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bonjour, je suis propriétaire d'un lot dans une ZAC. Nous sommes en ASL et nous avons un syndic professionnel qui luii parle de copropriété. Déja c'est pas clair Ensuite je dispose devant ma cloture et dans l'alignement de mon garage une parcelle de terre qui "sert de partie comune". Cependant d'aprrés le cadastre je suis propriétaire de ce terrain puisqu'il rentre des les 174 m2 que j'ai acheté. Ai je le droits de cloturé ce morceau. Je crois savoir que l'orsqu'on est en Asl on a pas besoin de demandé l'autorisation en assemblée. Que dois je faire. A savoir que le syndic prétent que ce morceau appartiient à la copropriété entre guillemets. Comment le savoir , quel document coonsulter? Merci
Vous devez comparer le plman et la fiche cadastrale avec les indications figurant sur votre titre de propriété.
Si les superficies mentionnées sont concordantes et si le plan démontre que le bout de terrain est bien votre propriété, vous êtes bien fondé dans votre droit.
S'il y a discordance, il faut vérifier ce qui se passe.
Il faut aussi vérifier dans votre titre de propriété si le bout de terrain n'est pas affecté par une servitude quelconque.
La fiche cadastrale correspond au mesure énoncé sur mon titre de propriété, ce qui englobe bien la parcelle dont je parle. Par contre si le syndic veut me contredire que doit il produire comme document car je compte le prévenir de mes démarches. Et aussi qu'est ce qu'ne attestation de propriété car on me la demande dans la déclaration de travaux? Merci
ASL et ZAC
Forum fermé
Posté - 20 sept. 2004 : 23:25:47
