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rochat
Contributeur senior
91 réponses |
 Posté - 03 août 2004 : 21:28:33
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Bonjour,
A quelle majorité doit se voter des travaux d'étêtage de 12 pins et représentant une facture de 1300 € svp ?
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 03 août 2004 : 22:53:11
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Pour les pins : majorité art. L 24.
Pour les peupliers d'Italie, l'étêtement relève de l'entretien périodique et doit être prévu dans le budget prévisionnel aux époques voulues . Sauf erreur de ma part, il y a également des pins que l'on ne doit pas etêter.
Pour les chênes : unanimité car on n'etête pas un chêne. Il s'agit normalement d'un arbre parfois très ancien sauvegardé lors de la construction.
Ces opérations doivent figurer au carnet d'entretien |
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yaume
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1770 réponses |
Posté - 04 août 2004 : 02:13:43
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JPM vous m'épattez toujours autant !!!!!! |
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gédehem
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11332 réponses |
Posté - 04 août 2004 : 08:27:31
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Sauf que c'est du Jipémisme, qui ne procède pas de la doctrine et qui n'est mentionné dans aucun texte ......
TOUS les travaux d'entretien (peu importe le montant de la facture), et l'élagage des arbres relève des travaux d'entretien, se votent à l'art.24 ......
(Je manque d'humour, ce matin ....) |
Edité par - gédehem le 04 août 2004 08:28:26 |
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JPM
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13591 réponses |
Posté - 04 août 2004 : 10:38:41
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Il ne faut pas voir d'humour dans le rappel d'une règle technique millénaire dont on retrouve le respect dans des règles juridiques tout aussi anciennes commes celles d'exploitation des droits féodaux de la jouissance saisonnière des biens fonciers. L'affouage et la glandée accordés aux communautés villageoises étaienr des prérogatives strictement réglementées qui ne portaient que sur le bois mort et le mort-bois. Elles interdisaient l'ébranchage préjudiciable à la santé des chênes notamment.
Cela reste vrai de nos jours et vous en trouverez un exemple dans l'extrait ci dessous d'un guide bien connu :
http://www.mr-bricolage.fr/fiches_magazines/Mb37-10.htm
Citation :
Le tilleul, les érables ou le platane demandent des élagages assez sévères tous les 4 ou 5 ans. Sinon, vous risquez d'obtenir de trop longues branches qui casseront facilement un jour de grand vent. N'hésitez pas à couper près du tronc les plus grosses branches, de nouvelles tiges "perçant" sur le bois ancien. [bLe chêne, le charme et le hêtre, n'ont besoin que d'un nettoyage et d'une mise en forme pour conserver une silhouette régulière.][/b] Contentez-vous donc de supprimer les rameaux qui partent dans tous les sens, coupez près de la branche principale ou au-dessus d'un bourgeon pour donner naissance à une nouvelle brindille.
Enfin il ne faut pas confondre etêtage et élagage.
Le second relève de l'entretien courant. Le premier est généralement consécutif à une gêne préjudiciable à un droit d'éclairement ou de vue et comporte une connotation juridique ou judiciaire. |
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océan
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2457 réponses |
Posté - 04 août 2004 : 14:06:51
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réflexions verdoyantes:
- l'élégage est en compta publique (les plus concernés) considéré comme de l'investissement (j'ai eu du mal à comprendre mais en fait c'est logique) et non du fonctionnement (différence non négligeable dans l'attribution de crédits, d'autorisations de programmes)donc dans une même logique l'élagage pourrait être considéré comme travaux votables 25 ou 26 et non en 24,
- je mettrais bien l'étêtage des pins (et certains autres espèces ou variétés)à la majorité 26 ou à l'unanimité car certains, je confirme, n'y survivront pas 
- de la même manière les fleurs sont récupérables auprès du locataire alors que les arbustes ne le sont pas... ce qui en somme correspond bien à une "utilisation" annuelle et l'autre de "l'investissement pour l'avenir
on revient aux discussions de l'entretien, maintenance, remplacement, rénovation etc 
mais Rochat je montrerai bien votre devis ou facture à notre syndic, car pour 4 fois moins, on a payé 2 fois plus, chercher l'erreur...
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 04 août 2004 : 15:31:18
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Je ne suis pas très calé en comptabilité publique mais j'ai conservé le souvenir pour la comptabilité communale du passage en frais de fonctionnement des coûts d'élagage.
Un de mes amis, maire d'une petite ville, me l'a confirmé en précisant toutefois que, dans certains cas, l'élagage pour taille de formation pouvait être inclus dans un budget d'investissement pour le remodelage important d'un esapce vert.
Tout cela me semble cohérent.
On fait vraiment tout sur ce site . Ce petit échange rafraichissant montre que les aspects de la gestion des copropriétés sont fort divers. J'en connais qui vont s'amuser avec la nouvelle comptabilité des syndicats.
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Edité par - JPM le 04 août 2004 15:33:37 |
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snp
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591 réponses |
Posté - 04 août 2004 : 21:39:09
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Bonsoir tous!!!
Que pensez-vous de la taille..., de l'élagage..., des acacias, des saules (dont un pleureur), des peupliers, des sorbiers, des prunus (ils sont grands ceux-là...), et j'en oublie, à quel article??? Et si un ou des copropriétaires s'enchaînent aux arbres... quel article pour faire intervenir la force publique???
Je plaisante, mais je voudrais savoir si ce qu'avance JPM quant au choix de l'article (de vote) sur la dénomination élagage, étêtage, taille, ou autre, est trop stricte ou il faut, au contraire s'en inquiéter?????????????. J'ai beaucoup d'arbres dans la résidence, et dés que l'on parle de taille, coupe ou synonimes, j'ai une levée de boucliers...
snp |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 04 août 2004 : 23:36:17
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Ce qu'on peut dire sans risque d'erreur est que les arbres d'ornement (c'est bien d'eux qu'il s'agit dans les espaces verts d'une copropriété exigent, selon leur nature, des travaux d'entretien périodique dont la définition relève des techniciens spécialisés.
Une bonne gestion commande l'exécution ponctuelle de ces travaux et une planification appropriée (voir le carnet d'entretien). Le contrat d'entretien des espaces verts peut comporter des dispositions à cet égard, si l'entrepreneur a les qualifications nécessaires (ce qui n'est pas toujours le cas). Et la bonne gestion commande que le syndic inscrive au budget, le moment venu (tous les 5 ans par exemple) le crédit nécessaire au budget prévisionnel puisqu'il s'agit d'une obligation d'entretien récurrente.
Autre aspect il peut se faire que les arbres prennent une ampleur imprévue (sic le marronnier bien connu des Tuileries). C'est alors le Code civil qui impose une intervention exceptionnelle. On est alors dans le domaine de l'article L 25 e. Mais l'obligation d'intervenir ainsi dénonce une carence dans l'entretien courant 
Enfin mon allusion à une majorité plus conséquente, voire à l'unanimité, n'est pas une plaisanterie en l'air. Il y a la dessus un peu de jurisprudence. Certains syndicats jouissent d'arbres relativement anciens et de bonne qualité qui font partie du patrimoine commun. On leur doit un certain respect.
Par ailleurs je rappelle que la suppression d'un arbre exige des formalités administratives. |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 05 août 2004 : 01:03:50
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pour ceux qui voudraient approfondir les nuances de la compta privée ou publique (sur laquelle bcp se fondent et non sans raison, bien que le privé serve de cobaye) dans le domaine de l'entretien courant (24) ou de l'investissement (25 ou 26) allez faire un petit tour sur les sites concernés (compa.publ-élagage) ou les textes font la différence entre l'élagage de haies et des arbres, ou de la 1ère installation (pour les sudistes, les serpillières et produits de nettoyage achetés au démarrage d'exploitation d'un ferry en méditerrannée passe en investissement et amortissables de mémoire, c'est finalement logique en compta, on répartit la dépense ... pour l'élagage c'est pareil, dans 20 ans on amortira peut être en copropriété et on passera des provisions pour les travaux, ce qui sera un peu plus juste... mais n'effrayons pas trop nos "gestionnaires" de syndic qui ont une formation de juriste et non pas de compta ou de gestion , mettre en comparaison budgets et réel sur l'année, l'année précédente, posent déjà bcp de soucis à nombre d'entre eux... auxquels il est déjà difficile d'expliquer qu'ils se trompent d'imputation ou d'autres qui préfèrent tout mettre en charges générales...
Pour revenir à votre souci, nous avons vécu le cas douloureux il y a peu de temps (6 mois), notre syndic ayant fait abattre des arbres, cela a été comme si on étripait la copropriété : toutes les explications one été données, j'en passe (sapins de Noêl, cachant un mur, arbres soit-disant génant etc, vigne vierge de 20 ans (pour repeindre le grillage d'en dessous!!)... en bref plus rien, et bien sur pas de vote, puis facture refaite, etc. Nous sommes allés voir notre mairie et les différents services : la voirie ne peut rien faire sinon de demander de couper des branches si elles génent, les espaces verts ne peuvent pas intervenir sauf en cas d'arbres "remarquables" (cedres, chêne centenaire etc, même sur des terrains mitoyens à leurs bâtiments une mairie de peut rien dire, id pour les services de l'environnement. C'est du domaine privé donc aucune intervention de l'administration n'est possible.Même les coupeurs de têtes trouvaient cela idiot mais payés pour...
il ne reste donc qu'à chacun que la révolte,(d'autant que la copro d'a côté a du abattre 3 arbres malades), les souches pour nous rappeler qu'il y a encore peu nous avions des arbres, des zozios et maintenant les fientes des pigeons sur les balcons, leurs nids, les pissenlits etc ... PENSEZ-Y A V A N T , cela ne se recolle pas ...
suivant la taille de votre copro et le budget, cette somme n'est pas très importante, le psychologique peut être plus important mais un vote 25 serait plus neutre... par respect des copropriétaires et des arbres... 
JPM si cela vous interesse pour les normes comptables plusieurs versions existent ... Citation :
[size=2]http://www.finances.gouv.fr/reglementation/avis/avisCNCompta/2004/note_avis0411.htm
CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ Note de présentation
Avis n°2004-11 du 23 juin 2004 c'est pas vieux !!!Relatif aux modalités d’application de la comptabilisation par composants et des provisions pour gros entretien dans les organismes de logement social (résultant du règlement n° 2000-06 relatif aux passifs et du règlement n° 2002-10 relatif à l’amortissement et la dépréciation des actifs, modifié par le règlement n° 2003-07)
Liste indicative des provisions pour gros entretien :
travaux d’entretien des couvertures et traitement des charpentes,
travaux d’entretien des descentes d’eau usées et pluviales,
travaux de peinture des façades, traitement, nettoyage, (hors ravalement avec amélioration*),
travaux de réparation des menuiseries,
travaux de peinture des parties communes et menuiseries,
travaux de remplacement des équipements intérieurs chez les locataires (hors opérations lourdes de remplacement de la plomberie et des sanitaires),
travaux d’entretien des aménagements extérieurs,
travaux d’entretien important des équipements : ascenseurs, chaudières, électricité…
curage des égouts,
travaux d’élagage.
Citation :
Editions du Papyrus
L'éditeur juridique des collectivités locales
www.editions-papyrus.com/actu04-02i.html+ L'actualité juridique des collectivités locales
FINANCES LOCALES : Règles d'imputation des dépenses du secteur public local et nomenclature des biens meubles... Circulaire du 26 février 2002 relative aux règles d'imputation des dépenses du secteur public local (comptabilités M14, M51, M52, M1-5-7 applicable aux syndicats mixtes, M6, M61) et à la nomenclature actualisée des biens meubles (NOR : INTB0200059C; non publiée au JO)
Information :
La circulaire n° INTB0200059C du 26 février 2002 annule et remplace la circulaire n °INTB0100322C du 28 décembre 2001.
fonctionnement
nivellement, fauchage, curage des saignées, désherbage, débroussaillage, [élagage de haies;h. élagage et ventilation :
- entretien du matériel existant, remplacement de pièces détachées;
i. Plantations :
- entretien et remplacements partiels.
B. - Dépenses d’investissement[/b]
I . Travaux pouvant être immobilisés
Les travaux qui ont pour effet de permettre une amélioration du service rendu à l’usager actuel ou futur (Gain de temps, de frais, de traction, de confort, de sécurité ) constituent des immobilisations.
Les dépenses de remplacement d’ouvrages ou parties d’ouvrages (chaussées et accessoires) qui ne se rapportent pas à l’entretien, (tel qu’il résulte du paragraphe A ci-dessus), s’analysent également comme des dépenses d’investissement.
Le lecteur pourra utilement se reporter au corps de la circulaire pour obtenir de plus amples précisions sur la distinction entre les dépenses d’investissement et celles de fonctionnement.
Les constructions de voies nouvelles sont toujours des dépenses immobilisées pour la chaussée et les accessoires.
Pour les voies existantes, les exemples suivants illustrent les notions présentées ci-dessus.
1. Chaussées
Sont imputés à la section d’investissement les travaux suivants :[/size=1]
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 05 août 2004 : 10:55:43
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Merci beaucoup, Océan, pour ces indications qui peuvent être précieuses au moment ou il s'agit d'établir des tableaux détaillés des charges qui entreront, en fonction de la nouvelle comptabilité, dans telle ou telle catégorie.
On pourra comparer ces travaux préparatoires avec les indications de l'instruction comptable à paraître (si indications il y a ?) |
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nomade_varoise
Contributeur senior
98 réponses |
Posté - 05 août 2004 : 15:05:05
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salut ocean
Juste un coucou et
merci des indications, car ..... nous n'allons pas tarder à avoir ce souci d'arbres !!! Un copro trouve que les arbres du parc de l'immeuble voisin lui cache la vue ! me manquait plus que ça...
bon aprèm |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 05 août 2004 : 17:08:05
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Nomade, avec ce qu'il est tombé ce matin à Cannes (une grande pensée pour eux, car impressionnant), j'espère qu'Antibes a été un peu arrosée, au moins cela nettoie des pigeons et autres bipèdes peu respectueux de la propreté.
Pour la vue et l'ensoleillement ... l'élagage est obligatoire, mais si vos arbres génants sont à côté c'est la copro d'à côté qui paie, donc pas de soucis d' €€€€€ vous aurez toujours ceux qui veulent la verdure, ceux qui veulent le soleil, les autres l'ombre, les autres la vue... au moins à St Honorat tournés vers la mer ils n'auraient pas ce pb car vue vers la terre l'arrière pays est devenu par trop bétonné.... les pins repoussent (mais pas tous) et souvent de façon étrange, mais bon parfois cela cache le soleil couchant bien gréable...
pour JPM, toutes les nomenclatures comptables existent et de façon très très détaillée, même en immobilier (cf Le gros Lefèvre marron, Lamy and co) ce n'est pas pour rien qu'on parle du bon-sens comptable et de gestion en bon père de famille
Lorsque les syndics feront de la gestion, les rapports iront certainement mieux avec les coproset les données comptables sont juste l'outil indispensable à la gestion. En résumé des règles de 3, mais pardonnez-moi JPM il faut bien se rendre à l'évidence trop de gestionnaires ont des diffultés à les faire .... beaucoup de blablas, de juridiques mais des chiffres, très peu souvent.... pourtant c'est la seule chose qu'ils savent nous envoyer ... mais pour les explications de nada et ils sont incapables de les donner à de très rares exceptions... |
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gbl
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 05 août 2004 : 17:42:01
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| Quelle est la hauteur réglementaire des plantations dans les jardins privatifs d'une copro. verticale.(ex: 1 cédre presque trentenaire) ? |
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nomade_varoise
Contributeur senior
98 réponses |
Posté - 05 août 2004 : 18:50:38
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pliée de rires
au "boulot" océan !!!! |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 06 août 2004 : 16:20:58
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Citation :
Quelle est la hauteur réglementaire des plantations dans les jardins privatifs d'une copro. verticale.(ex: 1 cédre presque trentenaire) ?
pliée de rires au "boulot" océan !!!!
[/quote [quote]
laissez les vivres et essayez les BONSAI , au moins vous n'aurez des pbs de racines dans les immebles, caves, parkings
pour la hauteur c'est 1,8m -2 m d'habitude c'est dans le RC souvent ... mais ne vous inquiétez pas qd ils font le double ou le triple, rien à faire(ça monte jusqu'au 2èm ...
eh oui nomade, gardons notre humour, y a bcp de bouleaux,cy-près des murs, des zêtres bizarres, des oeufs-calipti, des pains-bagnats, pas de n'ormes... des fous-gérés par des Saints-Ducs voraces, etc ... avez-vous pensé à planter des tilleuls ca a un effet très calmant sur certains pendant la sieste, ca sent bon, ca ne pleure pas comme les acacias sur les voitures ou terrasses et ca peut rapporter des €€€€ en cas de récolte, quelques chaînes truffiers en plus, pour agrémenter une omelette aux fleurs de courgettes... et des cactus ![]() (en vinaigre comme au Mexique) c'est original et très bon
bonnes plants-à-Scion
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