pour la pose d'un parquet.
J'imagine que la suppression des pavés de verre et le remplacement par un plafond bas "normal" (chape) est du ressort de la copropriété ? Il n'existe actuellement que les solives croisées (je ne sais pas si c'est le terme) portant les carreaux de verre faisant approximativement 40cmx40cm.
Cordialement,
FX |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 19 juin 2004 : 22:26:26
|
Demandez l'avis du syndic de votre copropriété et celui des membres du conseil syndical.Lisez ou relisez votre réglement de copropriété.
Il serait surprenant que les autres copropriétaires acceptent un partage de la charge des travaux si elle n'est motivée que par votre demande telle que vous la relatez.
Bonne chance
Cordiales salutations
François |
| Signaler un abus |
|
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 15:01:20
|
bonjour,
Pour moi la pause d'une moquette ne regarde que vous et vous seul, votre voisin n'a pas son mot a dire, sauf avis contraire au RDC.
Par contre pour modifier le sol ,donc retiré ses carreaux de verres ,pour moi ils appartiennent a la copropriete donc bien sur tout le monde ne va pas payer mais une autorisation est necessaire. |
| Signaler un abus |
|
|
Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 19:28:56
|
Personnellement, j'ai l'impression qu'il y a eu du "bricolage" dans la "construction" de cette pièce sous verrière et de cette cuisine située sous un plancher "translucide". Cela semble très bizarre.
A quoi sert actuellement cette pièce ? La cuisine est-elle en sous-sol ? Elle a une vague fenêtre ?
Et puis réflexion : je suppose que votre pièce a des volets ? Si vous maintenez vos volets constamment fermés, votre voisin du dessous n'aura plus de lumière ? Il ne s'en plaint pas ?
De quand datent ces "constructions" ? Sont-elles clairement mentionnées dans le RC ?
Elisabeth |
| Signaler un abus |
|
|
ecrireafx
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 20:50:34
|
La pièce sous verrière n'a pas de fenêtre, la verrière donne sur le ciel et était auparavant utilisée en tant que bureau.
Le RC est ancien et précise que mon logement comporte une pièce "sur patin de glace" ; cependant, il n'est pas précisé que le logement du dessous comporte une pièce "sous patin de glace", alors qu'un autre logement de la copropriété comporte cette précision pour un autre cas de patin de glace.
De même, il n'est pas précisé qu'il existe une servitude de jour alors qu'une servitude de passage pour l'entrée est notifiée.
De plus, "l'ossature de l'immeuble, pans de fers et leur remplassage, les poutres et solives des planchers de séparation des étages" sont des parties communes mais nulle part il n'est précisé que les patins de glace le sont (ni un quelconque plancher d'ailleurs).
Je devrais donc être seul décideur de leur suppression ; cependant, ces patins sont aussi le plafond haut de la cuisine du dessous !!!
Cordialement,
FX |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 21:15:47
|
Surfez sur UI et ailleurs pour lire ce que sont les parties communes
et le parties privées.
Il semblerait que la solution pour vous serait de faire poser de la
moquette flottante.
Votre voisin du dessous n'a aucun droit à faire valoir pour vous en
empêcher.Le revêtement est une parie privative qui ne concerne que vous dans cette construction originale |
| Signaler un abus |
|
|
Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 21 juin 2004 : 00:17:20
|
Quel description donne votre RC, du logement du dessous ? Cette pièce est-elle mentionnée ?
Une pièce sans fenêtre, est-ce légal et autorisé ?
J'ai vraiment le sentiment qu'il y a eu pobablement des "constructions" illégales dans votre immeuble.
Avant votre achat, y avait-il peut-être un seul propriétaire de votre lot et de celui du dessous ? Il aurait "bricolé" une ou même 2 pièces supplémentaires pour se faire un peu plus d'argent lors de la vente ?
Elisabeth |
| Signaler un abus |
|
|
ecrireafx
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 21 juin 2004 : 01:12:01
|
Citation :
Quel description donne votre RC, du logement du dessous ? Cette pièce est-elle mentionnée ?]
Exactement, la description du logement est :
2 pièces sur rue X
1 pièce sur rue Y
1 salle de bain
1 cuisine
Sachant qu'un autre logement de la copropriété contient (lui aussi) "1 pièce sombre" tel que c'est mentionné.
Citation :
Une pièce sans fenêtre, est-ce légal et autorisé ?
Bizarrement, je crois que oui, et probablement accepté pour une cuisine ou salle de bain.
Citation :
J'ai vraiment le sentiment qu'il y a eu pobablement des "constructions" illégales dans votre immeuble.
Avant votre achat, y avait-il peut-être un seul propriétaire de votre lot et de celui du dessous ? Il aurait "bricolé" une ou même 2 pièces supplémentaires pour se faire un peu plus d'argent lors de la vente ?
C'est certainement le cas, une adaptation de l'immeuble à un besoin unique qui a ensuite été divisé en lots il y a maintenant pas mal de temps ; j'ai malheureusement connu ça dans mon ancien logement...
Cordialement,
FX |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Servitude de jour ?
Forum fermé
