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océan
Pilier de forums

2457 réponses

Posté - 27 juil. 2004 :  00:27:39  Voir le profil

Bonsoir, pb très urgent à résoudre avant une lettre à notre syndic préféré :
1) - Pincemie et Pincemois sont 2 personnes, colatéraux, dans notre immeuble. Tous les 2 sont gérants d'une SCI pour un lot dans l'immeuble. Pincemois représente la SCI et a 1pouvoir. Pincemie a 2 lots à son nom et 2 pouvoirs (3lots pour un pouvoir, 1 lot pour l'autre). Pincemois, malvoyant fait signer par Pincemie, ce qui en soit se comprend moins dans les décisions. Au total près de 8% des voix et une virulence à l'encontre des intere^ts du syndicat. en apparence le nb de pouvoirs est respecté, mais combien compte-t-on de copro pour l'article 26
2) - Mr X a 2 lots absent non représenté, Mme X, sa femme, un lot annexe de parking est-t-il normal que le syndic la compte comme un copro distinct pour l'article 26?

Cette situation est-elle critiquable sachant que le syndic et l'AG a refusé de poser les questions supplementaires sur le comptage des voix, des pouvoirs pour ces cas.

Pincez moi très fort, que je sache si je ne rêve pas.
Océan en colère

svp, UI pourquoi je n'arrive pas à insérer mes smileys rigolos comme Colette, DU31 etc

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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 27 juil. 2004 :  09:43:48  Voir le profil  Voir la page de JPM


Tous les 2 sont gérants d'une SCI pour un lot dans l'immeuble. Pincemois représente la SCI = 1
et a 1 pouvoir. = 1

Pincemie a 2 lots à son nom = 1
et 2 pouvoirs (3lots pour un pouvoir = 1
1 lot pour l'autre = 1.

combien compte-t-on de copro pour l'article 26 ? 5


2) - Mr X a 2 lots absent non représenté, Mme X, sa femme, un lot annexe de parking est-t-il normal que le syndic la compte comme un copro distinct pour l'article 26 ?

S'il s'agit pour Mme X d'un bien propre , oui

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océan
Pilier de forums

2457 réponses

Posté - 27 juil. 2004 :  12:52:46  Voir le profil
merci JPM, cela nous semblait pas clair, ayant eu des réponses differentes auprès d'autres syndics... nous aurions bien compté 4, 5 pour PCM1 et PCM2. En revanche bizarre pour le point 2 car ce n'est pas un lot principal et sur la FP marqué ind. et pour ces personnes et leurs lots il a eu des indications différentes et si on essaie de poser la question, on se fait huer et "atteinte à la vie privée", bizarre de compter un copro sup alors que lot annexe et 0,15 % des tantiemes!!!
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