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 ASL : peut on en sortir seul ?
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samfaich
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8 réponses

Posté - 21 juin 2004 :  16:00:48  Voir le profil
Bonjour,

J'ai acquis récemment une maison dans un lotissement récent doté d'une ASL (j'avais pas spécialement fait gaffe).
Normal car les voiries n'étaient pas encore rétrocédées à la commune.
Un espace vert est également partagé par l'ensemble des colotis.
Le truc, c'est qu'il est mitoyen d'une dizaines de parcelles, mais pas des autres (environ 20 co-lotis).
Le gros débat actuel : que faire de l'espace vert ?
On imagine que les mitoyens sont plus concernés que les autres car ils ne veulent pas d'une usine d'incinération ou d'un parking devant chez eux.
Bref, je ne suis pas mitoyen, et à la dernière AG, j'ai un peu mis le bocson (involontairement) en disant que :
- je me sentais moins concerné que les mitoyens, donc je trouvais normal qu'ils débattent de l'avenir de l'espace vert entre eux, ou entre ceux qui se sentaient concernés, même s'ils n'étaient pas mitoyens, car je trouvais normal que certains se sentent impliqués dans le sujet,
- que pour ma part, je souhaitais me retirer des débats car j'avais d'autres combats en cours (1 boulot prenant, 2 enfants en bas age...),
J'ai découvert qu'un autre co-lotis était assez en phase avec moi, mais c'est là que tout a dérapé :
Les autres présents (seuls les mitoyens viennent à l'ag, les autres s'en moquent)m'ont rétorqué pelle-mèle que :
- j'avais qu'à faire gaffe quand j'ai signé,
- je suis anti-social
- c'est super, les espaces verts pour les barbecues et les gamins...
- pourquoi voulais-je sortir ? je devais me justifier...

Mon propos était, lors de l'ag, de dire : si je comprends que le débat interesse les autres, pourquoi les autres refusent ils de comprendre que le sujet ne me branche pas.

Ma question est : avez-vous une idée pour que je puisse sortir du sujet sans embéter les autres (après tout, ils sont tous surement trés sympas,et je n'ai pas envie de créer des problèmes), car manifestement, le temps qu'ils se mettent d'accord sur le sort du terrain, mes petits enfants seront en maison de retraite.

Merci d'avance, et bravo pour votre site, il est super


Edité par - samfaich le 21 juin 2004 16:20:21
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 21 juin 2004 :  18:15:53  Voir le profil  Voir la page de JPM


Même non-mitoyen, avez-vous accès à l'espace vert ?

et, la voirie étant passée à la commune, n'y a-t-il pas d'autres éléments d'équipement commun administrés par l'ASL ?

et encore : à qui appartient-il cet espace vert, après tout ?
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boulouris
Pilier de forums

328 réponses

Posté - 21 juin 2004 :  18:36:01  Voir le profil
bonsoir,
peut ^tre vous sentirez vous plus concerné lorsque vous recevrez la facture. Car l'entretien de cet espace sera partagé entre tous les co-lotis mitoyens ou pas.
Bien sur nous avons tous desproblèmes mais il s'agit de l'avenir de votre ASL et de l'éventuelle plmus value que vous pouvez espérer si elle est bien gérée.
bien à vous
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samfaich
Nouveau Membre

8 réponses

Posté - 21 juin 2004 :  18:44:12  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par JPM



Même non-mitoyen, avez-vous accès à l'espace vert ?

et, la voirie étant passée à la commune, n'y a-t-il pas d'autres éléments d'équipement commun administrés par l'ASL ?

et encore : à qui appartient-il cet espace vert, après tout ?


J'ai accès à l'espace vert comme tout le monde (en traversant une rue pour la moitié des co-lotis dont je fais partie), je pense qu'il appartient à tous les co-lotis et à ma connaissance, il n'y a pas d'autre équipement commun administré à l'exception de la voirie qui devrait être rétrocédée d'ici quelques semaines.

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samfaich
Nouveau Membre

8 réponses

Posté - 21 juin 2004 :  18:55:01  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par boulouris

bonsoir,
peut ^tre vous sentirez vous plus concerné lorsque vous recevrez la facture. Car l'entretien de cet espace sera partagé entre tous les co-lotis mitoyens ou pas.
Bien sur nous avons tous desproblèmes mais il s'agit de l'avenir de votre ASL et de l'éventuelle plmus value que vous pouvez espérer si elle est bien gérée.
bien à vous


Merci de votre réponse.
Pour la plus value éventuelle, le gars qui m'a vendu la maison ainsi que l'agence immobilière n'ont pas du tout évoqué l'existence de cet espace vert....
ceci étant, pour le coût de l'entretien, je comprends bien le sujet et je pense (j'espère) que tous les co-lotis seront soucieux de leur budget.
Si je ne puis sortir de l'asl "proprement", je ferai contre mauvaise fortune bon coeur, mais je préférerai explorer d'abord toutes les pistes car l'équipe dirigeant l'asl est exclusivement constituée de mitoyens trés attachés au status quo actuel (on mutualise les frais de tonte de la pelouse)...ce qui peut se comprendre si l'on se met à leur place.
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 21 juin 2004 :  22:59:26  Voir le profil  Voir la page de JPM


Je crois que dans tout celm on a tous oublié un point important : comment les charges sont-elles réparties ?

Et celà m'amène à songer que la répartition des charges, dans la plupart des ASL, devrait être modifiée si le reclassement de la voirie n'a pas été pris en considération au départ.

La voirie est d'utilité égale ou égalitaire pour tout le monde. Plus de voirie, on pourrait songer que les mitoyens de l'espace paient 2 quand notre ami paie 1.
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samfaich
Nouveau Membre

8 réponses

Posté - 22 juin 2004 :  12:42:26  Voir le profil
Merci pour l'idée.
Je pense cependant qu'elle sera difficile d'application, car comme ceux qui se sentent concernés ne sont déjà pas d'accord entre eux sur le devenir de l'espace vert, ils se contentent de faire voter des décisions relatives à la tonte et au cloturage du terrain.
Si je leur propose de répartir ces frais sur un mode qui sera pour eux moins avantageux, dans le meilleur des cas, ils m'expliqueront avec plus ou moins de gentillesse que cela profite à tout le monde et que si certains ne veulent pas pic-niquer dessus, c'est leur problème.
Dans le pire des cas, ils percevront ma proposition comme une attaque et l'ambiance se dégradera trés vite.
Ce que je trouve dommage, c'est que si on maintient une asl pour tondre un espace vert, il vaudrait peut être mieux le rétrocéder à la commune qui fera ça mieux que nous, mais quand je leur parle de rétrocession de l'espace vert à la commune, ils évacuent le sujet.
Je pense qu'ils ont peur de ne plus maitriser le devenir de ce terrain, et le Directeur de l'ASL, qui est à la retraite, prend ce sujet à coeur et j'ai parfois le sentiment qu'il mène un combat personnel. C'est pourquoi j'essaie de "sortir" en douceur.
Dois-je comprendre de notre débat qu'on ne peut pas sortir de l'asl seul ?
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 22 juin 2004 :  14:22:09  Voir le profil
Bonjour,
Je suis, pour le moins, surpris des réponses : en achetant dans une copropriété ou un lotissement, devenant de ce fait et OBLIGATOIREMENT membre du syndicat (copropriété) ou de l'ASL (lotissement), c'est comme si on tombait dans un grand sac dont les issues se referment hermétiquement. PAS MOYEN D'EN SORTIR, sauf à vendre, bien sûr.

Samfaich...., que vous soyez mitoyen avec cet espace vert ou que vous en soyez à 15 km, vous en avez, au travers de l'association, un bout de propriété et donc d'usage, que vous usiez ou non de se droit d'usage et de propriété.

Une copropriété ou un lotissement, c'est comme ça ! (C'est comme un couple, du moins dans les Ecritures " Ils ne formèrent plus qu'UN").
Avec les autres co-lotis vous êtes UN à vous partager cet espace vert, ainsi que TOUS les frais liés à cet espace vert, son entretien, ses travaux, et d'une façon générale à TOUT ce qui est en commun entre TOUS les co-lotis.

Quant au devenir de cet espace vert, il devra être décidé par l'AG de l'ASL, par un consensus majoritaire prévu aux statuts.

Votre intervention à l'AG ne correspond donc à rien, tout particulièrement sur le plan juridique. Sur le plan humain, je dirais qu'il faut que vous vendiez pour vous installer au fond des bois afin de ch.... en toute librerté.

Edité par - gédehem le 22 juin 2004 14:23:57
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samfaich
Nouveau Membre

8 réponses

Posté - 22 juin 2004 :  15:14:57  Voir le profil
re bonjour,

ben voila, ça, c'est une réponse claire à mon problème : tous unis pour le meilleur et pour le pire.
Je ne prétendais pas forcément vouloir ch..au fond des bois, je voulais simplement savoir si je pouvais le faire ailleurs qu'au milieu de mon espace vert.
Maintenant, si je résume, j'ai 3 options :
- soit j'essaie de rassembler un max de co-lotis qui pourraient se sentir comme moi non concernés, et on fait passer la rétrocession à la commune à la majorité,
- soit je participe à la gestion commune de l'espace vert en citoyen responsable dans le souci de l'intérêt général,
- soit je rejoins le clan des mecs qui s'en moquent et qui ne viennent pas à l'ag.
La première option ne me séduit pas car elle revient à peu prés à faire se lever dans le lotissement 2 clans (les o'timmins à grandes oreilles et les o' hara à gros nez ou l'inverse)qui s'échangeront des amabilités aigre douces, ce qui est moyen en termes d'ambiance.
la 3e option est la plus relax, mais je la trouve dommage, car après tout, on peut peut être en faire qque chose de sympa de cet espace vert de m...
en synthèse, lors de la dernière ag, on m'a proprement remis dans mes 22 metres, ce qui semble finalement justifié sur le fond.
Merci encore pour votre participation active à ce forum et encore bravo pour l'initiative, elle démontre qu'on peut parfois discuter facilement et agréablement avec de parfaits inconnus alors que ce n'est pas toujours évident avec ses voisins.
Je pense que ce forum n'a plus lieu d'être, et je laisse la place à ceux qui ont de vrais problèmes.
La prochaine fois, je changerai d'identifiant, l'actuel ayant peut être un petit coté "antisocial", qui reflète mon état d'esprit du moment, mais pas ma philosophie de vie.
a+ et merci à tous.

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samfaich
Nouveau Membre

8 réponses

Posté - 01 juil. 2004 :  14:37:13  Voir le profil
Re bonjour à tous,

J'ai revu récemment un de mes voisins, comme moi peu passionné par la co-gestion de l'espace vert en ASL, et nous avons relus nos statuts ainsi que les différents PV d'AG.
Il ressort de cette lecture les éléments suivants :
- l'objet social de notre ASL prévoit la gestion de cet espace vert et son éventuelle rétrocession...
- le PV de l'AG de fin 2002 qui nommait les premiers membres du bureau donnait mandat au directeur de rétrocéder les parties communes ainsi que l'espace vert, mais une phrase indiquait plus précisément que les co-lotis souhaitaient discuter du devenir de cet espace vert avant de le rétrocéder.
Nous avons tous les deux évoqué l'idée suivante :
Peut on demander à la prochaine assemblée de se prononcer sur une éventuelle retrocession de l'espace vert à une personne morale qui serait constituée pour les besoins de la cause entre les personnes qui se sentiraient concernés par le sujet ?
L'un de vous peut il me dire si cette éventualité est envisageable, et le cas échéant, en cas d'adoption de cette résolution à la majorité qualifiée, comment elle se traduirait en pratique (intervention d'un notaire, d'un géomètre...)
Merci d'avance
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boulouris
Pilier de forums

328 réponses

Posté - 02 juil. 2004 :  11:05:22  Voir le profil
bonjour,
Vous n'avez pratiquemment aucune chance d'aboutir, cette proposition ne se trouve dans aucun texte, si ce n'est une rétrocession à la Commune , mais pas à une entité fantomatique. de plus la retrocession de cet espace vert se traduira par une moins value certaine de tous les biens du lotissement.
Bien à vous
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