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 Sujet  |
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questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
 Posté - 22 juin 2004 : 09:58:55
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Bonjour,
Est-il normal de payer une TEOM sur un parking et une cave?
Merci
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 22 juin 2004 : 13:25:34
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TEOM = taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères ==> à moins que vous ne viviez dans votre parking ou votre cave, je ne vois pas pourquoi on vous la réclamerait  .
Enfin ... on ne sait jamais, ce n'est qu'une réponse basée sur le bon sens. |
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questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
Posté - 22 juin 2004 : 13:52:05
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| C'est aussi ce que je me suis dit!!! Je n'avais pas fait attention mais en étudiant le détail des TEOM j'ai constaté qu'on me réclamait des charges pour le parking!! |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 22 juin 2004 : 14:29:27
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La taxe d'enlêvement des ordures ménagères est une taxe calculée sur la valeur locative cadastrale d'un bien indifféremment que le local soit habitable ou une annexe habitable ou pas, type ici cave et garage et/ou parking.
Une cave et un garage ont donc également une valeur locative cadastrale. Il ressort donc une TEOM.
En matière fiscale le bon sens n'est pas dans le sens que l'on peut supposer.
Il revient toujours au Trésor, Public tout de même... |
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am77
Pilier de forums
1169 réponses |
Posté - 23 juin 2004 : 06:23:33
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| J'ajouterai que la TEOM est une charge locative, si le propriétaire la paye au fisc, il est normal qu'il la répercute sur le locataire. |
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cendra22
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 11:43:46
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| Oui mais si le box loué n'est pas dans l'immeuble ou l'on vit, on va devoir qd meme payé cette taxe alors qu'on utilise pas les poublles ? je vais donc payer ma teom pour mon appart et ma teom pour le box que je loue quelques rues plus loin? si c'est le cas cette teom est elle calculé en focntion du bien. Je me vois mal payé 160 euros de teom pour mon appart + 160 euros pour mon box !!!! c'est de la folie ! |
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questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 11:48:25
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| je n'ai pas sous les yeux le montant de la TEOm du parking mais c'est infime par rapport à celle de l'appart. |
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cendra22
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 11:55:37
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| Ah donc la teom est quand meme calculé en focntion du bien, donc ça ne chiffre pas aussi haut que celle d'un appartement. ça revient cher toutes les taxes sur un box quand meme, c'ets soumis aux charges de l'immeuble meme si on y habite pas, a la taxe d'habitation, a la teom ... pfffiou !!!! |
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funky.flo
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 12:08:11
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Il y a effectivement une TOM pour les parkings, il suffit de vous renseigner au cadastre pour connaître sa valeur.
Pour un garage, le montant à payer est minime.
C'est au locataire de la payer, même si vous ne déposez pas d'ordures, c'est un service mis à votre disposition.
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am77
Pilier de forums
1169 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 13:40:24
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| Le principe d'une taxe c'est d'être payable par toutes les personnes assujetties, qu'elle utilisent ou pas le service. |
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nperbos
Contributeur débutant
23 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 15:32:20
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Bonjour,
A titre d'indication :
TEOM 2003
Appartement (cave comprise) : 179 €
Parking : 29 €
Mon bailleur n'a, paraît-il, pas inclus les 8% de frais de rôle contrairement aux 17 années précédentes !
Ce calcul m'a d'ailleurs été communiqué par la Direction générale des impôts (info payante : 4,50 € /page), car sur ma Régularisation annuelle, le détail n'est pas fait entre cette taxe et celle de Balayage pour laquelle la Ville (de Paris) demande qu'on s'adresse au propriétaire.
Nicolep |
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cendra22
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 18:10:41
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| merci pour vos reponses ! je vais prevoir toutes ces charges pour la location de mon box ... |
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TEOM sur parking et cave
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