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Un copropriétaire a un droit exclusif sur ses parties privatives ( comme le propriétaire classique) et un droit indivis sur les parties communes. On appel ces deux droits le lot de copropriété. Les tantièmes correspondent à la quote part de droit indivis du titulaire du lot de copropriété.
Vous pourrez trouver des pages consacrées aux "tantièmes" sur Universimmo.com mais aussi sur le Web, à condition de ne pas modifier l'orthographe. Les millièmes, par exemple, sont des tantièmes lorsque le dénominateur de la fraction est 1000. C 'est le terme le plus souvent usité dans les petites et moyennes copropriétés. Dans les plus grandes on utilise les dixmillièmes :1/10.000. La superficie des lots ne change pas pour autant. Le nombre de mètres carrés dans une partie privative (appartement,cave,garage ... reste le mème quel que soit le dénominateur adopté. Sur une carte d'IGN la superficie représentée n'est plus la même selon l'échelle indiquée.
tantiemme copro
Forum fermé
Posté - 24 sept. 2004 : 17:18:06
