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bbruno
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 02 juil. 2004 :  17:00:37  Voir le profil
Bonjour,

Pourriez-vous me dire qui a raison.

Le notaire qui ne prend en compte que le prix d'achat et de vente de l'appartement (éventuellement les travaux si nécessaire).

Moi, qui pense qu'on doit coefficienter le prix d'achat (coef d'érosion) et rajouter les frais de notaire.

Si c'est moi qui ai raison, pourriez-vous me communiquer les textes ou éventuellement un lien afin que je puisse appuyer mes dires.

C'est assez urgent car je passe chez le notaire la semaine prochaine.

PS: Je ne pourrais vous répondre qu'à partir de lundi.

Je vous remercie bien.
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jcm
Pilier de forums

5131 réponses

Posté - 02 juil. 2004 :  17:15:51  Voir le profil
C'est le notaire qui a raison, vous faites une confusion entre TVA et + value.

jcm
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bbruno
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 04 juil. 2004 :  13:29:22  Voir le profil
Bonjour,

Merci pour votre réponse.
Mais une dernière quand même.
La TVA immobilière (que je dois payer puisque immeuble moins de 5 ans) est calculée par la différence entre le prix d'achat et le prix de vente (TVA vente - TVA achat).
Cela me paraitrait logique de coefficienter le prix d'achat puisque 100 Euros en 2000 n'a pas la même valeur que 100 Euros en 2004.
Et les "frais de Notaire"? on paie bien de la TVA dessus, pourquoi ne serait-elle pas déductible?

J'insiste un peu, mais bon, il y a des sommes non négligeables en jeu et je voudrais être sûr qu'il ne m'en manquera pas.

Bonne journée à tous.
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