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bannane91
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 06 sept. 2004 :  14:30:26  Voir le profil
Bonjour,

je viens d'acheter une vielle maison de ville (1800) au mois d'août 2004 avec une grange.
J'ai un mur mitoyen penché avec un aplomb de 25 cm au sol vers mon voisin. Il semblerait que
ce soit à cause de ma grange ...

Ce dernier avait notifié par courrier LRAR notre vendeur début 2004 pour réaliser des travaux afin de reconsolider le mur, car il avait peur que ce dernier tombe un jour.

Des devis avaient été fait par les 2 propriétaires à la demande de mon voisin.

Celui-ci souhaite aujourd'hui que j'effectue les travaux car je n'ai
pas pu prouver que c'était un "vice caché" et me retourner contre
les vendeurs qui nous l'avaient caché. J'aurai du le constater à l'achat ... !
Et j'ai acheté le bien en l'état.

Je lui ai dit que sans l'avis d'expert je n'effectuerai aucun travaux car le mur était en l'état depuis plusieurs années, et cet aplomb n'était donc pas nouveau.


Question 1 : peut-il de lui-même m'obliger à effectuer ces travaux sans l'avis d'un expert ?

Il veut faire venir un géomètre et partager les frais 50/50. Que se passe t'il si le géomètre conclue que le mur
ne tombera pas et qu'il n'y a pas de travaux à effectuer ?


Question 2 : si je refuse les travaux qu'est ce que je risque ?


Question 3 : d'après les texte de loi, il semblerait en plus que ces travaux soient à ma charge
car ma grange serait la cause de l'aplomb du mur, est-ce que le géomètre pourra le prouver ?

Merci de vos réponses
bonne journée
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taz67
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 07 sept. 2004 :  18:49:44  Voir le profil
Bonjour,
Tout réside dans le fait déjà que ce mur est mitoyen: donc il vous appartient (à vous et à votre voisin)de l'entretenir à part égale. Le géomètre pourra vérifier si effectivement ce mur est mitoyen mais en aucun cas vous donner la cause de la déformation de ce mur. Avez vous remblayé contre ce mur? je ne comprend pas en quoi peut intervenir votre grange?
Il me semble que l'intervention d'un expert serait le plus sage si les relations avec votre voisin ne sont pas bonnes.
Salutations
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