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 Sujet  |
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sixdogs
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26 réponses |
 Posté - 19 juin 2004 : 22:57:53
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nous sommes une copropriete de 32 apartements situee a la limite de PARIS et des HAUTS de SEINE , et notre syndic de corpro nous a donne sa demission ( a effet de la derniereg AGO )
- donc la derniere AG qui vient d'avoir lieu il y a un mois a ete
regulierement convoquee par l'ancien syndic , et qui avait mis a l 'ordre du jour l'election d'un nouveau syndic , chose qui a ete
fait durant la premiere moitie de l'AG.
une fois ce nouveau syndic elu , il rentre en scene et dirige le
restant de l'AG avec les points de l'ordre du jour stipules dans la
convocation du premier syndic.- concernant la redaction du ( ou des ) PV , doit il y avoir un PV specifique par syndic ??
- sachant qu'en realite JURIDIQUEMENT parlant nous avons deux AG
a la suite ?? el le deuxieme syndic a ete elu durant la premiere
pour prendre ses fonctions immediatement qu'en pensez vous ???
merci de vos reponses
sixdogs , membre du Conseil Syndical    
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 02:22:04
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Sixdogs bonjour,
Le nouveau syndic vous a été présenté par le syndic sortant ?
Pour sa démission : a-t-elle été faite dans les règles (voir § DUREE de son contrat et § concernant la démission) ?
Le nouveau syndic a "dirigé" les restant de l'AG ? Et le Pdt. de séance que faisait-il pendant ce temps ?
Que voulez-vous dire par "JURIDIQUEMENT parlant nous avons deux AG
a la suite".
Qui était le secrétaire de séance ? Un copropriétaire ou l'ancien syndic ?
Merci de ces renseignements. A première vue je pense qu'il s'agit là, d'une affaire bien montée et parfaitement huilée.
A bientôt.......
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 02:31:18
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| Attention, Sixdogs, vous n'avez eu qu'une seule AG, pas deux. Et il n'y a lieu évidemment d'établir qu'un seul PV, celui précisemment de cette AG unique. |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 02:37:00
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Tout cela est clair comme de l'eau de roche mais faudrait -il encore savoir si cette deuxième assemblée était prévue dans la premiére.
Personnellement, je pense qu'il aurait fallu convoquer tous les copro avant de tenir la 2eme assemblée car s'il yavait des abstentions ou des absents non représentés étaient au courant de la
désignation du nouveau syndic de la copropriété
Voilà encore un cas d'école
François |
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sixdogs
Contributeur actif
26 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 02:44:01
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le nous syndic a ete presente par nous le conseil syndical , et absolument pas par l'ancien , chaque syndic a ete successivement secretaire de seance , donc de sa partie , donc l'ancien syndic pour la premiere moitie de l'AG , et le nouveau syndic pour la seconde partie de l'AG
c'est moi qui declare que je suis convaincu que juridiquement on a eu affaire a deux AG differentes , a la queue leu - leu
c'est seulement mon impression , je suis surpris de voir le 2e syndic
etablir un seul et unique PV pour la totalite de l'AG , alors qu'il n'a pas assiste a la premiere moitie ( durant laquelle a eu lieu sa propre election , et le vote qui l'a designe )
a mes yeux on ne peut pas etre a la fois juge et partie !
merci pour vos reponses
sixdogs |
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sixdogs
Contributeur actif
26 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 02:48:53
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 reponse a oldman 24
effectivement dans la CONVOCATION unique avec ODJ emanant du 1er
syndic , les points debattus dans la 2e , donc sous la coupe
du nouveau syndic , etaient bien prevus , l'ordre du jour bien
etabli
a+
sixdogs |
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sixdogs
Contributeur actif
26 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 02:55:50
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l'ancien syndic nous a quitte dans les regles
4 mois de preavis et atenu jusqu'a l'AGO annuelle
a+   |
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 03:20:43
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OK sixdogs.
Vous avez présenté un contrat de nouveau syndic. Celui-ci n'était pas là jusqu'à la résolution concernant sa désignation. S'il était présent c'est qu'il était "dans les coulisses" !
Votre ex-syndic vous a convoqués avec un OJ sur lequel délibérer. Vous l'avez désigné comme secrétaire de séance. Il devait continuer à l'être jusqu'à la fin de la séance et non pas céder son porte-plumes au nouveau. J'ai assisté à des remplacements identiques mais pas à ce déroulement.
Il a eu effectivement une seule AG. Donc un seul PV.
Que ce soit l'un ou l'autre qui rédige, je n'y vois pas d'inconvénient puisque si le PV n'est pas le reflet exact de ce qui s'est passé en séance c'est le Pdt. de séance (seul maître à bord après les copros) qui refusera de le signer tant qu'il n'est pas conforme.
Donc ces Messieurs n'ont qu'à bien travailler avant d'obtenir la signature du Pdt. de séance.
Pour la passation d'archives et des FONDS du Syndicat. Surveillez de près : http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=12245.
Bonne chance avec votre nouveau syndic,
A bientôt....
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 03:28:59
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Oups, j'oubliais sixdogs,
Regardez la mention portée sur le contrat du nouveau syndic.
Non seulement c'est le Pdt. de séance qui signe le PV (seule valeur probante), mais encore c'est lui qui signe le contrat du syndic.
A bientôt....
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 11:08:59
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Compte tenu de vos renseignements complémentaires ,il semblerait que l'on puisse soutenir qu'il a eu successivement deux assemblées,avec le même président mais pas avec le même secrétaire et pas avec le même syndic.
Le contrat de ce dernier a-t-il été signé en séance ?
C'est une situation un tantinet "emberlificotée".
Wait and see |
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sixdogs
Contributeur actif
26 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 12:26:48
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le contrat de syndic du nouveau syndic n'a pas ete signe en seance
,il n'a ete signe que 15 jours apres la tenue de cette AGO unique
( ou de ces deux AGO successives )
- effectivement le nouveau syndic etait effectivement
DANS les COULISSES comme vous le dites a juste titre
merci beaoucoup pour votre reactivite
- secretaire de seance = je confirme que chaque syndic
a ete successivement SECRETAIRE de sa propre seance , ou
propre AG ( selon que l'on considere qu'il ai eu une ou
bien DEUX AG successives )
- sachant qu'il y a eu deux secretaires de seance , je repose ma question a nouveau , le deuxieme syndic a t il effectivement le droit ( comme il l'a effectivement fait ) de ne faire qu'un seul PV ( couvrant aussi donc la seance du premier )avec son propre papier a entete ????
- ce qui voudrait dire que le premier syndic ( donc le demissionnaire ) se defile , fuit lachement sa RESPONSABILITE en
n'etablissant pas de compte rendu ( donc de PV ) sur son propre papier a entete ??
merci par avnce de vos nouveaux commentaires ???
merci notamment a DU 31 personne tres active |
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sixdogs
Contributeur actif
26 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 12:28:35
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un grand merci aussi a oldman 24 , qui lui aussi est tres actif
a+
sixdogs |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 18:22:46
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Vous dites que votre ancien syndic fuit ses responsablilités.Mais on peut dire aussi que vous prenez les votres en acceptant la rédaction du PV pour la 2eme partie de la séance de votre AGO et cela parait d'autant plus anormal que le contrat de mandat concernant le deuxième syndic n' a été signé que 15 jours après.
Le torchon brûle
François |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 18:49:49
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Citation :
je suis surpris de voir le 2e syndic
etablir un seul et unique PV pour la totalite de l'AG , alors qu'il n'a pas assiste a la premiere moitie ( durant laquelle a eu lieu sa propre election , et le vote qui l'a designe )
sixdogs, vous cherchez vraiment midi à 14h. Ce que vous relatez est le déroulement normal d'une AG (et une seule) pendant laquelle il y a un changement de syndic. Il est normal qu'il n'y ait qu'un seul PV. Je suppose que le premier syndic a donné au deuxième syndic ses notes concernant la première partie de l'AG. Il est aussi tout à fait normal que le syndic qui va être élu se trouve en coulisses afin de pouvoir être présent après le départ du premier (encore qu'il n'y ait aucune obligation quant à la présence du nouveau syndic), l'AG pouvant parfaitement se terminer sous la houlette du président de séance.
Quant au PV, comme le rappelle DU31, c'est au président de séance de vérifier qu'il rend bien compte du déroulement de l'AG et de ne le signer que lorsqu'il est OK.
Qui a joué le rôle de président de séance ? Il n'a pas l'air d'y connaître grand-chose en matière de copropriété ! Idem sans doute pour le président du CS.
Elisabeth |
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sixdogs
Contributeur actif
26 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 19:05:06
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le president de seance , a ete tenu par un membre du CS
qui n'y connait pas grand chose en matiere de copropriete
----------
cela peut paraitre surprenant , mais nous n'avons jamais elu de
president du conseil syndical , nous n'avons que 4 membres du
conseil syndical
a+
sixdogs |
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 21:09:42
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Sixdogs,
Oubliez ce que vous vous êtes mis dans la tête qu'il y a eu deux AGs ainsi que les réponses, autant infondées qu'erronées, qui vont dans ce sens : comme déjà souligné, il n'y a eu évidemment qu'une seule AG, celle précisément à laquelle vous avez participé, qui avait été convoquée par le syndic sortant, qui s'est déroulée partiellement avec lui puis qui s'est terminée avec son successeur régulièrement élu.
La petite faute de procédure qu'il y a eu qu’il aurait fallu élire formellement le nouveau syndic comme secrétaire de séance succédant au précédent qu'était le syndic sortant dès lors qu'il y avait eu vote sur cette succession, ne représente pas un impair de grande importance et ne met pas en péril la sécurité juridique de la tenue de votre réunion.
Autrement, suivez les avis de DU31 et de Elisabeth : le PV sera établi par addition des notes du premier secrétaire syndic (qui le fut de jure) puis du second (qui le fut de facto) et de celles du Pdt de séance et des scrutateurs.
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 21:57:35
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Citation :
Initialement entré par sixdogs
le president de seance , a ete tenu par un membre du CS
qui n'y connait pas grand chose en matiere de copropriete
----------
cela peut paraitre surprenant , mais nous n'avons jamais elu de
president du conseil syndical , nous n'avons que 4 membres du
conseil syndical
a+
sixdogs
Bonsoir sixdogs,
Pour le CS : ORGANE ESSENTIEL DANS UNE COPROPRIETE ; c'est un mandat donné par le Syndicat à des copropriétaires = responsabilités et PAS DE LA FIGURATION.
Regardez comment se compose, en fonction de votre RdC, un CS (ne pas oublier les suppléants !!) et comment est désigné le Pdt. du CS. Le sujet est un peu long (2 pages) mais regardez attentivement :
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=13227. Et appliquez !!
Le contrat du nouveau syndic : vous en détenez un exemplaire joint à la convocation. Qu'il ait été signé 15 jours après par le Pdt de séance = aucune importance !!! Ils ont du faire ça en même temps qu'ils regardaient le PV à rédiger (?).
Cependant, dans les honoraires et/ou commissions que vous demandera à l'avenir le syndic, regardez qu'ils correspondent bien à ceux mentionnés dans le contrat, sinon : 0 € de plus !!! Vous avez toute latitude pour demander que vous soit présenté ce contrat signé lorsque vous irez contrôler les comptes ou bien vous demanderez au CS de vous montrer la photocop de l'exemplaire signé.
A bientôt........
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 22:02:09
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Citation :
Initialement entré par sixdogs
[br- ce qui voudrait dire que le premier syndic ( donc le demissionnaire ) se defile , fuit lachement sa RESPONSABILITE en
n'etablissant pas de compte rendu ( donc de PV ) sur son propre papier a entete ??
merci par avnce de vos nouveaux commentaires ???
merci notamment a DU 31 personne tres active
Votre syndic sortant ne fuit pas sa responsabilité surtout si vous avez voté CONTRE le quitus. Si, ultérieurement, dans la compta de cet exercice, une faute de sa part été décelée dans l'exercice de sa gestion, il appartient au Syndicat de redresser le tir.
MAIS, avant tout, surtout SURVEILLEZ DE PRES la passation des archives et des FONDS du syndicat. Il faut que tout vous soit rendu à 1 ct. près ! Aviez-vous un compte séparé au nom du syndicat ? Si oui, vous êtes relativement tranquille.
A bientôt et merci de votre appréciation à mon égard......
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sixdogs
Contributeur actif
26 réponses |
Posté - 20 juin 2004 : 23:27:16
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oui nous avions avec notre ancien syndic un compte bancaire separe
le nouveau nous en a ouvert un nouveau separe , lui aussi , en revanche ce que je n'ai malheureusement pas realise , on aurait du le garder , et le nouveau syndic en aurait seulement pris la maitrise
merci a tous pour vos reponses
au moins ce forum vit a 100 a l'heure !
cela fait plaisir
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 21 juin 2004 : 00:01:24
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Etes-vous vraiment certain que vous aviez un compte séparé ? Et maintenant idem ? Car beaucoup de syndics sont passés maîtres dans l'art de faire croire que le compte est séparé alors qu'il n'en est rien.
Et puis, je suis en train de me demander pourquoi votre syndic a démissionné. Avec la pagaille et l'incompétence qui semblent régner chez vous, il a peut-être préféré se séparer d'une copropriété où il ne trouvait aucun soutien (pas même d'interlocuteur puisque pas de président de CS). Et votre précédent syndic semblait correct puisqu'il a respecté son préavis avant démission. Il serait fort intéressant de savoir s'il est tout aussi correct dans la transmission de vos archives. Dans ce cas, vous aviez un bon syndic. Et comme cela a été n fois répété sur ce forum, le meilleur des syndics ne pourra faire un travail efficace s'il se trouve face à un conseil syndical qui ne s'investit pas et qui ne prend pas les choses en main.
Elisabeth |
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sixdogs
Contributeur actif
26 réponses |
Posté - 21 juin 2004 : 01:09:57
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elisabeth ,
vous avez raison , nous avions en comparaison un bon syndic
notre copro n'allait pas trop mal , mais notre ancien syndic
a commis un erreur technique ( mauvaise definition technique )
sur la passation d'un marche de travaux
quand au compte bancaire separe , j'en suis suir a 100 % nous en avions un au nom de nom syndicat des coproprietaires , j'en suis
sur car je paye toutes mes charges par virement bancaire , j'ai le
RIB , la j'en suis sur a 10 000 %
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Sujet |
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chengement de syndic , un PV d'AG ou 2 PV d'AG
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