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Benoic
Pilier de forums

219 réponses

Posté - 28 août 2004 :  10:20:18  Voir le profil
A plusieurs reprises j'ai vu mentionner qu'il était vivement recommandé que le Président d'une ASLsoit bien assuré. J'aimerais être renseigné sur les risques contre lesquels on doit s'assurer et savoir s'il existe des contrat-types et des assurances spécialisées .. Merci ..
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 28 août 2004 :  10:52:02  Voir le profil  Voir la page de JPM

Dans la pratique, les organisations spécifiques d'assistance aux ASL proposent des assurances qui couvrent aussi bien les risques encourus par l'ASL (voies de circulation, jeux d'enfants, piscine, etc.) que par les organes de gestion.

Au niveau national, il existe deux organisations spécifiques : l'ANCC et la FSCC.

Il existe aussi des organisations régionales.

Pour les copropriétés, les polices multirisques souscrites directement auprès d'un assureur peuvent comporter souvent une option " couverture du conseil syndical et du syndic bénévole", mais je ne sais pas si l'option existe aussi pour les ASL. Vous pouvez interroger votre assureur.

De toute manière une ASL doit être assurée. Ses gestionnaires aussi, même s'il existe un professionnel délégataire de certaines missions.

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