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jeff42
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 30 juin 2004 :  10:58:39  Voir le profil
Bonjour,

Une enveloppe a été voté par allée (2 allées pour notre copropriété) pour la réalisation de travaux de peinture et de revetement mural.
Tout c'est bien deroulé jusqu'au moment où un changement de repartition a ete realisé a la demande du CS pretextant que pour la meme surface, nous sommes 4 par palier sur allée A contre 2 par palier allée B, et qu'il s'agit de parties communes.
Dans un sens pourquoi pas, sauf que nous avions voté un devis precisant la nature des travaux pour allée A d'un montant de 5000€ et idem allée B, mais que nous nous retrouvons maintenant avec 7300€ allée A pour ces travaux !
Comment peut-on réagir ??
Une majoritté de coproprietaires de l'allée A ne sont pas content biensur !
j'espere que mes explications sont claires !
Merci d'avance pour vos conseils
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DU31
Pilier de forums

1284 réponses

Posté - 01 juil. 2004 :  03:16:47  Voir le profil
Bonjour jeff42 et bienvenu,

REFUSEZ de payer ce que vous n'avez pas voté !! PERSONNE ne peut vous y contraindre. Une décision d'AG est une décision exécutoire.

Le CS n'a aucun droit de changer les bases répartitions imposées par le règlement de copropriété. Il n'a qu'un rôle consultatif.
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=13227 Ce sujet a 3 pages.

Il n'a pas le droit non plus de faire exécuter des travaux sans consultation et décision d'une AG.
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=11283
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=10856
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=10536
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=10943

Cependant, le syndic, mandataire salarié du Syndicat, est SEUL RESPONSABLE DE SA GESTION. Il n'a, lui non plus, aucun droit de détourner une décision d'AG et encore moins de céder aux caprices d'un CS qui n'y entend rien. Il joue sur du velours......

Faites des recherches avec le moteur de recherche en haut de cette page et sur la page d'accueil de ce site.

A bientôt.....


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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 01 juil. 2004 :  10:13:29  Voir le profil  Voir la page de JPM

On ne dira jamais assez souvent et fort que la résolution d'assemblée portant décision de travaux doit préciser le mode de répartition adopté. En principe ce mode de répartition doit être l'un de ceux prévus par le règlement de copropriété.

Mais en l'espèce la difficulté apparaît, semble-t-il, au niveau de l'assiette elle-même, sans qu'on sache très bien pourquoi.

lE coût de travaux de peinture et revêtement mural est déterminé, pour chaque partie à traiter, en fonction des surfaces : pour 20 m² 2000 euros, pour 40, 4000 euros. Si chaque palier est une partie commune spéciale aux lots de l'étage, on répartit entre ces lots au prorata des tantièmes généraux de ces lots avec sous-totalisation de l'étage.

Si les paliers sont intégrés aux parties communes de l'escalier, les coûts sont cumulés, ou plutot on fait un devis global.

On revient au problème des copains qui vont au restaurant à frais partagés : 1/4 pour chacun ou un supplément pour celui a pris du foie gras ?
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