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Avec plusieurs conseillers, on vient de se rendre compte que nous avons une taupe au niveau du C.S. Nous avons tous signé le réglement du C.S. Que faire pour éviter les rumeurs ou les transmissions d'infos? Nous avons tous un devoir de réserve sur certaines décisions ( les salariés entre autres......
Une " taupe ", c'est un individu qui a pu se glisser au sein d'un groupement comme le comité d'une organisation syndicale ou professionnelle, un cabinet ministériel, un conseil syndical et qui transmet des informations dont il a eu connaissance en qualité de membre du groupement à des personnes tiers qui n'ont pas qualité pour en connaître.
Il peut y avoir des " taupes " au Pentagone, au Quai d'Orsay, dans un syndicat ouvrier, etc.
En l'espèce, un membre du conseil syndical donne des informations au gardien de l'immeuble sur les observations qui ont été faites à son égard dans une réunion du CS.
Sur la question : d'abord les membres du CS sont tenus formellement à une obligation de confidantialité qui n'est malheureusement pas proclamé par la Loi. Un conseiller syndical peut avoir connaissance de renseignements concernant un copropriétaire, en général un débiteur, parce qu'il a eu accès au dossier de recouvrement. L'affaire a été renvoyée à une prochaine audience parce qu'il fait l'objet d'une demande de mise sous tutelle par exemple. Il ne doit pas divulger ces renseignements.
Une telle révélation peut avoir des conséquences judiciaires malgré le silence de la Loi. Ici le problème de la sanction est plus complexe. La révocation est envisageable mais il faut des preuves.
Il est tenu par ailleurs à une obligation de convenance : ne pas révéler au gardien que Dupont et Durand se plaignent de la mauvaise qualité de ses services.
Des taupes il y en a toujours eu et il en y en aura pendant longtemps, sous tous les cieux, tant que le monde sera monde !Mais, comme il y a des souricières pour les so ris et les ra on doit pouvoir installer des "taupières" permettant de leur dire deux mots à deux doigts des" bacchantes". Mais après tout, de quoi vous plaigniez vous? Si le syndic est plus tôt informé des bonnes intentions du CS ,il aura plus de temps pour préparer l'ordre du jour de votre prochaine assemblée ou du PV en fin de séance( dont il est question, actuellement,sur le forum d'UI).
Taupe au sein du C.S.
Forum fermé
Posté - 17 sept. 2004 : 23:09:18
Mais, comme il y a des souricières pour les so ris et les ra on doit pouvoir installer des "taupières" permettant de leur dire deux mots à deux doigts des" bacchantes".